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unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+CC+02 07
Document publié le Jeudi 2 juillet 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+CC+02 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Mode, textile et habillement,
Publication le 7 juillet 2026 Page 1 / 2
L’an deux mille vingt-six, le deux juillet à dix-huit heures et trente minutes, s’est réuni le conseil communautaire de la communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs, à la salle des fêtes de Brassy.
Mesdames Marie-Christine GROSCHE, Christine PIN, Juliette NOIROT, Sarah LANRI, Fabienne PETITRENAUD, Andrée LUTREAU, Florence BERLO.
Messieurs Jean-Luc BLANDIN, Jean-Pierre ZOUAOUI, Robert SAUTEREL, Marc PERRIN, Emmanuel MONNIER, Riad HATIK, Pascal ROUSSEL, Sylvain MATHIEU, Gérard VANNIER, Michel BOUTANQUOI, Éric JUSSIERE, Jean-Pierre BILLARD, Régis PERROT, Roman CHARLES, Marc BONNOT, Vincent CHALLET, Francis RATEAU, Christian PAUL, Fabien BAZIN, Jean-Luc BIERRY, Philippe DAUVERGNE, Éric GALLOIS, Cédric PIAUX, Christian LETEURTRE, Dominique MATHELIN, Patrice JOLY, Laurent LIBRERO, Christophe NORMIER, Sébastien DAVIOT, Arnaud NAUDIN, Abel MOURA, Jean-Michel DUPUIS, Grégoire BAZOT.
Mesdames Brigitte GAUDRY, Aurélie MATTAZZOLIO, Fadimé YALCINKAYA, Emilie DROIN, Nacera VERSPIEREN, Danièle PERROT.
Messieurs Patrick LOISY, Laurent COTTIN, Pascal RATEAU, Jean-Luc VIEREN
Madame Danièle PERROT à Madame Andrée LUTREAU
Madame Emilie DROIN à Monsieur Sylvain MATHIEU
Madame Aurélie MATTAZZOLIO à Madame Sarah LANRI
Madame Brigitte GAUDRY à Monsieur Pascal ROUSSEL Publication le 7 juillet 2026 Page 2 / 2
Lors de cette séance, le conseil communautaire a approuvé les délibérations suivantes :
Délibération
numéro Objet
001-4-2026 Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 7 mai 2026. 002-4-2026 Désignation d’un représentant au comité syndical de Nièvre Numérique. 003-4-2026 Motion de soutien à la Mutualité Sociale Agricole pour la pérennité de ses missions en milieu rural.
004-4-2026 Attribution des fonds de concours aux communes membres au titre de l’année 2026 (Montsauche-les-Settons, Saint-Brisson).
005-4-2026 Décision modificative n°1 – Budget annexe Locaux commerciaux. 006-4-2026 Reversement de la compensation de la part salaire aux communes au titre de l’année 2026.
007-4-2026 Tarification des autorisations d’occupation temporaire du lac des Settons. 008-4-2026 Mise en vente du domaine de Velotte sur la commune de Brassy. 009-4-2026 Validation de l’Avant-Projet Définitif et déclenchement de la tranche optionnelle de la maîtrise d’œuvre du gymnase intercommunal de Lormes. 010-4-2026 Réorganisation du fonctionnement de la piscine intercommunale de Château-Chinon et fixation des nouveaux tarifs.
011-4-2026 Renouvellement du conventionnement avec RESO Nièvre pour 2026. 012-4-2026 Vote des tarifs de l’enseignement artistique pour l’année 2026-2027. 013-4-2026 Mise en service du véhicule en autopartage avec l’opérateur CLEM. 014-4-2026 Désignation d’un référent intercommunal ambroisie. 015-4-2026 Inspection détaillée de nouveaux ouvrages d’art et demande des subventions afférentes.