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Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Neuilly-lès-Dijon.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage Liste Deliberations 15 octobre)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL tenue le
MARDI 15 OCTOBRE 2024 à 20h00, salle d’honneur de la mairie déléguée de Neuilly-lès-Dijon
Numérotation Ordre du jour Délibéré
DE2024-10-15_51 Désignation d’un secrétaire de séance
A la majorité
14 voix pour – 13 voix
contre
DE2024-10-15_52 Adoption du procès-verbal de séance Sans objet
DE2024-10-15_53 Modification des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
A la majorité
14 voix pour – 10 voix
contre – 3 abstentions
DE2024-10-15_54
Protection Sociale Complémentaire – Participation au Risque
prévoyance – Adhésion à la convention de participation et à son
contrat collectif d’assurance associé souscrit par le Centre de
Gestion de la Côte d’Or
Unanimité
DE2024-10-15_55
Détermination des tarifs de participation à l’évènement
communal « Saint-Sylvestre 2025 » et des conditions de vente
de boissons
Unanimité
DE2024-10-15_56 Forêt communale : état d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2025
Unanimité
DE2024-10-15_57 Autorisation de signature du bail de chasse et acceptation des conditions de location
Unanimité
Affichée le 21 octobre 2024
Le Maire, Didier RELOT