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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - 25C0208 Debat sur les Orientations Budgetaires Eau et Assainissement pour 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Budget,
Présents: 49
Pouvoi rs : 10
Votants: 59
République Française
Région Hauts-de-France
Département de l'Oise
Communauté de Communes du Plateau Picard
EXTRAIT DU REGISTREDES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 20 mars 2025
Délibération n° 25C/02/08
Date de convocation :
13 mars 2025
Date de publication:
25 mars 2025
Nombre de conseillers
Statutaires: 77
En exercice : 77
Objet: Débat sur les Orientations Budgétaires Eau et Assainissement pour l'année 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le 20 mars à 18h00, le conseil communautaire de la communauté
de communes du Plateau Picard, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle des fêtes de
Brunvillers la Motte, sous la présidence de Olivier DE BEULE, président.
Etaient présents:
M. BALTZ Jean-Paul, MME BARTHE Isabelle, MM BIZET Régis, BONNEMENT Julien, BOURGETEAUPascal, MMESBOURGOINMartine, BRUNET Laurette, MM CANDELOT Bertrand, CARRE Christophe, CHOQUET Christophe, COULON Olivier, MME DA SILVA Isabelle, MM DE BEULEOlivier, DENEUFBOURG Xavier, DEWAELEBernard, DOISYHubert, MME DOLLEZ Colette, M. DUBOUIL Bernard, MMES ERCOLANOMagali, FERNANDESGuylaine, MM FLOUR Denis, FONTAINE Patrice, GESBERTLaurent, GOURDOU Jean-Pierre, MME GRIGNON-PONCE Véronique, M. GUIGNANT Jean-Charles (suppléant de M. LEBRUN Alain), MME HENNON Corinne (suppléante de M. Jean-Louis HENNON), MM HOEDT Jean-Michel, HUCHEZJean-Paul (suppléant de MME DUPONT Stéphanie), LAMOTTE Pascal (suppléant de MME BENABBAS Stéphanie), LEDENT Didier, LEFEBVREPhilippe, MME LEQUEN Astride, MM LEROY Gérard, MATTE Xavier, NAVARRO Julien, NEGI Michaël, PAUCELLIER Hervé, RENAUX André, SAINTE-BEUVE Nicolas, SCHNEIDERChristian, MME SOUDET Sylvie, MM THEOPHILE Pascal, VALOIS Eric, MMES VAN DE WEGHE Elisabeth, VERLEYE Eliane, M. WAFFELAERT Eric, MME WALLON Christine, M. WARME Philippe.
Soit 49 conseillers, formant la majorité des membres en exercice à l'ouverture de ce point.
Etaient absents: MME BOULAS-DRETZSandrine, M. BOURGEOISJérôme, MME DELAMARRE Béatrice, MM DOVERGNESamuel, DUPONT Didier, FARCEPhilippe, MME FLANDRIN Joséane, MM FOURNIER Alain, GAIGNON Christophe, GONTARCZYK Guy, GREVIN Régis, HAMOT Bertrand, MMESLACOMBEIsabelle, LEFEVREMaryse, MM MATRONMatthias, POINSARDCédric, ROUSSEAU Cyril, VAUCHELLE Patrick.
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20250320-25C0208-DE
Date de télétransmission : 21/03/2025
Date de réception préfecture : 21/03/2025 Ont donné procuration :
MME BONNET Catherine (Saint-Just-en-Chaussée) à M. CHOQUET Christophe (Saint-Just-en-
Chaussée) ;
M. CONVERS Patrick (Saint-Just-en-Chaussée) à MME BOURGOIN Martine (Saint-Just-en-
Chaussée) ;
MME DESMEDT Yveline (Saint-Just-en-Chaussée) à MME DOLLEZ Colette (Saint-Just-en-
Chaussée) ;
M. LEFEVREJean-Charles (Avrechy) à M. BALTZ Jean-Paul (Le Mesnil sur Bulles) ; M. MICHEL Thierry (La Neuville-Roy) à M. LEFEBVREPhilippe (La Neuville-Roy) ; MME MOKRI Djamila (Maignelay-Montigny) à MME WALLON Christine (Maignelay-Montigny) ;
M. PETIT Jean-Luc (Maignelay-Montigny) à M. FLOUR Denis (Maignelay-Montigny) ; M. SOETAERTFrancis (Tricot) à MME DA SILVA Isabelle (Méry la Bataille) ; MME VASSEURLydie (Bulles) à M. DE BEULEOlivier (Gannes) ; MME VERMEULENChristèle (Bulles) à MME LEQUENAstride (Avrechy) ;
A été élu secrétaire de séance: M. LEROYGérard
A la demande du président, le directeur général, Geoffrey FUMAROLl, présente le rapport
d'orientations budgétaires Eau et Assainissement pour 2025.
Le Conseil,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le règlement intérieur du Conseil communautaire;
Vu le rapport du président sur les orientations budgétaires de la Régie Eau et
Assainissement;
Considérant l'intérêt de débattre des orientations budgétaires de la Régie Eau et
Assainissement préalablement à l'établissement de son budget pour l'exercice 2025 ;
A l'unanimité des membres présents,
S'est réuni pour prendre connaissance du rapport introductif et débattre sur les orientations
budgétaires de la Régie Eau et Assainissement, proposées par le président de la communauté
de communes du Plateau Picard pour l'année 2025.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Le secrétaire de séance Le Président
Acte publié ou notifié le 25 mars 2025
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Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20250320-25C0208-DE
Date de télétransmission : 21/03/2025
Date de réception préfecture : 21/03/2025