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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Convocation - 01 convocation conseil ccrlcm?x98115)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Famille,
1
Lézignan-Corbières, le 03 février 2022
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 9 FEVRIER 2022
à 18 H 15
A l’Espace Culturel des Corbières – 11200 FERRALS DES CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 9 FEVRIER 2022
1- INFORMATIONS PRELIMINAIRES : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU PRESIDENT
ADMINISTRATION GENERALE
2- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2021 (ANNEXE 1)
3- ABROGATION DE LA DELIBERATION N°161/19 PORTANT SUR LA CESSION A LA SCI FMB
FINANCES
4- DEBAT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022 (ANNEXE 2).
5- LISTE DES MANDATEMENTS MESURES CONSERVATOIRES 2022
6- MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE BATIMENTS PUBLICS – ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT : SUBVENTION DETR 2022
:
7- ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT – TRANCHE 1 - RESTRUCTURATION DU RESEAU DES DECHETERIES INTERCOMMUNALES : SUBVENTION DETR 2022
8- PUBLICATION ANNUELLE DE LA LISTE DES MARCHES ET ACCORDS CADRE CONCLUS AU COURS DE L’ANNE 2021 ET LEURS ATTRIBUTAIRES (ANNEXE 3).
9- CESSIONS DE DIVERS VEHICULES ET ENGINS DE LA CCRLCM
CULTURE – SPORT – ANIMATION
10- APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’AUDE, LA FAOL ET LA CCRLCM POUR L’ACCUEIL D’UN ANIMATEUR NUMERIQUE AU SEIN DU RESEAU MILCOM DANS LE CADRE DU PROJET DEPARTEMENTAL LES D-CODEURS (ANNEXE 4). 3
ENFANCE / JEUNESSE
11- PRISE EN CHARGE PAR LA CCRLCM DES FRAIS DE TRANSPORTS POUR LES ALSH
12- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN MINI BUS 9 PLACES A LA COMMUNE DE SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE POUR LE TRANSPORT D’ELEVES DES ECARTS DE LA COMMUNE JUSQU’A L’ECOLE (ANNEXE 5).
AMENAGEMENT DE L’ESPACE
13- AVIS SUR LE PROJET DE PARC PHOTOVOLTAÏQUE COUSTOUGE .
PERSONNEL
14- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (ANNEXE 6).
15- INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES