PLU - Règlements - Règlement graphique

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PLU - Règlements - Règlement graphique 1

PLU - Règlements - Règlement graphique Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Léger-de-Montbrillais. Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, RE rte none ds ss sente js £

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Département de la Vienne

COMMUNE DE |

SAINT LEGER DE MONTBRILLAIS

LES MUGETS

Echelle : 1 / 5 000

CARTE COMMUNALE PRESCRIPTION APPROBATION COMMUNALE APPROBATION PREFECTORALE

Elaboration 12/09/2006

BUREAU D'ETUDES PARCOURS Architecture - Urbanisme - Paysage - Environnement 27 Rue de l'Abreuvoir 79500 MELLE Tel 05.49.27.05.12 Fax 05.49.27.05.29

E-mail : parcours.ingenierie@cegetel.net

Limite de zone

ZONE CONSTRUCTIBLE (URBAINE)

Zone où toutes les constructions sont autorisées

ZONE CONSTRUCTIBLE À VOCATION ECONOMIQUE

Zone réservée à l'implantation d'activités,

notamment celles qui sont incompatibles avec le voisinage des zones habitées.

(Les constructions de bâtiments d'habitation liées à l'activité sont autorisées)

ZONE NATURELLE (INCONSTRUCTIBLE)

Zone où toutes les constructions ne sont pas autorisées, à l'exception

- de l'adaptation, la réfection, l'extension et le changement de destination

- des constructions existantes

- où des construction et installations nécessaires

- à des équipements collectifs

- à l'exploitation agricole ou forestière et

- à la mise en valeur des ressources naturelles

Rayon de protection de 500 m autour des monuments historiques classés

Rayon de protection de 100 mètres autour des exploitations agricoles définies

comme Installations Classées Pour la Protection de l'Environnement

Rayon de distance de 100 mètres autour des exploitations agricoles, donné à

titre d'information

; Rayon de protection de 100 mètre autour de l'unité de traitement des eaux |

(lagunage) |

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Par rapport à l'axe de la route,

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COMMUNE DE

SAINT LEGER DE MONTBRILLAIS

CARTE COMMUNALE

Pièce ||

D CHATELLERAULT PLAN DE ZONAGE N°2

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Echelle : 1 / 5 000 Février 2008

CARTE COMMUNALE PRESCRIPTION APPROBATION COMMUNALE APPROBATION PREFECTORALE |

BUREAU D'ETUDES PARCOURS Architecture - Urbanisme - Paysage - Environnement 27 Rue de l'Abreuvoir 79500 MELLE Tel 05.49.27.05.12 Fax 05.49.27.05.29

E-mail : parcours.ingenierie@cegetel.net |

mm mm Limite de zone

U ZONE CONSTRUCTIBLE (URBAINE)

Zone où toutes les constructions sont autorisées

Ue ZONE CONSTRUCTIBLE À VOCATION ECONOMIQUE

Zone réservée à l'implantation d'activités,

notamment celles qui sont incompatibles avec le voisinage des zones habitées.

(Les constructions de bâtiments d'habitation liées à l'activité sont autorisées)

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Zone où toutes les constructions ne sont pas autorisées, à l'exception

- de l'adaptation, la réfection, l'extension et le changement de destination

- des constructions existantes

- ou des construction et installations nécessaires

- à des équipements collectifs

- à l'exploitation agricole ou forestière et |

- à la mise en valeur des ressources naturelles |

Rayon de protection de 500 m autour des monuments historiques classés

Rayon de protection de 100 mètres autour des exploitations agricoles définies

comme Installations Classées Pour la Protection de l'Environnement

Rayon de distance de 100 mètres autour des exploitations agricoles, donné à |

titre d'information |

Rayon de protection de 100 mètre autour de l'unité de traitement des eaux |

(lagunage) $ |

Loi Barnier ë, ML. af |

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| Par rapport à l'axe de la route, |

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| recul de 100 mètresDépartement de la Vienne + | | : LA / | RL L | \ ns LR RL T- .

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COMMUNE DE

SAINT LEGER DE MONTBRILLAIS L'AUBUS DE SAINT LEGER

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Pièce ||

T4 RAS 2298

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PLAN DE ZONAGE N°3 : |

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CARTE COMMUNALE PRESCRIPTION APPROBATION COMMUNALE APPROBATION PREFECTORALE | LS N, S 4 SL LP, FE “9 ? / sk _ /\* f ÎÎf Ê / Î | l

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BUREAU D'ETUDES PARCOURS Architecture - Urbanisme - Paysage - Environnement | A K& NS SR, / J Ê 27 Rue de l'Abreuvoir 79500 MELLE Tel 05.49.27.05.12 Fax 05.49.27.05.29 | |

E-mail : parcours.ingenierie@cegetel.net

CLOS PDIRIER VILLEMEUVE 1

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U ZONE CONSTRUCTIBLE (URBAINE)

Zone où toutes les constructions sont autorisées

Ue ZONE CONSTRUCTIBLE À VOCATION ECONOMIQUE |

Zone réservée à l'implantation d'activités,

notamment celles qui sont incompatibles avec le voisinage des zones habitées. | QE

(Les constructions de bâtiments d'habitation liées à l'activité sont autorisées) | HZ A7 om 7/7 7 =

N ZONE NATURELLE (INCONSTRUCTIBLE)

Zone où toutes les constructions ne sont pas autorisées, à l'exception

- de l'adaptation, la réfection, l'extension et le changement de destination

- des constructions existantes |

- ou des construction et installations nécessaires

- à des équipements collectifs

- à l'exploitation agricole ou forestière et

- à la mise en valeur des ressources naturelles

Rayon de protection de 500 m autour des monuments historiques classés

Rayon de protection de 100 mètres autour des exploitations agricoles définies

comme Installations Classées Pour la Protection de l'Environnement BUIS PRIEUR

Rayon de distance de 100 mètres autour des exploitations agricoles, donné à

titre d'information

Rayon de protection de 100 mètre autour de l'unité de traitement des eaux

(lagunage) DOe6