Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2018 68 ELECTION MAIRE
Déliberation - DEL 2020 15 ELECTION MAIRE
Déliberation - DEL 2026 20 ELECTION ADJOINTS
Déliberation - DEL 2026 23 ELECTION DELEGUESCCAS
Déliberation - DEL 2026 17 Election du maire
Déliberation - DEL 2020 17 ELECTION ADJOINTS
Déliberation - DEL 2026 17 Election du maire 1
Déliberation - DEL 2018 70 ELECTION ADJOINTS
Déliberation - DEL 2020 20 ELECTION DELEGUESCCAS 1
Déliberation - 2026 10 Election du maire
Déliberation - DEL 2026 18 ELECTION MAIRE
Document publié le Lundi 5 janvier 2026 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 18 ELECTION MAIRE)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
21
MARS
2026
N°18/2026
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-SIX
LE
VINGT-ET-UN
MARS
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
16
mars
2026,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
mairie,
salle
du
Conseil,
sous
la
Présidence
de
Gaby
VITINGER,
doyen
de
l'assemblée.
PRESENTS
: ABRAHAM-MOREL
A.,
AURY
L.,,
AURY
O.,
BLANCHON
JL.,
BONNET-
GAMARD
P.,
CANDEL
M.,
CHABANY
G.,
CREUS-MUNTAL
M.,
DAMAY
G.,
DEQUESNE
M.,
DUVNJAK
D.,
ESCOFFIER
C.,
FERRARA
R.,
GILLIER
T.,
GUIMET
AL.,
MARTIN
A,
PACHIAUDI
P.,
PACHIAUDI
M.,
PROCACCI
T.,
RAISON
T,,
TERRY
MP,
VITINGER
G.
PROCURATIONS
: ROULET
C.
à
DAMAY
G.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
Roberto
FERRARA
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Conformément
à l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a été
publique.
ELECTION
DU
MAIRE
Monsieur
Gaby
VITINGER,
doyen,
assure
la
présidence
de
l'assemblée
pour
procéder
à
l'élection
du
maire
en
application
de
l'article
L
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales. Après
un
appel
de
candidatures,
au
cours
duquel
Messieurs
Luc
AURY
et
Thierry
PROCACCI
se
sont
déclarés
candidats,
il
a
été
procédé
au
vote
à
bulletins
secrets.
Deux
assesseurs
ont
été
désignés
: Madame
Murielle
PACHIAUDI
et
Monsieur
Guy
CHABANY.
Déroulement
du
scrutin
:
Chaque
conseiller
municipal
s’est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
Président
qu'il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
Mairie.
Le
Président
l’a
constaté,
sans
toucher
le
bulletin
que
le
conseiller
municipal
a
déposé
lui-même
dans
l’urne.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
Nombre
de
conseillers
présents
à
l’appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote:
0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées) :
23
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
0
Nombre
de
suffrages
exprimés :
23
Majorité
absolue
:
12Ont
obtenu
:
- M.
Luc
AURY
: dix-huit/
18
voix
- M.
Thierry
PROCACCI
: cinq
/ 5
voix
Monsieur
Luc
AURY
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
proclamé
maire.
AINSI
FAIT
ET
DELIBEÈRE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le 24
mars
2026
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et
de
sa
publication
ou
notification