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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
Mairie
de
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11
avril
2024
à
18h30
N°
délibération
Date
de
convocation
Date
d'affichage
D2024-04-09
5
avril
2024
5
avril
2024
Nombre
de
conseillers
En
exercice
Présents
Absente
exc.
Absent
Votants
12
11
1
12
Etaient
présents
M.
WOLLJUNG
Serge
M.
FALLITTO
Giovanni
Mme
KRÂWER
Alice
M.
MULLER
Jean-Marie
M.
GIRARD
Guy
Mme
MARTIGNON
Sonia
Mme
CAISSUTTI
Claudie
M.
POINSIGNON
Gilles
Mme
WAGNER
Mirèse
Mme
LUBNAU
Dominique
M.
BOULANGE
Philippe
Était absente
excusée
Mme
PECYNA
Carole
Pouvoir
à
Mme
MARTIGNON
Sonia
Objet
:
Budget
lotissement
Clos
Saint
Arnould
2024
: vote
VU
le
projet
de
Budget
Principal
M57
pour
l'exercice
2024
;
VU
la
délibération
D2023-03-03
créant
le
budget
lotissement
Clos
Saint
Arnould
;
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
le
Budget
lotissement
Clos
Saint
Arnould
de
l'exercice
2024,
arrêté
comme
suit :
Dépenses
et
recettes
de
fonctionnement
: 479
999,00
€
Dépenses
et
recettes
d'investissement
:
239
999,00
€ Dépenses
Recettes
Section
de
fonctionnement
479
999,00
€
479
999,00
€
Section
d'investissement
239
999,00
€
239
999,00
€
TOTAL
719
998,00
€
719
998,00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et
à
l’unanimité :
e
APPROUVE
le
Budget
lotissement
Clos
Saint
Arnould,
arrêté
comme
suit :
Délibération
D2024-04-09
du
11
avril 2024
— Budget
lotissement
Clos
Saint Arnould
2024
: vote
172Mairie
de
-SUr- Dépenses
Recettes
Section
de
fonctionnement
479
999,00
€
479
999,00
€
Section
d'investissement
239
999,00
€
239
999,00
€
TOTAL
719
998,00
€
719
998,00
€
Fait
à
Silly-sur-Nied,
le
11
avril
2024
Serge
WOLLJUNG,
Maire
de
Silly-sur-Nied
ignature
et
cachet
Délibération
D2024-04-09
du
11
avril 2024
— Budget
lotissement
Clos
Saint Arnould
2024
: vote
2/2