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unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table recap delib 19.05.2026
Document publié le Mardi 19 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table recap delib 19.05.2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
Cté de Cnes Ponthieu-Marquenterre - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 19 mai 2026
DATE NUMERO OBJET PAGE
19/05/2026 DE_2026_111
Ressources Humaines - Création de 2 emplois non
permanents de gardiens de déchetterie pour
accroissement temporaire saisonnier d'activité
19/05/2026 DE_2026_112
Ressources Humaines - Comité Social Territorial
commun entre la Communauté de Communes
Ponthieu-Marquenterre et le Centre Intercommunal
dAction Sociale de la CCPM. Détermination du
nombre de représentants titulaires du personnel et
représentativité femmes-hommes au vu de la
situation des effectifs au 1er janvier 2026
19/05/2026 DE_2026_113
Ressources Humaines - Création d'une Formation
Spécialisée commune en matière de Santé, de
Sécurité et de Conditions de Travail (F3SCT) entre
la Communauté de Communes Ponthieu-
Marquenterre et le Centre Intercommunal d'Action
Sociale de la CCPM
19/05/2026 DE_2026_114 FINANCES - Adoption du règlement budgétaire et financier
19/05/2026 DE_2026_115 Finances - 5.Décision budgétaire modificative n°1 Budget Principal 2026
19/05/2026 DE_2026_116 Finances - Décision budgétaire modificative n°1 - Budget SPANC 2026
19/05/2026 DE_2026_117 Finances - Créances éteintes
19/05/2026 DE_2026_118 Finances - Protocole d'accord transactionnel avec la société ORANGE
19/05/2026 DE_2026_119 Finances - Renouvellement du bail emphytéotique de la Gendarmerie de Nouvion
19/05/2026 DE_2026_120
Marchés Publics - Accord-cadre de fourniture de
produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels
d'entretien
19/05/2026 DE_2026_121
Aménagement - Enquête publique complémentaire
: avis sur la demande d'autorisation
environnementale portant sur l'installation de quatre
aérogénérateurs présentés par la Société Eoliennes
du Lin communes de Caumont et Gennes-Ivergny
(62)
19/05/2026 DE_2026_122
Aménagement - Enquête publique : avis sur la
demande d''autorisation environnementale portant
sur l'installation de huit aérogénérateurs et deux
postes de livraison présentée par la Société
Eoliennes de la Solette commune de Quoeux-Haut-
Maînil (62)
19/05/2026 DE_2026_123
Aménagement - Enquête publique : avis sur la
demande d'autorisation environnementale en vue
d'exploiter un parc éolien présentée par la SAS
Eoliennes de Bambou - commune d'Estrées-les-
Crécy Cté de Cnes Ponthieu-Marquenterre - Registre des délibérations 2
19/05/2026 DE_2026_124
Services à la population - Scolaire - périscolaire -
Révision de la tarification de la restauration scolaire
du collège à Crécy
19/05/2026 DE_2026_125
Établissement Public Foncier des Hauts de France
(EPF HDF) - Election des représentants de la
CCPM
19/05/2026 DE_2026_126 Comité Local Pour L'Emploi (CLPE) - Election des représentants de la CCPM