Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 8.1 Compte administratif 2019 Budget general
Déliberation - 7.1 Approbation du compte de gestion 2023 Budget g
Déliberation - 2 Approbation compte gestion budget general
Déliberation - Compte administratif budget general
Déliberation - 6.1 Approbation du compte de gestion 2023 BA Lot.
Déliberation - 20170014 CA Budget general
Déliberation - 7.2 CA 2023 Budget General tampon
Déliberation - 8.2 CA 2020 Budget General tampon
Déliberation - 8.1 CG 2020 Budget General tampon
Déliberation - 7.5 Vote du BP 2024 Budget general tampon
Déliberation - 6.1 Compte de gestion 2019 Budget general
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 6.1 Compte de gestion 2019 Budget general)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
})Bassussarry ./x0Ongi
Etorri
ANNEE
2020
SEANCE
PUBLIQUE
DU
4
MARS
2020
Délibération
n°
2020006.1
Date
de
convocation
: 27/02/2020
Date
d'affichage
:
06/03/2020
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
19
Nombre
de
présents
:
12
Pouvoirs
:
2
Nombre
de
votants
:
14
Vote:
14
{dont
2
pouvoirs)
Pour:
14
Abstention
: O
Contre
: O Adopté
à
l’'Unanimité
fcte
certifié
exécutoire
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
|
BASSUSSARRY
L'an
deux
mille
vingt,
le
4
mars
à
19h00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BASSUSSARRY,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal
de
la
mairie,
sur
convocation
qui
leur
à
été
adressée
par
le
Maire
le
27
février
2020,
conformément
à
l’article
L2121.11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Présents
:
M.
Paul
BAUDRY,
Maire
et
Ms
Michel
LAHORGUE,
Francis
DAVRIL,
Claude
YAOUANC,
Hugues
BIGÉ,
Michel
KLISZ,
Philippe
BIGOTEAU,
Michel
GONY.
Mmes
Dominique
GALLOT,
Valérie
RÉCART,
Brigitte
ETCHEVERRY,
Emmanuelle
DALLET
(arrivée
à 19h08).
Absents
excusés
: Mme
Annie
UHALDEBORDE,
M.
Frédéric
ETCHEGARAY
{pouvoir
à
M.
Michel
LAHORGUE),
Mme
Chantal
BONZON
(pouvoir
à
M.
Claude
YAOUANC),
Mme
Dominique
VIGIER,
Mme
Sophie
DELETTRE,
Marie-Dominique
GAY,
M.
Pierre
SORHAITS.
Secrétaire
de
séance
: M.
Francis
DAVRIL.
OJ
n°6.1
: Approbation
du
Compte
de
Gestion
2019
dressé
par
le trésorier
Budget
Général”
Conformément
à
l’article
L
2121-31
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
doit
se
prononcer
sur
le
compte
de
gestion
2019,
élaboré
par
Monsieur
le
Trésorier
Principal
d’Anglet
Adour
Océan
pour
le
budget
général.
Pour
2019,
les
écritures
du
compte
de
gestion
sont
en
tous
points
conformes
aux
écritures
du
compte
administratif.
Il est
donc
proposé
au
conseil
municipal
d'approuver
le
compte
de
gestion
du
Budget
Général
de
Monsieur
le
Trésorier
Principal
pour
l'exercice
2019.
APRES
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
APRES
en
avoir
délibéré,
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
APPROUVE
le compte
de
gestion
2019
du
Budget
Général.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
___PamkBAUDRY
- Par
publication
ou
notification
le
06/03/2020
- Partransmission
au
Contrôle
de
Légalité
le 06/03/2020
à,
MU
PTIT
7