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Ordre du Jour - Ordre du jour 4 1
Document publié le Mercredi 22 juin 2022 par la commune d'Haubourdin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 4 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Dialogue social, Justice et droit,
Annexe
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 22 juin 2022
ORDRE DU JOUR
. Informations
044 - Désignation du secrétaire de séance
045 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 mai 2022
046 - Décisions de Monsieur le Maire prises par délégation du Conseil Municipal
047 – Composition des commissions municipales : remplacement de certains membres
048 – Conseil d’Administration du CCAS
049 - Composition du Comité Social Territorial (CST) – nombre de représentants du personnel et paritarisme et institution d’une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
050 - Création de poste
051 - Dispositif des contrats d’apprentissage
052 - Accord sur l’aménagement et la réduction du temps de travail
053 - Annulation de factures inférieures au seuil de recouvrement – régie Haubipass 054 - Admission en créances irrécouvrables
055 – Dotation de Solidarité Urbaine 2021 – rapport d’emploi
056 - Subventions aux associations
057 - Mise en place d’une amende administrative concernant les dépôts sauvages
058 - Tarifs - école de musique Paul Dallenne
059 - Tarifs de la bibliothèque municipale
060 - Schéma d’accueil et d’habitat des gens du voyage
061 - Tarifs des droits de place
Questions diverses