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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Vallouise-Pelvoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibération 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE VALLOUISE-PELVOUX
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil municipal du 20 mars 2026
Le 20 mars 2026, le Conseil municipal de la Commune de Vallouise-Pelvoux s’est réuni Mairie - Salle Marcel Regout sous la présidence du Doyen, Jean Conreaux puis de MOREAU Gaëlle, Maire suivant convocation transmise le lundi 16 mars 2026 par voie dématérialisée.
En présence de : ADISSON Frank, ALPHAND Thierry, ALTOBELLI Jacques, BALCET Fanny, BARONNAT Bernard, BECKER Eric, BROUMAULT Olivier, CHERFILS Jacqueline, CONREAUX Jean, COQUILLAT Catherine, FISCHER Maryline, KIRKYACHARIAN Luc, LIMARE Camille, MOREAU Gaelle, MOUTIER Gerard, PIRON Silène, TURPIN-HUTTER Anne
Excusé ayant donné procuration : QUANTIN Lauriane à BECKER Eric, VIESSANT Celine à TURPIN-HUTTER Anne
Secrétaire de séance : Silène Piron
Référence Objet Votes
2026-013 Election du Maire
17 votes
pour
2
abstentions
2026-014 Détermination du nombre d'adjoints et élections des adjoints
17 votes
pour
2
abstentions
2026-015 Nomination des membres du conseil d'exploitation de la régie des remontées mécaniques
18 votes
pour
1 vote
contre
2026-016 Membre de la commission d'appel d'offres 19 votes pour
2026-017 Désignation des délégués du syndicat d'énergie
18 votes
pour
1 abstention
2026-018 Désignation des délégués dans les syndicats
17 votes
pour
2
abstentions Référence Objet Votes
2026-019 Détermination des indemnité des élus 19 votes pour