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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vallouise-Pelvoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibération)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMMUNE DE VALLOUISE-
PEL VOUX
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil municipal du 5 juin 2026
Le 5 juin 2026, le Conseil municipal de la Commune de Vallouise-Pelvoux s’est réuni Mairie - Salle Marcel Regout sous la présidence de MOREAU Gaelle, suivant convocation transmise le vendredi 29 mai 2026 par voie dématérialisée.
En présence de : ADISSON Frank, ALPHAND Thierry, BARONNAT Bernard, BECKER Eric, CHERFILS Jacqueline, CLERET DE LANGAVANT Maixent, KIRKYACHARIAN Luc, LIMARE Camille, MOREAU Gaelle, MOUTIER Gerard Excusé ayant donné procuration : ALTOBELLI Jacques à KIRKYACHARIAN Luc, COQUILLAT Catherine à CLERET DE LANGAVANT Maixent, FISCHER Maryline à MOREAU Gaelle, PIRON Silène à LIMARE Camille, QUANTIN Lauriane à BECKER Eric, TURPIN-HUTTER Anne à CHERFILS Jacqueline, VIESSANT Celine à BARONNAT Bernard
Excusé sans procuration : BALCET Fanny
Secrétaire de séance : KIRKYACHARIAN Luc
Référence Objet Votes
2026-041 Election de délégués pour l'élection des Sénateurs
16 votes
pour
1 non-
votant
2026-042 Désignation du correspondant défense 17 votes pour
2026-043 Composition de la commission de contrôle des listes électorales 17 votes pour
2026-044 Représentant au sein de la commission locale d'évaluation des charges transférées 19 votes pour
2026-045 Membre de la commission communale des impositions directes (CCID) 19 votes pour
2026-046 Désignation des délégués à IT05 19 votes pour
2026-047 Institution de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) 19 votes pour
2026-048 Décision modificative du budget de l'eau potable 19 votes pour Référence Objet Votes
2026-049 Décision modificative du budget des remontées mécaniques 19 votes pour
2026-050 Tarif des remontées mécaniques 19 votes pour
2026-051 Subvention ski club 19 votes pour
2026-052 Attribution d'une subvention au collège des Giraudes 19 votes pour
2026-053 Aide aux familles pour les forfaits de ski alpin 19 votes pour