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Déliberation - 27 06 2014 ODJ39
Document publié le Vendredi 27 juin 2014 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 27 06 2014 ODJ39)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Tourisme,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 juin 2014 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt sept juin deux mille quatorze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 20 juin 2014, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC- ROUGERIE, Monique BONNET, Odile VIGNAL, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon
POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile
AUDET, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise
JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard
BOHNER, Dominique ADENOT, François BARRIÈRE,
Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe
BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Nicolas BONNET, Jean-Pierre
BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-
Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis
COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia
GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre
LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre
MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle
PADOVANI, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine
RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence
SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jérôme GODARD à Grégory BERNARD, Nadia GUERMIT- MAFFRE à Louis COUSTÈS, Fabienne MONTEL à François
BARRIÈRE
Excusé(e)s : Anne FAUROT
Absent(e)s :
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote du voeu et donne pouvoir à Monsieur Philippe BOHELAY. Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE quitte la séance avant le vote de la question n°9. Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n°12 et donne pouvoir à Monsieur Florent NARANJO. ----------------------------------------------------
Rapport N° 39
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION HS PROJETS
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HS PROJETS 40 000 €
Placé sous le patronage de l’Unesco, le Festival International des Textiles Extraordinaires (FITE) 2014 sera programmé du 20 au 28 septembre.
HS Projets est une association qui regroupe de nombreux acteurs internationaux du textile. Elle s'efforce de favoriser les échanges d'idées, de savoir-faire et d'expériences sur les questions relatives au patrimoine, à la création contemporaine et aux dynamiques culturelles extra européens, mais aussi la mobilité internationale en stimulant la circulation des objets patrimoniaux, des artistes, des créateurs, des professionnels et des chercheurs extra européens, et l’accès de ces patrimoines à des publics diversifiés.
Différents lieux proposeront une programmation riche accordant une grande place à la création contemporaine : exposition photographique de Miquel DeweverPlana à la Chapelle de l'Hôpital Général, Showroom - marché textile au Centre Blaise Pascal, concerts et journées d'études au Centre Blaise-Pascal, ateliers et installations dans l'espace public,...
Comme en 2012 avec Métamorphoses, le principal événement du FITE est l'exposition programmée au musée Bargoin. Proposée au public du 13 septembre 2014 au 22 février 2015 et intitulée Renaissance, l’exposition répond toujours au principe du dialogue entre les collections anciennes et les créations contemporaines textiles. Elle mêle découverte esthétique, signification identitaire et enjeux sociétaux, culturels et politiques portés par les textiles dans le monde.
Pour la première fois l’exposition convie la photographie de reportage pour situer le visiteur au plus près des peuples et des situations géopolitiques vécues par ceux-ci.
Le point fort de ce festival est de construire une programmation en partenariat avec d'autres acteurs, et de bénéficier d'un réseau international important. Son propos résolument contemporain a déjà convaincu plusieurs mécènes.
Le budget prévisionnel du FITE (hors exposition au budget du musée Bargoin) est de 375 500 € pour 2014 et 141 000 € pour 2015.
Une aide en nature d'un montant de 80 859 € est accordée par la Ville.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’attribuer une subvention exceptionnelle de 40 000 € prévue au Budget primitif 2014, et d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention correspondante.
DELIBERATION
La proposition, mise aux voix, est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme
Fait à Clermont-Ferrand, le 15 juillet 2014
LE MAIRE, Olivier BIANCHI
3 CONVENTION
FITE 2014
VILLE DE CLERMONT-FERRAND - MUSEE BARGOIN / HS PROJETS
ENTRE
La Ville de Clermont-Ferrand, représentée par son Maire, Monsieur Olivier BIANCHI,
Ci-après dénommée « La Ville »
D’UNE PART,
ET
L'Association HS Projets, La Couleyre, 43 800 Saint Vincent, représentée par sa Directrice, Madame Christine ATHENOR,
Ci-après dénommé «HS Projets »
D’AUTRE PART,
PREAMBULE
Co-organisé par la Ville et HS Projets, placé sous le patronage de l’Unesco, le Festival International des Textiles Extraordinaires (FITE) 2014 sera programmé du 20 au 28 septembre.
HS Projets est une association qui regroupe de nombreux acteurs internationaux du textile. Elle s'efforce de favoriser les échanges d'idées, de savoir-faire et d'expériences sur les questions relatives au patrimoine, à la création contemporaine et aux dynamiques culturelles extra européens, mais aussi la mobilité internationale en stimulant la circulation des objets patrimoniaux, des artistes, des créateurs, des professionnels et des chercheurs extra européens, et l’accès de ces patrimoines à des publics diversifiés.
Différents lieux de la Ville proposeront une programmation riche accordant une grande place à la création contemporaine.
Comme en 2012 avec Métamorphoses, le principal événement du FITE est l'exposition programmée au musée Bargoin. Proposée au public du 13 septembre 2014 au 22 février 2015 et intitulée Renaissance, l’exposition répond toujours au principe du dialogue entre les collections anciennes et les créations contemporaines textiles. Elle mêle découverte esthétique, signification identitaire et enjeux sociétaux, culturels et politiques portés par les textiles dans le monde.
Pour la première fois l’exposition convie la photographie de reportage pour situer le visiteur au plus près des peuples et des situations géopolitiques vécues par ceux-ci. IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 – OBJET
La présente convention définit les relations et les engagements réciproques de la Ville et de l’Association HS Projets pour l’année 2014. A cet effet, elle fixe le cadre général des modalités de la participation de la Ville au financement du Festival International des Textiles Extraordinaires (FITE) 2014, dont les principales actions sont définies ci-dessous :
- Espace Victoire : exposition et billetterie
- Habillage fronton musée Bargoin
- Chapelle de l'Hôpital Général : exposition
- Cour du Centre Blaise Pascal : Marché textile
- Conservatoire : Rencontres, conférences et concerts
- Centre Camille Claudel : exposition et rencontres
- Ateliers textiles : kiosque Place de Jaude et Place de la Victoire
- Jardin Lecoq : installations, défilé, vente aux enchères au bénéfice de Médecins sans Frontières
- Installation de plantes à teinture et textile dans espaces végétalisés de la Ville - Patio de l'Hôtel de Ville : installations
ARTICLE 2 – SUBVENTION MUNICIPALE
2.1 SUBVENTION FINANCIERE
En contrepartie des obligations imposées par la présente convention et sous la condition expresse que toutes les clauses en soient remplies, la Ville s’engage à verser une subvention à l’Association HS Projets, dont le montant pour l’année 2014 s’élève à 40 000 €. Cette subvention est fixée par le Conseil Municipal, après examen des documents demandés, et dans le cadre des dispositions budgétaires en vigueur.
2.2 SUBVENTION EN NATURE
L'Association HS Projets bénéficiera d'une aide en nature pour les prestations accordées par la Ville d'un montant de 80 859 €.
ARTICLE - LIMITES DE L’ENGAGEMENT DE LA VILLE
La Ville entend limiter ses engagements à ceux qui découlent de la présente convention.
En particulier, la Ville ne participera pas au financement d’un déficit qui proviendrait soit d’actions engagées par l’Association sans son accord préalable, soit des conséquences d’une faute de gestion. ARTICLE - COMMUNICATION
L'association HS_Projets bénéficie du plan de communication de l'exposition « Re Naissance » dans le cadre du Festival International des textiles Extra Ordinaires.
ARTICLE – AVENANT – CONVENTIONS
Toute modification des conditions ou modalités d’exécution de la présente convention, définir d’un commun accord entre les parties, fera l’objet d’un avenant.
Celui-ci précisera les éléments modifiés de la convention, sans que ceux-ci ne puissent conduire à remettre en cause les objectifs généraux définis dans le préambule et à l’article 1er.
Des conventions spécifiques seront établies entre la Ville et l'Association HS Projets pour les expositions dans les équipements de la Ville et concernant l'occupation du domaine public dans le cadre du marché textile organisé dans la Cour du Centre Blaise Pascal.
ARTICLE - DUREE DE LA CONVENTION - DENONCIATION – RESILIATION
La présente convention est conclue jusqu'au 31 décembre 2014.
La présente convention ne peut être révisée que d’un commun accord entre les parties. Elle peut être résiliée unilatéralement par la Ville après envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception à l’Association en cas de non-respect d’une clause de la présente convention ou de l’une des clauses de l’un des quelconques avenants à la convention.
ARTICLE - CLAUSE DE COMPETENCE
Faute de solution amiable, tout litige provenant de l’interprétation ou de l’application de la présente convention sera du ressort des Tribunaux de Clermont-Ferrand.
Pour être validée, la présente convention devra être paraphée et signée par les deux parties.
Fait en deux exemplaires, à Clermont-Ferrand, le 15 juillet 2014
Pour la Ville de Clermont-Ferrand, Pour l'Association HS Projets, Le Maire, La Directrice,
Olivier BIANCHI Christine ATHENOR