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Déliberation - DEL 2026 17 Election du maire
Déliberation - DEL 2020 17 ELECTION ADJOINTS
Document publié le Vendredi 3 janvier 2020 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2020 17 ELECTION ADJOINTS)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 29/05/2020
Reçu
en
préfecture
le 29/05/2020
|
|
oo
[hé
oo
Ze
ES
ID
: 038-213800717-20200525-D200525_17-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
25
MAI
2020
N°17/2020
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
LE
VINGT-CINQ
MAI
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
19
mai
2020,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
Emile
Zola,
sous
la
Présidence
de
M.
Francis
DIETRICH,
Maire.
PRESENTS
: ABRAHAM
À.
ARRAR
P.,
BARET
E,
BOFFELI
Y,
CADORET
S.,
CATTANI
JL.,
CHABANY
S.,
CHAUMONT
L.,
DEUTSCH
F.,
DIETRICH
F.,
DOMINGUEZ
F.,
DUCES
E.,
GRENIER
JM.,
MEDAVIT
R.,
MILET
F.,
MOLLARD
N.,
PROCACCI
T.,
RIOU
M,
SANCHEZ
D.,
SELVE
M.,
SERRAILLE
J.,
VITINGER
G
PROCURATIONS
: DIBON
C.
à SANCHEZ
D.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Angeline
ABRAHAM
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L
2121-18
du
même
code,
la
séance
a
été
publique.
ELECTION
DES
ADJOINTS
Sous
la
présidence
de
M.
Francis
DIETRICH
élu
Maire,
le
Conseil
Municipal
a
été
invité
à
procéder à
l'élection
des
adjoints
Le
maire
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT). Les
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
Maire
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à
désigner.
Sont
candidats
:
-__
Sylvie
CHABANY
-__
Gaby
VITINGER
-
Martine
SELVE
-
Didier
SANCHEZ
-
Evelyne
DUCES
-
Jean-Louis
CATTANI
Il a
été
ensuite
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
Maire.
Il est
procédé
au
vote
à
bulletins
secrets
sous
la
Présidence
du
Maire.
Deux
assesseurs
ont
été
désignés
: Pauline
ARRAR
et
Jean-Marc
GRENIER Déroulement
du
scrutin
:
Envoyé
en
préfecture
le 29/05/2020
Reçu
en
préfecture
le 29/05/2020
[Ah
o MC
21e =S—
ID
: 038-213800717-20200525-D200525_17-DE
Chaque
conseiller
municipal
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
Président
qu'il
n’était
porteur
que
d'un
seul
bulletin
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
Mairie.
Le
Président
l'a
constaté,
sans
toucher
le
bulletin
que
le
conseiller
municipal
a
déposé
lui-
même
dans
l'urne.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote:
0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées) :
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Majorité
absolue
:
23 4 19 12
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurants
sur
la
liste
conduite
par
Mme
Sylvie
CHABANY.
Ils ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
soit :
-
Première
adjointe
:
Sylvie
CHABANY
-
Deuxième
adjoint
:
Gaby
VITINGER
-
Troisième
adjointe
:
Martine
SELVE
-
Quatrième
adjoint
:
Didier
SANCHEZ
-
Cinquième
adjointe
:
Evelyne
DUCES
-
Sixième
adjoint
:
Jean-Louis
CATTANI
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le 26
mai
2020
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et
de
sa
publication
ou
notification
Le
Maire,
Francis
DIETRICH