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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
A
x.
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
)
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE
DU
10
JUILLET
2023
À
18H30
Délibération
n° 2023-53
- Examinée
Le
10
juillet
2023
- Demande
de
subvention
-
Régénération
du
mélézin
dans
la
forêt
communale
- Approuvée.
Délibération
n° 2023-54
- Examinée
le
10
juillet
2023
- Adhésion
à
l'association
des
Communes
Forestières
des
Hautes-Alpes
- Approuvée.
Délibération
n° 2023-55
- Examinée
le
10
juillet
2023
- Application
du
régime
forestier
- Approuvée.
Délibération
n° 2023-56
- Examinée
le
10
juillet
2023
- Demande
de
subvention
-
Révision
du
schéma
directeur
d’eau
potable
et
schéma
défense
incendie
-
Approuvée.
|
Délibération
n° 2023-57-
Examinée
le
10
juillet
2023
- Nouvelle
modification
des
statuts
de
Territoire
d'énergie
Hautes-Alpes
SYMEO05
- Approuvée.
Délibération
n° 2023-58
- Examinée
Le
10
juillet
2023
- Affouage
2023
-
Approuvée. Délibération
n° 2023-59
- Examinée
Le
10
juillet
2023
- Restauration
des
registres
de
l’état
civil
- Demande
de
subvention
- Approuvée.
Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D’'ASTROS