Conseil Municipal - CONVOC CM 29 01 2026 affichage

Documents similaires

Déliberation - DELIBERATIONS CM 29 01 2026

Conseil Municipal - CONVOC CM 09 01 2025 affichage

Conseil Municipal - CONVOC CM 04 04 2024 affichage

Conseil Municipal - CONVOC CM 30 01 2025 affichage

Conseil Municipal - CONVOC CM 19 01 2023 affichage

Conseil Municipal - CONVOC CM 26 06 2025 affichage

Conseil Municipal - CONVOC CM 14 04 2026 affichage

Conseil Municipal - CONVOC CM 15 10 2024 affichage

Conseil Municipal - CONVOC CM 26 03 2026 affichage

Conseil Municipal - CONVOC CM 05 06 2026 affichage

Conseil Municipal - CONVOC CM 29 01 2026 affichage Document publié le Vendredi 16 janvier 2026 par la commune de Plobannalec-Lesconil. Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC CM 29 01 2026 affichage)Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Santé, Mairie – 1 rue de la Mairie – 29740 – téléphone 02 98 82 20 22

E-mail : contact@plobannalec-lesconil.bzh – http : www.plobannalec-lesconil.bzh

Plobannalec-Lesconil, le 16 janvier 2026

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 29 janvier 2026

POUR AFFICHAGE

Jeudi 29 janvier 2026 à 19 h 30

Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

1- AFFAIRES GÉNÉRALES

1.1 Adoption du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2025

2- FINANCES, RESSOURCES HUMAINES ET ANIMATION ÉCONOMIQUE 2.1 Approbation du budget primitif 2026

2.2 Demandes de subvention pour les projets 2026

2.3 CNPA : subvention annuelle

2.4 ASPL Foot : subvention annuelle

2.5 Mise à jour des tarifs communaux 2026

2.6 Maison de santé du Ster : approbation du contrat de crédit-bail avec les médecins 2.7 Démarche 0 mégot : avenant à la convention avec ALCOME 2.8 Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP

2.9 Convention relative à la gestion du contrat assurance statutaire et l’accompagnement à la prévention de l’absentéisme

2.10 Prestation d’action sociale : attribution de bons cadeaux pour le personnel communal

3- AMÉNAGEMENT, URBANISME ET TRAVAUX

3.1 Programme territoire cyclable : avenant à la délibération cadre du 26 septembre 2024 3.2 Convention avec le SDEF pour le plan du corps de rue simplifié 3.3 Cession de parcelle communales

3.3.1 Parcelles AK 466p et AK 467p impasse des Myosotis

3.3.2 Parcelles AK 465p, AK 466p et AK 467p impasse des Myosotis 3.3.3 Parcelles AK 465p et AK 466p impasse des Myosotis

3.3.4 Parcelles AK 467p impasse des Myosotis

3.3.5 Création d’un droit de passage sur la parcelle AL 382 et AL 384 rue de Pontruche 3.3.6 Parcelle AL 382p rue de Pontruche

3.4 Prescription d’une enquête publique pour la cession de portions de voie communale 3.4.1 Échange de terrain rue de la Corniche

3.4.2 Cession d’une portion de chemin rural ZP 45 à Guerveur 3.4.3 Cession d’une portion de chemin rural n°16 à Kerstaloff 3.4.4 Cession du chemin rural n°25 à Kerdrével

3.4.5 Cession d’une portion de la voie communale rue du Général de Gaulle

Le Maire,

Cyrille LE CLEACH