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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Fiscalité,
A
x.
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE
DU
21
MARS
2024
À
18H30
Délibération
n° 2024-22
- Examinée
le
21
mars
2024
- Adoption
du
CFU
du
Budget
Principal
- Approuvée.
Délibération
n° 2024-23
- Examinée
le
21
mars
2024
- Adoption
du
CFU
du
Budget
Camping
- Approuvée.
Délibération
n° 2024-24
- Examinée
le
21
mars
2024
- Adoption
du
CFU
du
Budget
Eau
Potable
- Approuvée.
Délibération
n° 2024-25
- Examinée
le
21
mars
2024
- Affectation
du
résultat
Budget
Principal
- Approuvée.
Délibération
n° 2024-26
- Examinée
le
21
mars
2024
- Affection
du
résultat
Budget
Camping
- Approuvée.
Délibération
n° 2024-27
- Examinée
Le
21
mars
2024
- Affectation
du
résultat
Budget
eau
Potable
- Approuvée.
Délibération
n° 2024-28
- Examinée
le
21
mars
2024
- Vote
du
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
- Approuvée.
Délibération
n° 2024-29
- Examinée
le
21
mars
2024
- Vote
du
budget
2024
Budget
Principal
- Approuvée.
Délibération
n° 2024-30
- Examinée
le
21
mars
2024
- Vote
du
budget
2024
Budget
Camping
- Approuvée.
Délibération
n° 2024-31
- Examinée
le
21
mars
2024
- Vote
du
budget
2024
Budget
Eau
Potable
- Approuvée.
Délibération
n° 2024-32
- Examinée
Le
21
mars
2024
- Mise
en
place
de
la
fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d’investissement
- décision
du
taux
applicable
- Approuvée.
Délibération
n° 2024-33
- Examinée
le
21
mars
2024
- Création
d’un
arborétum
-
demande
de
subventions
- Approuvée.
Délibération
n° 2024-34
- Examinée
le
21
mars
2024
- Randonnée
littéraire
2024
-
Approuvée. Délibération
n° 2024-35
- Examinée
Le 21
mars
2024
- Convention
d’adhésion
au
service
prévention
des
risques
professionnels
du
Centre
de
Gestion
des
Hautes-
Alpes
- Approuvée.
Délibération
n° 2024-36
- Examinée
Le
21
mars
2024
- Participation
au
Fond
de
Solidarité
pour
Le
Logement
2024
- Approuvée.
Délibération
n° 2024-37
- Examinée
le
21
mars
2024
- Acquisition
d’une
étuve
pour
la
cantine
scolaire
- SIVU
Champcella
Freissinières
- Approuvée.
Délibération
n°
2024-38
-
Examinée
le
21
mars
2024
-
Branchement
au
réseau
d’eau
potable
- Approuvée.
Délibération
n°
2024-39
- Examinée
le
21
mars
2024
- Demande
de
subvention
-
voyage
scolaire
Porquerolles
2024
- Approuvée.
Délibération
n°
2024-40
- Examinée
le
21
mars
2024
- Demande
de
subvention
Association
ADAF
- Approuvée.
Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS