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Déliberation - Liste des délibérations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vallouise-Pelvoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
VALLOUISE-PEL VOUX
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil municipal du 9 juillet 2026
Le 9 juillet 2026, le Conseil municipal s’est réuni Mairie - Salle Marcel Regout sous la présidence de MOREAU Gaelle, suivant convocation transmise le vendredi 3 juillet 2026 par voie dématérialisée.
En présence de : ALPHAND Thierry, ALTOBELLI Jacques, BARONNAT Bernard, BECKER Eric, CHERFILS Jacqueline, CLERET DE LANGAVANT Maixent, COQUILLAT Catherine, FISCHER Maryline, KIRKYACHARIAN Luc, LIMARE Camille, MOREAU Gaelle, MOUTIER Gerard, TURPIN-HUTTER Anne, VIESSANT Celine Excusé ayant donné procuration : ADISSON Frank à MOREAU Gaelle, BALCET Fanny à FISCHER Maryline, BROUMAULT Olivier à MOUTIER Gerard, QUANTIN Lauriane à BECKER Eric
Secrétaire de séance : FISCHER Maryline
Référence Objet Votes
2026-054 Avis modification des statuts de la communauté de commune du Pays des Ecrins 19 votes pour
2026-055 Opposition au transfert de la compétence PLU 19 votes pour
2026-056 Frais de représentation et frais liés à un mandat spécial 19 votes pour
2026-057 Création du comité consultatif de l'aménagement du plateau des Essarts 19 votes pour
2026-058 Echange parcellaire avec monsieur Gérard Pierre 19 votes pour
2026-059 Echange parcellaire avec monsieur Rémi Fourcroy 19 votes pour
2026-060 Redevance et facturation du service de l'eau 19 votes pour
2026-061 Tarif pour l’accès aux installations et aux services du site nordique de Vallouise-Pelvoux 19 votes pour
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2026-063 Attribution de subventions 19 votes pour
2026-064 Modifications des tarifs des services périscolaires
17 votes
pour
2 votes
contre
2026-065 Avenant au marché de travaux de réfection de la chapelle d'Ailefroide 19 votes pour