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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Terssac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 48 ecole et cinema)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2022
Publié le 12/12/2022
ne
DÉPARTEMENT
DU
TARN
ID
: 081-218102978-20221205-48_2022-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
TERSSAC
N°48-2022
L'an
deux
mille
vingt
et
un
et
le
cinq
décembre,
les
membres
du
Nombre
de
Conseillers
| Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Terssac
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
Conseil,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
conformément
aux
articles
L.121-10
et
L.122-5
du
Code
des
Communes
et
sous
la
présidence
de
Mr
Yves
CHAPRON,
Maire,
en
exercice:
15
ETAIENT
PRÉSENTS
ou
REPRÉSENTES
: Yves
CHAPRON,
Nathalie
présents
:
15
LACASSAGNE,
Bernard
CALMETTES,
Claudine
MONTELS,
Pierre
votants :
14
SOULIE,
Pascale
SAUREL,
Jean-Claude
ARNAUD,
Martine
JUND,
Date
convocation
Sébastien
MARTINEZ,
Jacqueline
COURNEDE,
Joël
MANAS,
Anne-
18/11/2022
Marie
ROQUES,
Philippe
CHABBAL,
Marie-Hélène
FRANCOIS,
Pierre
Date
d’affichage
ALBINET
18/11/2022
Secrétaire
de
séance
: Pierre
SOULIE
OBJET
: Convention
École
et Cinéma
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
élèves
de
l'école
de
Terssac
bénéficient
du
dispositif
École
et
Cinéma
pour
des
actions
culturelles
et
pédagogiques.
Ce
dispositif
est
coordonné
par
la
structure
Média
Tarn.
Une
contribution
financière
municipale
annuelle
est
établie
au
prorata
des
effectifs
des
classes
inscrites
à
l'opération
sur
la
base
de
1,50
euros
par
élève
et
par
an,
par
le
biais
d'une
convention
pour
la période
2022-2023.
Il
est
donc
demandé
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
cette
convention
avec
la structure
Média
Tarn
afin
de
permettre
aux
élèves
inscrits
de
bénéficier
du
projet
programmé
par
les
enseignants.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité
:
e
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à
signer
une
convention
avec
MEDIA
TARN
pour
permettre
aux
élèves
inscrits
de
participer
au
programme
École
et Cinéma,
e
S'ENGAGE
à verser
une
contribution
financière
de
1,50
euros
par
élève
et par
an.
Le
Secrétaire,
|
ee
D
Pierre
SOULIE