Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2020 17 ELECTION ADJOINTS
Déliberation - DEL 2026 20 ELECTION ADJOINTS
Déliberation - DEL 2020 15 ELECTION MAIRE
Déliberation - DEL 2018 68 ELECTION MAIRE
Déliberation - DEL 2026 18 ELECTION MAIRE
Déliberation - DEL 2026 23 ELECTION DELEGUESCCAS
Déliberation - DEL 2018 70 ELECTION ADJOINTS
Déliberation - DEL 2020 45 ELECTION CAO
Déliberation - DEL 2018 79 ELECTION CAO
Déliberation - DEL 2020 27 RH AVANCT GRADE 2020
Déliberation - DEL 2020 20 ELECTION DELEGUESCCAS 1
Document publié le Vendredi 3 janvier 2020 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2020 20 ELECTION DELEGUESCCAS 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 29/05/2020
Reçu
en
préfecture
le 29/05/2020
a
—_—
|
Affichéle
oies
Ees
=
ID
: 038-213800717-20200525-D200525 _20-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
25
MAI
2020
N°20/2020
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
LE
VINGT-CINQ
MAI
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
19
mai
2020,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
Emile
Zola,
sous
la
Présidence
de
M.
Francis
DIETRICH,
Maire.
PRÉSENTS
: ABRAHAM
A.
ARRAR
P.
BARET
E,
BOFFELI
Y,
CADORET
S.,
CATTANI
JL.,
CHABANY
S.,
CHAUMONT
L.,
DEUTSCH
F.,
DIETRICH
F.,
DOMINGUEZ
F.,
DUCES
E.,
GRENIER
JM.,
MEDAVIT
R.,
MILET
F.,
MOLLARD
N.,
PROCACCI
T.,
RIOU
M.
SANCHEZ
D.,
SELVE
M.,
SERRAILLE
J.,
VITINGER
G
PROCURATIONS
: DIBON
C.
à
SANCHEZ
D.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Angeline
ABRAHAM
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément à
l'article
L
2121-18
du
même
code,
la
séance
a
été
publique.
ELECTION
DES
MEMBRES
ELUS
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
(CCAS)
Les
délégués
du
Conseil
au
Conseil
d'administration
du
CCAS
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel. Sont
candidats
:
Liste
1 : « SELVE
»
Liste
2
: « GRENIER
»
SELVE
Martine
GRENIER
Jean-Marc
ARRAR
Pauline
RIOU
Muriel
CHAUMONT
Laëtitia
MOLLARD
Nadège
SERRAILLE
Jérôme
DEUTSCH
Fabrice
Il'est
procédé
au
vote
à
bulletins
secrets
sous
la
Présidence
du
Maire.
Deux
assesseurs
ont
été
désignés
: Pauline
ARRAR
et Jean-Marc
GRENIER.
Déroulement
du
scrutin
:
Chaque
conseiller
municipal
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
Président
qu'il
n'était
porteur
que
d’un
seul
bulletin
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
Mairie.
Le
Président
l'a
constaté,
sans
toucher
le
bulletin
que
le
conseiller
municipal
a
déposé
lui-
même
dans
l’urne.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote. Envoyé
en
préfecture
le 29/05/2020
Reçu
en
préfecture
le
29/05/2020
a
|
_-
[Aie
oo
ES
ID
: 038-213800717-20200525-D200525_20-DE
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote:
0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:
23
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
:
0
Nombre
de
suffrages
exprimés :
23
Majorité
absolue :
12
NOM
et
Prénom
des
candidats
Nombre
de
suffrages
obtenus
En
chiffres
En
toutes
lettres
SELVE
Martine
19
dix-neuf
GRENIER
Jean-Marc
4
quatre
Proclamation
des
résultats
:
ONT
ETE
PROCLAMES
membres
du
Conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
et
immédiatement
installés
:
SELVE
Martine
ARRAR
Pauline
CHAUMONT
Laëtitia
GRENIER
Jean-Marc
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les jour,
mois
et an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le 26
mai
2020
Le
Maire,
Francis
DIETRICH
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et de
sa
publication
ou
notification