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Document publié le Mardi 3 février 2026 à 04h06
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 6 dispositif ecole et cinema)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
15/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
15/1
FES
L
Publié
le
15/12/2025
C
ID
: 081-200040905-20251209-091225_6-DE
à)
DELIBERATION
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Les
7
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
SAarele
SEANCE
DU
9 DECEMBRE
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 9 décembre
à 18h00,
le Conseil
de
communauté,
dûment
convoqué
le 2 décembre
2025,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la salle
des
fêtes
d’Almayrac,
sous
la Présidence
de
Didier
SOMEN.
MEMBRES
DU
CONSEIL
Titulaires
en
exercice
55
Suppléant
avec
voix
0
Titulaires
présents
38
Voix
délibératives
43
Délégués
avec
pouvoir
5
Membres
présents
38
Titulaires
présents
: 38
(du
début
au
point
7),
37
(du
point
8
à
la
fin)
AUZIECH
Cécile,
AZEMAR
Jean-Louis
(pouvoir
de
KOWALIK
Jean-François),
BALARAN
Jean-Marc,
BARILLIOT
Christine,
BARRAU
Jean-Louis,
BONFANTI
Djamila
(pouvoir
de
SAN
ANDRES
Thierry),
BORDOLL
Christian,
BOUSQUET
Jean-Louis,
BOUYSSIE
François,
CALMELS
Thierry,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
ESCOUTES
Jean-Marc,
ICHARD
Xavier,
IMBERT
Véronique,
LEBLOND
Nelly,
MAFFRE
Alain,
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian
(pouvoir
de
CARMES
Monique),
MILESI
Marie,
MUNOZ
Sonia
(jusqu’au
point
7),
NORKOWSKI
Patrice
(pouvoir
de
CINTAS
Jean-Marc),
PUECH
Christian,
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline
(pouvoir
de
MERCIER
Roland),
SANCHEZ
Marie-Christine,
SCHULTHEISS
Pierre,
SENGES
Jean-Marc,
SIBRA
Jean-Michel,
SOMEN
Didier,
SOULIE
Jérôme,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TOUZANI
Rachid,
TROUCHE
Alain,
VEDEL
Christian,
VIDAL
Suzette.
Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: 0
Titulaires
excusés
: 17
(du
début
au
point
7),
18
(du
point
8 à
la fin)
ASTIE
Alain,
BARBE
Christian,
BEX
Fabienne,
CARMES
Monique
(pouvoir
à
MANUEL
Christian),
CINTAS
Jean-Marc
(pouvoir
à
NORKOWSKI
Patrice),
HAMON
Christian,
KOWALIK
Jean-François
(pouvoir
à
AZEMAR
Jean-Louis),
MALATERRE
Guy,
MARTY
Denis,
MERCIER
Roland
(pouvoir
à REDO
Aline),
MUNOZ
Sonia
(à
partir
du
point
8), ORRIT
Didier,
PENA
Sylviane,
SAN
ANDRES
Thierry
(pouvoir
à
BONFANTI
Djamila),
SELAM
Fatima,
SOURDIN
Anne,
TESSON
Régis,
VALIERE
Jean-Paul.
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: 0
Secrétaire
de
séance :
BOUSQUET
Jean-Louis
DELIBERATION
N°
09/12/2025-6
DISPOSITIF
EN
FAVEUR
DE
L’ACCES
AUX
ŒUVRES
CINEMATOGRAPHIQUES
POUR
LE
PUBLIC
SCOLAIRE
«
ECOLE
ET
CINEMA
» 2025/2026
Dans
le
cadre
de
sa
politique
culturelle,
la
3CS
a
pour
objectif
de
favoriser
l'accès
à
la
culture
pour
le jeune
public.
La
3CS
soutient
depuis
plusieurs
années
le
dispositif
«
Ecole
&
Cinéma
» et
«
Maternelle
&
cinéma
» qui
est
confié
à
Média
Tarn
et
diffusé
à Clap
Ciné.
Les
enfants
peuvent
alors
assister
à
3
projections
par
an
(1
séance
par
trimestre
pour
chacun
des
3
trimestres
de
l’année
scolaire
— sauf
pour
les
Petites
sections
qui
bénéficient
de
2 séances).
Le
dispositif
«
maternelles
et
cinéma
»
est
destiné
aux
élèves
de
Petite,
Moyenne
et
Grande
section
(les
élèves
de
Petite
section
ne
rejoignant
le
dispositif
qu’au
2e
trimestre).
Le
dispositif
« école
et
cinéma
» quant
à lui est
destiné
aux
élèves
de
cycles
2 et
3.
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
09/12/2025
-— Délibération
n°
6
L Envoyé
en
préfecture
le
15/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
15/12/2025
L
Publié
le
15/12/2025
S
C
ID
: 081-200040905-20251209-091225_6-DE
Les
modalités
de
participation
financière
à cette
opération
sont
fixées
pour
2025/2026
comme
suit
:
«
Maternelle
et
cinéma
»
(2 séances
pour
PS
et 3 séances
pour
MS
et GS)
«
Ecole
et
cinéma
»
(3
séances
pour
cycle
2 et
cycle
3)
Participation
aux
frais de
billetterie
2,50
€
par
élève
et
par
séance :
-
1,50
€ à la
charge
de
l’école
-
1€
pris
en
charge
par
la
3CS
et
versés
directement
auprès
de
Clap
Ciné
2,80
€
par
élève
et
par
séance :
-
1,80
€ à la
charge
de
l’école
-
1€
pris
en
charge
par
la
3CS
et
versés
directement
auprès
de
Clap
Ciné
Contribution
Financière
Municipale
Annuelle
(CFMA)
1 €
par
élève
et par
an:
-
Ces
1
€
sont
pris
en
charge
par
la
3CS
et
versés
directement
à
Média
Tarn
1,50
€
par
élève
et
par
an:
-
Ces
1,50
€
sont
pris
en
charge
par
la 3CS
et versés
directement
à Média
Tarn
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-
APPROUVE
le
renouvellement
des
financements
des
dispositifs
tels
que
spécifiés
ci-dessus.
-
AUTORISE
le Président
à signer
tout
document
relatif
à
l'exécution
de
cette
délibération.
-
PRECISE
que
les
crédits
2025
et
2026
sont
et
seront
prévus
au
budget.
Ainsi
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
figure
la
liste
et la signature
des
membres
présents
Certifié
conforme,
Le
Président
Didier
SOMEN
Le
secrétaire
de
séance
Jean-Louis
BOUSQUET
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2 rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
09/12/2025
-— Délibération
n°
6