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Déliberation - 7.5 Vote du BP 2024 Budget general tampon
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 7.5 Vote du BP 2024 Budget general tampon)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 26/03/2024
| —}Bassussarry
er Ongi Etorri
| ANNEE 2024
SEANCE PUBLIQUE
DU 21 MARS 2024
| Délibération n°
|
| 2024028
Date de convocation : 08/03/2024
Date d'affichage : 25/03/2024
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de présents : 17
Pouvoirs : 6
Nombre de votants : 23
Vote : 23
Pour : 23 {dont 6 pouvoirs)
Abstention : O
Contre : 0
Adopté à l’Unanimité
{ Reçu en préfecture le 26/03/2024
| DELIBERATION DU CG SHOT ID: 064-216401000-20240321-2024028-DE
COMMUNE D DP7p TT I AU Te 789%0V%0%
L'an deux mille vingt-quatre, le 21 mars à 19h00, les membres du
Conseil Municipal de la commune de BASSUSSARRY, se sont réunis en
session ordinaire, dans la salle du conseil municipal, située à la Mairie
de Bassussarry, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire le 8
mars 2024, conformément à l’article L2121.11 du Code général des
collectivités territoriales.
Présents : M. Michel LAHORGUE, Maire & Ms Frédéric ETCHEGARAY,
Yannick BASSIER, Philippe ENSALES, Christian GARRIGUES, Jean-
Baptiste HALTY, Arnaud PAVLOVSKY, Mikel AMILIBIA.
Mmes Guénaël LE CAM, Valérie ETCHART, Marie GRABET DIT
BOUCHET, Sylvie ITHOURRIA, Céline FAYS, Bénédicte LARCEBEAU, Laure
TREMOUILLE, Maud BARRAL (arrivée à 19h10), Emmanuelle DALLET
{arrivée à 19h50).
Absents excusés: Mme Valérie RECART (pouvoir à M. Michel
LAHORGUE), Mme Fleur BEYRIS (pouvoir à M. Jean-Baptiste HALTY),
Mme Nathalie HARAN (pouvoir à Mme Emmanuelle DALLET), M. Marc
PERRIER (pouvoir à Mme Sylvie ITHOURRIA), M. Bernard COMBES
{pouvoir à M. Yannick BASSIER}), M. Cédric BRESAC (pouvoir à Mme
Céline FAYS).
Secrétaire de séance : Mme Marie GRABET DIT BOUCHET.
| O.J n°7,5 : Vote du budget primitif
pour l’exercice 2024
Budget général
Rapporteur : M. Yannick BASSIER, adjoint aux finances
Vu le Code Général des collectivités territoriales et notamment ses
articles L.1612-1 et suivants et L.2311-1 àL.2343-2 ;
Il est exposé le contenu du budget en résumant les orientations
générales et proposant un vote du budget par chapitre, pour la section
de fonctionnement et la section d'investissement, tant pour le budget
principal que pour les budgets annexes.
APRES avoir entendu les explications données,
APRES en avoir délibéré,
Le CONSEIL MUNICIPAL, Envoyé en préfecture le 26/03/2024
Reçu en préfecture le 26/03/2024
Publié le
ID : 064-216401000-20240321-2024028-DE
TT
DECIDE de voter le budget primitif du budget général de la commune
par chapitre, comme suit :
Prévisions Dépenses Recettes
Fonctionnement 2 495 301.36 2 495 301.36
Investissement 2 593 916.39 2 593 916.39
Section de Fonctionnement :
" Dépenses:
Chapitres Montants Vote
Chap. 011 550 000.00 | Adopté à l'unanimité
Chap. 012 660 000.00 |— Adopté à l'unanimité
Chap. 65 398 365.00 | Adopté à l'unanimité
Chap. 66 18 500.00 |— Adopté à l'unanimité
Chap. 023 718 436.36 |— Adopté à l’unanimité
Chap. 042 150 000.00 | Adopté à l'unanimité
“ Recettes:
Chapitres Montants Vote
Chap. 013 2200.00 | — Adopté à l’unanimité
Chap. 70 5100.00 | — Adopté à l'unanimité
Chap. 73 233 734.00 | — Adopté à l'unanimité
Chap. 731 1517 200.00 | — Adopté à l'unanimité
Chap. 74 161 500.00 | — Adopté à l'unanimité
Chap. 75 560 552.36 | — Adopté à l'unanimité
Chap. 76 15.00 | — Adopté à l'unanimité
Chap. 042 15 000.00
> Tous les chapitres ont été adoptés à l’unanimité des voix. Envoyé en préfecture le 26/03/2024
Reçu en préfecture le 26/03/2024
Publié le
ID : 064-216401000-20240321-2024028-DE
S'LOF
Section d'investissement :
“ Dépenses:
Chapitres Montants vote
Chap. 001 824 511.02 |— Adopté à l’unanimité
Chap. 16 131 000.00 |— Adopté à l'unanimité
Chap. 20 12 000.00 | Adopté à l'unanimité
Chap. 204 | 62 500.00 | Adopté à l'unanimité
Chap. 21 519 114.00 |— Adopté à l'unanimité
1 010 000.00 . A s af imité Chap. 23 (RAR) 19 791.37 — Adopté à l'unanimité
Chap. 040 15 000.00 |— Adopté à l’unanimité
“ Recettes:
Chapitres Montants vote
Chap. 021 718 436.36 |— Adopté à l'unanimité
Chap. 040 150 000.00 |— Adopté à l'unanimité
Chap. 10 1326033.23 |— Adopté à l'unanimité
133 000.00 | téàl ns Chap. 13 (RAR) 266 446.80 —+ Adopté à l'unanimité
> Tous les chapitres ont été adoptés à l’unanimité des voix.
Fait à Bassussarry, le 21 mars 2024.