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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 18 decembre 1 0
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Perpignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 18 decembre 1 0)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Eau et assainissement,
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 18 DECEMBRE à 15h00
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
I - INFORMATIONS :
* Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal - Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
* Octroi de la Protection fonctionelle à M. Charles PONS, Premier Adjoint
II -DOSSIERS :
M. Louis ALIOT 1. FINANCES
M. Charles PONS 1.01. Tarifs 2026 des services publics municipaux
M. François DUSSAUBAT Régie du Palais des Congrès et des expositions 1.02. Financement des travaux de modernisation du Palais
des Congrès - Exercice 2026.
1.03. Attribution d'une participation financière au titre de
2026
M. Charles PONS 1.04. Perpignan Rayonnement - Office de Tourisme municipal - Attribution d'une participation financière au titre de 2026
M. Jacques PALACIN 1.05. Mise en place de la réutilisation des eaux usées traitées (REUT) et remplacement de la canalisation d'eau potable
au centre technique municipal - Demande de subvention
auprès de l'Agence de l'Eau
M. Louis ALIOT 2. CULTURE - PATRIMOINE
M. André BONET Festival de Musique Sacrée 2026 2.01. Convention de partenariat avec Outremer'Blue
2.02. Convention de parrainage avec la Société Télérama M. André BONET 2.03. Appel à projet de résidences d'artistes au théâtre Jordi Pere Cerdà, saison 2026/2027
M. André BONET 2.04. Appel à projet CGEAC Volet 2 - Année 2026
M. André BONET 2.05. Société Agricole Scientifique et Littéraire des Pyrénées- Orientales (SASL) - Convention spécifique de partenariat
pour l'organisation d'un cycle de conférences à la
médiathèque municipale
M. André BONET 2.06. Association Kimiyo - Avenant n°1 - Convention-cadre de partenariat pour la mise en place d'évènements en faveur
de la diffusion de la culture scientifique
M. André BONET 2.07. Association STRASS - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2025
M. André BONET 2.08. Association FLASHBACK - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2025
M. André BONET 2.09. Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine - Convention pour la mise à disposition de service lecture
publique : réseau informatique et numérique.
M. Jean-Luc ANTONIAZZI 2.10. Association Cinémathèque Euro-Régionale Institut Jean Vigo - Convention d'objectifs année 2026
.
M. Jean-Luc ANTONIAZZI 2.11. Association la Casa Musicale – Convention d’objectifs – Année 2026
M. Jean-Luc ANTONIAZZI 2.12. Association des amis du musée d'art Hyacinthe Rigaud (Cercle Rigaud) - Convention spécifique de partenariat
pour l'organisation de conférences à la médiathèque
municipale
M. Jean-Luc ANTONIAZZI Régie du Musée d'Art Hyacinthe RIGAUD
2.13. Attribution d'une participation financière au titre de
2026.
2.14. Convention de mise à disposition de personnel – Année
2026
M. Jean-Luc ANTONIAZZI Association Visa pour l'Image
2.15. Convention d'objectifs - Année 2026
2.16. Convention de mise à disposition de personnel – Année
2026
M. Jean-Luc ANTONIAZZI EPCC Théâtre de l'Archipel
2.17. Attribution d'une participation financière au titre de
2026
2.18. Convention de mise à disposition de personnel – Année
2026 Jean-Luc ANTONIAZZI 2.19. Perpignan Ville d'Art et d'Histoire - Perpignan Rayonnement - Office de Tourisme municipal - Renouvellement de la
convention de partenariat
Mme Florence MOLY 2.20. Perpignan Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subvention pour l'année 2026 à la DRAC Occitanie au titre de la
programmation et des actions du label Ville d'Art et
d'Histoire
Mme Florence MOLY 2.21. Musée Casa Pairal - Validation des procès-verbaux de 5 campagnes de récolement des collections
Mme Florence MOLY 2.22. Muséum d'Histoire Naturelle - Validation des procès-verbaux de 2 campagnes de récolement des collections
Mme Florence MOLY 2.23. Musée des Monnaies et Médailles Joseph Puig -Validation des procès-verbaux de 6 campagnes de récolement des
collections
Mme Florence MOLY 2.24. Action culturelle et territoriale et éducation artistique et culturelle - Demande de subvention pour l'année 2026 à la
DRAC Occitanie
M. Jean-Claude PINGET 2.25. Centre Archéologique de Ruscino et Musée Casa Pairal - Demande de subvention pour l'année 2026 à la DRAC
Occitanie pour une aide au récolement des collections
M. Jean-Claude PINGET 2.26. Centre Archéologique de Ruscino - Demande de subvention pour l'année 2026 à la DRAC Occitanie pour le
fonctionnement et l'équipement du dépôt archéologique
de Ruscino
M. Louis ALIOT 3. SPORTS
M. Sébastien MENARD Conventions de partenariat entre la Ville de Perpignan et
3.01. Association Running 66
3.02. Association école de Bowling de Perpignan
3.03. Association Canibals Perpignan Bowling Club
3.04. Association Perpignan Saint Gaudérique Tennis de table
3.05. Association Perpignan Roussillon Handball
3.06. Association Phénix Perpignan Baseball Club
3.07. Comité Territorial de Basket Aude - Pyrénées Orientales
- 2025-2028
M. Sébastien MENARD 3.08. Stade Gilbert Brutus - Convention de mise à disposition payante entre la Ville de Perpignan et l'association Canet
Roussillon Football Club M. Charles PONS Régie des Espaces Aquatiques
3.09. Attribution d'une participation financière au titre de
2026
3.10. Convention de financement des travaux de rénovation
du bassin sportif de l'Espace Aquatique du Moulin à
Vent
M. Charles PONS 3.11. Plaine des Jeux André Sanac - Chemin de la Poudrière - Redevance d'occupation 2025-2026
M. Louis ALIOT 4. EDUCATION - JEUNESSE
M. Charles PONS 4.01. Caisse des Ecoles - Attribution d'une participation financière au titre de 2026
Mme Christelle MARTINEZ 4.02. Info Jeunes Pyrénées-Orientales - Convention de partenariat
Mme Christelle MARTINEZ 4.03. Établissement Public Médicoéducatif du Roussillon - IME Soleil des Pyrénées - Convention de partenariat – Année
2026
M. Louis ALIOT 5. COHESION SOCIALE
M. Charles PONS Centre Communal d'Action Sociale 5.01. Attribution d'une participation financière au titre de
2026
M. André BONET 5.02. Convention de partenariat pour le portage de documents du réseau des bibliothèques aux seniors
bénéficiaires des services du CCAS
M. Charles PONS Comité des Œuvres Sociales
5.03. Attribution d'une participation financière au titre de
2026
5.04. Convention de mise à disposition de personnel - Année
2026
M. Charles PONS 5.05. Centre d'information des droits des femmes et des familles (CIDFF) des Pyrénées-Orientales - Convention de
partenariat relative au fonctionnement de la Maison
d'accès au droit – Année 2025
M. Louis ALIOT 6. SANTE
Mme Catherine PUJOL 6.01. Contrat Local de Santé - Convention de partenariat avec la Maison Sport Santé Perpignan M. Louis ALIOT 7. INTERCOMMUNALITE
M. Frédéric GUILLAUMON 7.01. Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine – Convention pour l’ouverture au public et l’inscription au
plan département des itinéraires de promenade et de
randonnée (PDIPR) d'un sentier de randonnée sur des
propriétés privées du territoire de la ville
M. Louis ALIOT 8. URBANISME
Mme Soraya LAUGARO 8.01. Avis sur la modification n° 4 du Plan Local d'Urbanisme
M. Louis ALIOT 9. NPNRU
M. Jean-Yves GATAULT 9.01. NPNRU- Requalification des espaces publics de la résidence HLM Champ de Mars et aménagement du cœur
de quartier - Demandes de subvention à l’Etat, l’ANRU, la
Région Occitanie et Perpignan Méditerranée Métropole
M. Louis ALIOT 10. FONCIER – VOIRIE – STATIONNEMENT
M. Charles PONS 10.01. 13 rue Petite la Réal / 14 Place Blanqui - Cession d'un immeuble à la SCI HLR FRAYSSE
M. Charles PONS 10.02. Saint-Assiscle - Cession d'une parcelle de terrain nu à SNC LIDL – Avenant n°1 à la promesse de vente
M. Charles PONS 10.03. Rue Condoret - Avenant n°1 au compromis de vente conclu avec la SNC UNISPROMOTION
M. Charles PONS 10.04. Lieu-dit Mas Bruno - Echange de terrain avec la SAS CAUSTIER - Retrait de la délibération du 18 Avril 2005
M. Charles PONS 10.05. DUP rue des Augustins - Place des Poilus - Retrait de la délibération du 19 Décembre 2023 - Traité d'adhésion
avec M. Michel MASSOT, Mme Céline BROC et M. Julien
BROC
M. Charles PONS 10.06. 31 rue des Augustins lot n°1 – Traité d’adhésion avec la SCI LOLA
M. Frédéric GUILLAUMON 10.07. Chemin Pou de les Coulobres et chemin dit de Saint Roch - Convention Ville de Cabestany / Ville de Perpignan pour
la répartition de domanialité et de gestion de voirie
M. Frédéric GUILLAUMON Transfert dans le Domaine Public Communal des voiries et équipements annexes des lotissements :
10.08. EL PRAT - Secteur Sud
10.09. LE BORN - Secteur Ouest
10.10. PABLO CASALS – Secteur Nord M. Frédéric GUILLAUMON 10.11. Fourrière Automobile Municipale - Convention entre la Ville de Perpignan et l'Agence nationale de traitement
automatisé des infractions (ANTAI) pour le traitement des
avis de mise en fourrière par l'ANTAI
M. François DUSSAUBAT 10.12. Convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du stationnement payant sur voirie - Avenant
n° 3
M. Louis ALIOT 11. HOMMAGES PUBLICS
M. André BONET 11.01. Dénominations de voies de la Ville
M. Louis ALIOT 12. CIMETIERE
M. Frédéric GOURIER 12.01. Cimetière de l'Ouest - Carré T Bis - proposition de "sanctuarisation" des sépultures des défunts Harkis
M. Louis ALIOT 13. RESSOURCES HUMAINES
M. François DUSSAUBAT 13.01. Ratio d'Avancement Année 2026 – Modification
M. François DUSSAUBAT 13.02. Fixation d'un coût horaire moyen des agents des services techniques applicable aux travaux en régie de l'exercice
2025
M. François DUSSAUBAT Conventions de mise à disposition de personnel - Année 2026:
13.03. Centre Départemental de Mémoire des Pyrénées-
Orientales
13.04. Régie du Parking Arago
13.05. Association d'enseignement privé La Bressola
13.06. Centre d'information des droits des femmes et des
familles (CIDFF) des Pyrénées-Orientales
13.07. Association les Amis de l'Université du Temps Libre