unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau - cc 2010 02 22

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unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau - cc 2010 02 22 Document publié le Lundi 22 février 2010 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau - cc 2010 02 22)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Jeunesse, 1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 FEVRIER 2010

L’an deux mil dix, le 22 février, à 20H30, les membres du Conseil Communautaire, légalement convoqués, se sont réunis en séance publique à l’Hôtel Communautaire sous la Présidence de Monsieur Jean-Luc COSNUAU.

Présents : Mmes PAQUIER, BONNARGENT, JAHAN, RENAUT, Mrs LAIR, COSNUAU, DENIEL, VAUCELLE, LEGEAY, GEORGES, CHIORINO, POTEL, LUBIAS, PORTEBOEUF, BOURNEUF, SOUALLE, PIOGER, COURTOIS.

Absents excusés : Mmes LE COQ, MESNEL, Mr MARTIN (remplacé par Mr CHIORINO), Mme MORGANT (remplacée par Mr PORTEBOEUF), Mr LOGEREAU (remplacé par Mr COURTOIS). Secrétaire : Mme RENAUT

1) Débat d’orientation budgétaire

2) Aide à la réalisation de 8 logements sociaux locatifs sur

la commune de Saint Mars d’Outillé

3) Accueil d’étudiants stagiaires : gratification

4) Education à l’environnement : demande de subventions 5) Plate-forme de déchets verts : demande de subvention

6) Informations

7) Aide exceptionnelle à l’investissement immobilier

8) Centre Social Départemental des gens du voyage

En l’absence de Monsieur LOGEREAU, Président, empêché pour raison de santé, la séance est présidée par Monsieur Jean-Luc COSNUAU, 1er Vice Président.

1) Débat d’Orientation Budgétaire

Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, le Président de séance invite le conseil communautaire à définir les orientations financières qui présideront à l’élaboration du budget primitif 2010.

Il propose de les arrêter à la lumière :

• Des résultats comptables de l’exercice 2009 et de leur comparaison avec l’exercice précédent.

• De la mesure de l’incidence de la réforme de la taxe professionnelle sur les finances de la communauté de communes qui avait fait le choix du régime fiscal de la TPU.2

• De l’actualisation de la prospective financière de la période 2009-2014 présentée l’an passé.

La comparaison des exercices budgétaires 2008 et 2009 confirme les tendances observées au cours des 4 années précédentes (2005-2008) :

Une progression des dépenses de fonctionnement en raison du développement des activités enfance-jeunesse, et dans une moindre mesure, de la compétence voirie. L’évolution du montant de la subvention versée au centre François Rabelais et des frais d’occupation des locaux pour l’organisation des centres de loisirs, fait augmenter de 30 000 € les subventions et participations.

Conséquence de la structuration du service voirie et du remplacement d’agents en congés (parental, maladie, maternité), les charges de personnels augmentent de + de 11 %.

Ces augmentations sensibles sont heureusement compensées par une maîtrise des charges à caractère général et notamment des frais de collecte et traitement des ordures ménagères, ce qui ramène l’évolution globale des dépenses de fonctionnement à 1.73 %.

Une augmentation des produits fiscaux et de la dotation d’intercommunalité. Le produit de la taxe professionnelle a augmenté de 13 % du fait de la croissance combinée des bases et de taux. Celui de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères progresse pour les mêmes raisons de 6.6 % et la dotation d’intercommunalité croit de 24 000 € du fait de l’augmentation de la population du territoire (prise en compte des résultats du recensement de population).

Ces progressions sont cependant fortement atténuées par la forte diminution des dotations et participations.

En l’absence d’un produit exceptionnel conséquent, le niveau global des recettes de fonctionnement aurait diminué de 5.45 %.

La progression de la capacité d’autofinancement (CAF) brute (avant paiement des annuités d’emprunts).

Un niveau d’investissement largement inférieur aux moyennes nationales et régionales, intégralement autofinancé.

Dans un second temps, les principes et les incidences de la réforme de la taxe professionnelle sur le budget de la communauté de communes ont été présentés à l’assemblée.

Il est constaté que bien que conservant une autonomie fiscale plus importante que le département et la région par la fixation de taux d’imposition au titre de la contribution foncière économique (CFE), de la taxe d’habitation (TH) et de la taxe sur le foncier non bâti (FNB), la Communauté de Communes du Sud- Est du Pays Manceau ne disposera que de marges de manœuvre réduites :

• La fiscalité sur les ménages, à travers la taxe habitation, acquiert un poids prépondérant au sein du budget communautaire. Le niveau d’imposition déjà sensiblement plus élevé que la moyenne nationale n’offre que d’infimes possibilités d’évolution qui devront d’ailleurs être partagées avec les communes membres.3

Seul la poursuite d’un fort développement démographique, aujourd’hui suspendu à la reprise économique pourra apporter des suppléments fiscaux conséquents aux collectivités du territoire.

• Renforcement de l’encadrement de l’évolution du taux, plafonnement du produit, forte volatilité de la valeur ajoutée, font de la contribution économique territoriale (CET), un impôt certainement moins dynamique que la taxe professionnelle. L’accueil de nouvelles entreprises sur les zones d’activité en cours d’extension et de commercialisation viendra augmenter les bases sans apporter des augmentations de produits aussi conséquentes que par le passé.

Dans ce contexte, la mise en œuvre du projet communautaire essentiellement axé sur le développement des services à la population (petite enfance, emploi- formation, jeunesse, transports…) conduira à une augmentation plus rapide des dépenses que des recettes, réduisant ainsi lentement mais régulièrement la CAF de la communauté de communes.

Cette tendance se traduira dès le prochain budget :

• 52 500 € supplémentaires seront nécessaires au développement des activités enfance/jeunesse acté dans le contrat conclu avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Sarthe, tandis que la collecte et le traitement des déchets nécessiteront 13 000 € supplémentaires. L’augmentation des dépenses d’entretien de la voirie atteindra 10 000 €, et celle des frais de personnel 25 000 € par rapport aux crédits alloués en 2009.

• Dans le même temps, la réforme de la taxe professionnelle ne fait que garantir en 2010 un produit fiscal identique à 2009. Seule une augmentation du taux relais applicable à la CFE serait susceptible d’apporter un produit supplémentaire d’environ 15 000 €.

Heureusement la prise en compte du transfert de la compétence enfance-jeunesse au 1er/01/2008 devrait faire progresser la dotation d’intercommunalité de 60 000 €. Une évolution plus modérée que ces 3 dernières années des bases devrait accroitre le produit de la TEOM de 27 000 €.

Les soutiens et recettes de valorisation des déchets recyclables devraient quant à eux diminuer.

Le maintien de la capacité d’investissement des collectivités du territoire passe donc par une réflexion concertée sur les moyens de contenir la dépense publique, autour de 4 problématiques :

• La pertinence et l’évolution du périmètre de la communauté de communes

• L’évolution de ses compétences

• La mise en place de groupements publics de commandes sur le territoire et entre communautés de communes

• La mutualisation des services4

Au regard des éléments financiers présentés, Monsieur COSNUAU invite l’assemblée à débattre des propositions formulées par le bureau. Le conseil communautaire après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :

De porter de 14.09 % à 14.90 % le taux relais de CFE en utilisant la majoration spéciale de taux, du fait de la surfiscalisation des ménages du territoire par rapport à la moyenne nationale.

De ne pas augmenter le taux de la TEOM du fait de la maîtrise des coûts du service.

De porter à 75 000 € les crédits à répartir entre les communes au titre des fonds de concours. L’enveloppe supplémentaire de 25 000 € par rapport aux crédits votés en 2009 pourra être affectée au financement d’un projet unique.

2) Aide à la réalisation de 8 logements sociaux locatifs

sur la commune de Saint Mars d’Outillé

Madame JAHAN expose qu’un projet de construction de 8 logements locatifs est envisagé sur un terrain communal – Route de Marigné Laillé.

Pour sa réalisation, 2 bailleurs sociaux ont été contactés et ont fourni une étude de faisabilité.

Chacune d’entre elle est présentée à l’assemblée. Les deux bailleurs s’engagent à réaliser des constructions répondant aux normes basses consommation (50 KW/m2 et par an), à privilégier des matériaux ayant un moindre impact sur l’environnement et attendent de la communauté de communes une mise à disposition (gracieuse) du terrain viabilisé ainsi qu’une garantie partielle des emprunts souscrits pour l’opération.

La commission propose cependant de retenir La Mancelle d’Habitation dont le projet prévoit la production d’eau chaude par des chauffe-eau solaires, une récupération des eaux de pluies pour l’arrosage et une partie des besoins du logement, et une accessibilité handicapé de la totalité des habitations.

En conclusion, Mme JAHAN demande à l’assemblée son accord pour poursuivre l’étude du projet sur la base de ces propositions.

Après cet exposé et en avoir délibéré, le conseil communautaire :

• Décide de poursuivre l’étude de ce projet et plus particulièrement les conditions techniques et financières de viabilisation du terrain.

• De confier la construction des logements à « La Mancelle d’Habitation »

3) Accueil d’étudiants stagiaires : gratification

Chaque année, la communauté de communes accueille au sein de ses services des étudiants auxquels elle confie l’analyse d’une problématique spécifique en rapport avec ses compétences et projets.5

Ces stages s’inscrivent en complément d’un cursus de formation et ont pu principal objet de familiariser le stagiaire avec le milieu professionnel, et constituent une période de formation pratique.

Ils n’en permettent pas moins le recueil d’éléments d’aide à la décision déterminants.

Le décret 2009-885 du 21 juillet 2009 relatif aux modalités d’accueil des étudiants de l’enseignement supérieur en stage dans les administrations et établissements publics de l’Etat, applicable aux collectivités locales et à leurs établissements publics, prévoit le versement d’une gratification lorsque la durée du stage excède 2 mois.

Le Président de séance invite donc l’assemblée à en arrêter les principes.

Après cet exposé et en avoir délibéré, le conseil communautaire décide de verser aux étudiants de l’enseignement supérieur effectuant un stage d’une durée égale ou supérieure à deux mois au sein des services, une gratification mensuelle fixée à 12,5 % du plafond horaire de la Sécurité Sociale pour une durée de présence égale à la durée légale du travail.

Son montant sera proratisé en fonction de la durée hebdomadaire de présence effective du stagiaire. Elle fera l’objet d’un versement unique en fin de stage. Les dépenses correspondantes qui n’ont pas le caractère d’un salaire, seront imputées à l’article 6718 du budget général.

4) Education à l’environnement : demande de

subventions

Le Conseil Régional, dans le cadre du Contrat Territorial Unique du Pays du Mans, le Conseil Général et l’ADEME peuvent apporter leur soutien financier à la communauté de communes pour l’organisation de la quinzaine d’éducation à l’environnement.

Monsieur COSNUAU invite en conséquence l’assemblée à arrêter le plan de financement de cette opération et à solliciter les aides financières correspondantes. Après cet exposé et en avoir délibéré, le conseil communautaire :

Arrête ainsi qu’il suit le plan de financement de l’opération :

Nature de la

dépense

Montant HT Montant

TTC

Recettes

attendues

Montant

Acquisition

d’objets et

transport,

visite Cité

des Sciences

2 086.00 € 2 182.00 € CTU Pays du

Mans / Région

2 000.00 €

Trophée 29.26 € 35.00 € Conseil Général 1 500.00 € Goûter 180.00 € 180.00 € ADEME 1 500.00 € Animateurs 3 700.00 € 3 700.00 € Autofinancement 4 229.00 € Transports 2 134.60 € 2 252.00 €

Spectacle 880.00 € 880.00 €

TOTAL 9 009.86 € 9 229.00 € 9 229.00 €6

Décide de solliciter les subventions correspondantes et habilite le Président à signer tous les documents nécessaires à l’exécution des présentes.

5) Plate-forme des déchets verts : demande de

subvention

La construction d’une plate-forme de déchets verts est inscrite au Contrat Territorial Unique conclu entre le Conseil Régional des Pays de la Loire et le Pays du Mans (Action n° 29.1 : 37 500 € soit 25 % de 150 000 €).

Monsieur COSNUAU invite donc l’assemblée à en arrêter le plan de financement et à solliciter l’aide financière correspondante.

Après cet exposé et en avoir délibéré, le conseil communautaire :

Arrête ainsi qu’il suit le plan de financement de l’opération :

Dépenses Montant HT Recettes Montant

Création de la

plate-forme

198 000 € CTU Pays du

Mans

37 500 €

Communauté de

communes

160 500 €

TOTAL 198 000 € 198 000 €

Décide de solliciter la subvention correspondante et habilite le Président à signer tous les documents nécessaires à l’exécution des présentes.

6) Information

En vertu de la délégation d’attribution qui lui été personnellement consentie, le Président a conclu avec la SAS SNER, 60 rue Pierre Martin 72100 LE MANS, un marché de travaux pour l’alimentation en eau potable de la ZAC de la Boussardière pour un montant de 38 500 € HT soit 46 046 € TTC

Les travaux seront réalisés au cours du mois de mars.

7) Aide exceptionnelle à l’investissement immobilier

La SAS BOURNEUF, fabricant de menuiseries extérieures bois, actuellement installée au lieu-dit « La Butte de Luère » à Parigné l’Evêque, envisage de construire de nouveaux locaux permettant un développement conséquent de son activité, sur la première tranche de la ZAC de la Boussardière.

Son besoin porte sur 15 000 m2 de terrain pour la construction d’un bâtiment de 4 000 m2. Le projet engendrera le transfert de 51 emplois et la création d’une quinzaine d’autres.7

En vertu des tarifs déterminés par délibération du 14 septembre 2009, le terrain devrait lui être vendu au prix de 17 € HT le m2 soit 255 000 € HT, du fait qu’il s’agit d’une activité de production industrielle.

Ce projet de développement s’accompagne cependant de la création d’un nombre d’emplois conséquent au regard de l’effectif actuel de l’entreprise (+ 30% environ) et nettement supérieur au minimum exigé par la délibération sus-visée.

Compte tenu de ces éléments, le conseil communautaire est invité à débattre de l’attribution d’une aide supplémentaire sous forme de rabais sur le prix de vente.

Monsieur BOURNEUF Gérard, délégué titulaire de la commune de Parigné l’Evêque, ancien dirigeant de l’entreprise se retire et ne prend part ni au débat, ni au vote.

Monsieur COSNUAU expose la proposition et les motivations du bureau communautaire favorable à l’accord d’un rabais supplémentaire en contre partie d’un engagement sur la création d’emplois à durée indéterminée.

Après cet exposé et en avoir délibéré, six délégués s’étant abstenus, le conseil communautaire :

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L1511-3 et R1511-13 à R1511-17,

- Vu la délibération du 14 septembre 2009 relative aux tarifs de vente des terrains de la ZAC de la Boussardière,

- Vu l’estimation des domaines n° 2009-231VO439 du 11 juin 2009,

Considérant la décision de vendre les terrains de la première tranche de la ZAC de la Boussardière au prix de 20 € HT le m2,

Décide d’accorder à la SAS Bourneuf, ou à toute personne physique ou morale que celle-ci aura choisi pour s’y substituer, un rabais exceptionnel supplémentaire sur le prix normal de vente fixé par délibération du 14 septembre 2009 pour l’achat d’un terrain n’excédant pas 15 000 m2. Toute surface supplémentaire sera acquise dans les conditions ordinaires fixées par la délibération sus-visée.

Ce rabais exceptionnel prend la forme d’une subvention dite de « complément de prix », de sorte que la somme restant à régler par l’acquéreur se trouve ramenée à 11.33 € HT le m2.

Décide que ledit rabais est accordé en contrepartie d’un engagement de la SAS Bourneuf à créer douze emplois équivalent temps plein à durée indéterminée supplémentaires dans les cinq années suivant l’installation de l’entreprise sur la ZAC de la Boussardière, et à maintenir cet effectif jusqu’au terme de la cinquième année suivant la date de la réalisation complète de ces créations.

La réalité de ces embauches sera constatée par comparaison des effectifs figurant sur les déclarations annuelles des données sociales successives de l’entreprise.

Précise qu’en cas de non respect des engagements de création d’emplois explicités ci-avant, la communauté de communes demandera à l’acquéreur le règlement de la partie du prix et des taxes non payée8

correspondant à la réduction accordée. Le principe de récupération de cette aide sera valablement inscrit dans le compromis et les actes de vente.

Dit que les frais de notaires et les frais annexes seront à la charge de l’acquéreur.

Dit qu’un avant contrat sera établi soit sous seing privé, soit par l’étude de Maître Fouquet-Fontaine, notaires associés à Parigné l’Evêque.

Dit que la recette résultant de la vente du terrain sera imputé à l’article 7015 du budget annexe de l’opération.

Donne au Président tout pouvoir afin d’exécution de la présente délibération et notamment l’habilite à signer tous documents se rapportant à la vente.

Le Président est également habilité, le cas échéant, à effectuer toutes les démarches et procédures nécessaires à la récupération de l’aide financière accordée à l’entreprise en cas de non respect de son engagement à la création d’emplois, ainsi qu’à signer tous les actes et documents nécessaires à la mise en œuvre des actions, y compris judiciaires, correspondantes.

8) Centre Social Départemental des gens du voyage

Monsieur COSNUAU porte à la connaissance de l’assemblée, le vœu émis par le conseil municipal de Changé relatif au devenir du Centre Social Départemental « Voyageur 72 », en cas de suppression des subventions apportées par le Conseil Général et l’Etat pour son fonctionnement.

Le S.M.G.V., auquel la Communauté de Communes du Sud-Est du Pays Manceau est adhérente, s’inquiète en effet d’une éventuelle diminution des financements apportés par l’Etat et le Conseil Général de la Sarthe, qui remettrait en cause les actions engagées, complément indispensable aux efforts qu’il fournit pour l’hébergement des voyageurs, et qui conduirait à un report sur les communes de la charge financière correspondante.

Le conseil communautaire à l’unanimité s’associe pleinement aux vœux exprimés tant par le S.M.G.V. que la commune de Changé, de voir ces financements reconduits pour assurer la pérennité du Centre Social « Voyageur 72 » dont l’utilité et l’efficacité sont reconnues de tous.