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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Humanitaire,
“CC x. ef >- Freissinières PAYS DES ÉCRINS
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE
DU
24 FEVRIER
2025
À 18H30
Délibération
n° 2025-01
- Examinée
le
24
février
2025
- Demande
des
subventions
2025
aux
associations,
établissements
et
organismes
publics
- Approuvée.
Délibération
n° 2025-02
- Examinée
le
24
février
2025
- Mise
en
révision
du
schéma
directeur
d’eau
potable
et
schéma
défense
incendie
- demande
de
subvention
- Approuvée.
Délibération
n° 2025-03
- Examinée
le
24
février
2025
- Détermination
des
taux
de
promotion
pour
les
avancements
de
grade
- Approuvée.
Délibération
n° 2025-04
- Examinée
le
24
février
2025
- Création
d’un
emploi
permanent
- Approuvée.
Délibération
n° 2025-05
- Examinée
le
24
février
2025
- Adoption
du
Compte
Financier
Unique
2024
- Budget
Principal
- Approuvée.
Délibération
n° 2025-06
- Examinée
le
24
février
2025
- Adoption
du
Compte
Financier
Unique
2024
- Budget
Camping
- Approuvée.
Délibération
n° 2025-07
- Examinée
le 24
février
2025
- Adoption
du
Compte
Financier
Unique
2024
- Budget
Eau
Potable
- Approuvée.
Délibération
n° 2025-08
- Examinée
le
24
février
2025
- Ouverture
anticipée
des
crédits
d’investissements
- Approuvée.
Délibération
n° 2025-09
- Examinée
le
24
février
2025
- Notification
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
des
Ecrins
du
stade
de
football
de
l’Argentière-la
Bessée
-
Approuvée. Délibération
n° 2025-10
- Examinée
le
24
février
2025
- Modification
des
statuts
de
Territoire
d’Energie
Hautes-Alpes
SyME05
- Approuvée.
Délibération
n° 2025-11
- Examinée
le
24
février
2025
- Renouvellement
du
bail
commercial
du
Gîte
de
l’Ecole
- Approuvée.
Délibération
n° 2025-12
- Examinée
le
24
février
2025
- Participation
au
voyage
scolaire
«
Porquerolles
2025
»
- Approuvée. Délibération
n° 2025-13
- Examinée
le
24
février
2025
- Forêt
communale
de
Freissinières
- révision
d'aménagement
- Rejetée.
Délibération
n° 2025-14
- Examinée
Le
24
février
2025
- Convention
du
dispositif
de
signalement
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
et
d’agissements
sexistes
avec
Le
Centre
de
Gestion
des
Hautes-Alpes
- Approuvée.
Délibération
n° 2025-15
- Examinée
Le
24
février
2025
- Validation
du
devis
pour
la
restauration
du
mur
du
cimetière
de
Ville
- Approuvée.
Délibération
n° 2025-16
- Examinée
Le
24
février
2025
- Schéma
de
Développement
de
la
Lecture
Publique
2024-2028
- convention
avec
le
Département
des
Hautes-Alpes
- Approuvée.
Délibération
n° 2025-17
- Examinée
le
24
février
2025
- Règlement
intérieur
de
la
bibliothèque
- Approuvée.
Délibération
n° 2025-18
- Examinée
le
24
février
2025
- Désaffectation,
déclassement
et
cession
d’une
partie
de
domaine
public
aux
Ribes
- Approuvée.
Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS
e
Mon 44 adjoint au Maire.