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unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+CC+13+02+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+CC+13+02+)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Jeunesse, Logement,
morvan LISTE DES DELIBERATIONS sommets & grands Lacs
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 13 FEVRIER 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le treizième jour du mois de février à dix-huit heures et trente minutes, s'est réuni le conseil communautaire de la communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs, à la salle des fêtes de Planchez.
Présidente : Marie LECLERCQ
Présents : 41 conseillers dont 3 suppléants
- Mesdames Marie-Christine GROSCHE, Brigitte DUVERNOY, Juliette NOIROT, Brigitte GAUDRY, Chantal-Marie MALUS, Christiane BROCHET, Martine DAOUST, Christiane GADREY, Denise FOUCAULT, Andrée LUTREAU, Marie LECLERCQ, Florence BERLO, Chantal BERNIER ;
- Messieurs Jean-Luc BLANDIN, Jean-Marie PAUTRAT, Marc PERRIN, Patrice GRIMARDIAS, Serge DUSSAULE, Laurent SOULLARD, André BUTTIGHOFFER, Jean-Max GLORIFET, Éric JUSSIERE, Jean-Pierre BILLARD, Philippe BOIZOT, Daniel GONTHIER, Marc BONNOT, Laurent COTTIN, Fabien BAZIN, Christian PAUL, Éric GALLOIS, Jean-Pierre GIRARD, Pascal RATEAU, Christian LETEURTRE, Daniel MARTIN, Laurent LIBRERO, Georges FLECQ, Sébastien DAVIOT, Michel GOBILLON, Abel MOURA, Jean-Michel DUPUIS, Jean-Luc VIEREN ;
Pouvoirs : 7 élus représentés
Madame Danièle PERROT donne pouvoir à Madame Andrée LUTREAU Madame Sandrine DURAND donne pouvoir à Monsieur André BUTTIGHOFFER Madame Nacéra VERSPIEREN donne pouvoir à Madame Martine DAOUST
Monsieur Emmanuel MONNIER donne pouvoir à Madame Juliette NOIROT Monsieur Patrick LOISY donne pouvoir à Monsieur Patrice GRIMARDIAS Monsieur Sylvain MATHIEU donne pouvoir à Monsieur Jean-Luc BLANDIN Monsieur Patrice JOLY donne pouvoir à Madame Florence BERLO
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Luc VIEREN
Publication
le. LS. FEA7167. 20 2 SG Lors de cette séance, le conseil communautaire a approuvé les délibérations suivantes :
001-1-2025 Election d’un nouveau titulaire au comité de Pays Nivernais Morvan
002-1-2025 Aménagement d’un dispositif anti-intrusion caravanes sur le terrain de football d’Arleuf
003-1-2025 Demandes de subvention pour l'aménagement des Gorges de Narvau à Lormes
004-1-2025 Rénovation des aires de jeux de la communauté de communes
005-1-2025 Domaine de Velotte : vente d’une partie de la parcelle n°1454
006-1-2025 Domaine de Velotte : vente de la parcelle n°922 à la commune de Brassy
007-1-2025 Achat d’un véhicule pour les services techniques
008-1-2025 Affermissement de la tranche optionnelle du marché public de maîtrise d'œuvre relatif à la micro-crèche de Montsauche-Les Settons et lancement des marchés de travaux
009-1-2025 Conclusion d’un bail emphytéotique administratif avec la commune de Montsauche-Les Settons pour l’exploitation future de la micro-crèche et la réalisation des travaux sur site
010-1-2025 Mise en place d'une aide financière au permis B et AM destinée aux jeunes, en partenariat avec la Mission Locale et les auto-écoles du territoire 011-1-2025 Motion de soutien aux lignes TER du Morvan
012-1-2025 Participation aux charges du nouveau local des Restos du Cœur à Château- Chinon
013-1-2025 Renouvellement de la convention au Fonds Nivernais d'Aide à la Maitrise de l'Energie (FNAME)
014-1-2025 Constitution d’un groupement de commandes pour le renouvellement du marché d’achat de sacs pour la collecte des ordures ménagères
015-1-2025 Lancement des marchés de voirie pour l’année 2025
016-1-2026 Renouvellement des conventions de voirie avec les communes pour l’année
2025
Publication