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Conseil Municipal - CONVOC CM 04 04 2024 affichage Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Plobannalec-Lesconil. Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC CM 04 04 2024 affichage)Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Consommateurs,

Mairie – 1 rue de la Mairie – 29740 – téléphone 02 98 82 20 22 –

E-mail : mairie@plobannalec-lesconil.fr – http : www.plobannalec-lesconil.bzh

Plobannalec-Lesconil, le 29 mars 2024

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 4 avril 2024

POUR AFFICHAGE

Jeudi 4 avril 2024 à 19 h 30

Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

1. AFFAIRES GÉNÉRALES

1.1. Adoption du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2024 1.2. Décisions du Maire

2. FINANCES, RESSOURCES HUMAINES

2.1. Approbation du compte de gestion 2023

2.2. Approbation du compte administratif 2023

2.3. Affectation du résultat

2.4. Taux d’imposition 2024

2.5. Approbation du budget supplémentaire 2024

2.6. Dispositif Territoire Numérique Éducatif du Finistère

2.7. Fonds de concours vélo de la CCPBS

2.8. Groupement de commande avec la CCPBS relatif aux forfaits mobiles 2.9. Marché à bon de commande pour l’entretien de la voirie communale 2.10. Avenant n° 2 à la convention avec le CNPA

2.11. Modification du tableau des emplois

2.12. Protection sociale complémentaire santé : adhésion à la convention de participation proposée par le CDG 29

2.13. Modification de la délibération portant sur le RIFSEEP

2.14. Groupement de commande avec la CCPBS relatif à la prévoyance

3. AMÉNAGEMENT, URBANISME ET TRAVAUX

3.1. Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables dans le cadre de la loi APER 3.2. ZAC de Gorréquer : adoption du compte-rendu annuel à la collectivité 2023 3.3. Adressage : dénomination de voie

3.4. Cession de parcelles communales

3.4.1. Rue Menez Roz

3.4.2. Rue des Glénan

3.4.3. Trévelop

3.5. Prescription d’une enquête publique pour la cession de portions de voie communale 3.5.1. Chemin rural – Penbanal

3.5.2. Voie communale – Croas Ver

3.5.3. Voie communale – Kerlut

3.5.4. Voie communale – Kerorgant

3.5.5. Voie communale n° 3 – Ménez Bris

3.5.6. Voie communale n° 40 – Trévelop

3.5.7. Voie communale n° 31 – Quelarn

3.5.8. Voie communale n° 31 – Quelarn

Le Maire,

Cyrille LE CLEACH