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Déliberation - 99 DE 5 Dsignation dun dlgu lOGEC
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Denis-sur-Coise.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 5 Dsignation dun dlgu lOGEC)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Commune de Saint Denis sur Coise (Loire)
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mars 09 avril 2026
L'an deux mil vingt-six, le 09 avril à 20h00,
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Denis-sur-Coise, régulièrement convoqué le 03 avril 2026, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M.
René CROZIER, Maire.
Afférents au Conseil Municipal : 15
En exercice : 15
Qui ont pris part à la délibération : 15
Quorum : 8
Présents : René CROZIER, Jean-Louis CASSE, Jocelyne REDON, Philippe JACOUD, Nicole CHIRAT, Yves
GREGOIRE, Bruno MAILLARD, Annick PONCET, Bernard PONCET, Isabelle FONT, David GARIN, Thierry
JUBAN, Marie-Gabrielle LAGARDETTE, Adeline GRANJON, Sophie OGIER.
Absent :
Excusé :
Secrétaire de séance désigné (e] : Jean-Louis CASSE
D/2026-04-5
Objet : Désignation d’un délégué à l’'OGEC
Vu l’article 13 du contrat d'association avec l'Ecole Privée Mixte St Joseph,
Considérant qu'à la suite du renouvellement du conseil municipal, il convient de désigner un délégué
titulaire et un délégué suppléant appelés à représenter la commune de Saint-Denis-sur-Coise au sein de
l'OGEC.
Après appel à candidatures :
"David GARIN est nommé délégué titulaire
"Jocelyne REDON est nommée délégué suppléant
Ont signé au registre le Maire et le secrétaire de séance
Fait et délibéré, les jour, mois et an ci-dessus.
Le Maire Le secrétaire de séance René CROZIER .
4 V4
Publié le: 1hloul2oté Accusé de réception - Ministère de Fintérieur 042-344202160-20260400 72028 4-5 DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le gréfet : 14/64/3026