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Déliberation - 99 DE 14 Presentation de la Nouvelle Composition du ct
Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 14 Presentation de la Nouvelle Composition du ct)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Démocratie,
1
N° D’ORDRE : 2020-138
MAIRIE DE SAINT MANDRIER SUR MER
E X T R A I T
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En exercice : 29
Présents : 25 SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2020 Pouvoirs : 04
Excusé : 00
Absents : 00
Qui ont pris part
à la délibération : 29
Date de convocation : 22 Septembre 2020
Etaient présents : M. VINCENT Gilles, Maire – Mme ESPOSITO Annie – M. MARIN Michel – M. TOULOUSE Christian – Mme VIENOT Véronique – M. BLANC Romain – Mme DEMIERRE Colette – M. VINCENT Romain – Mme PICHARD Laure – M. QUENET Xavier – Mme ARGENTO Katia – Mme LABROUSSE Sylvie – M. DEDONS Fabrice – Mme MATHIVET Séverine – Mme BECCHINO-BEAUDOUARD Sylvie – M. FRANCESCHINI Damien – Mme RASTOUIL Angélique – M. FONTANA Alain – Mme SAUQUET Adeline – M. LABASTIE Eric – Mme ASNARD Marjorie – M. CLAVE Denis – M. LE PEN Jean-Ronan – Mme MONTAGNY Nolwenn – M. CALMET Pierre.
Pouvoirs : Mme DEFAUX Catherine pouvoir à M. VINCENT Gilles – M. CHAMBELLAND Michel pouvoir à Mme ESPOSITO Annie – M. CAILLEAUX Rémi pouvoir à M. MARIN Michel – M. DEZERAUD Philippe pouvoir à M. LE PEN Jean-Ronan.
Secrétaire de séance : M. FRANCESCHINI Damien (à l’unanimité).
L'an deux mille vingt, le vingt-huit septembre à dix-huit heures trente le Conseil Municipal de la ville de SAINT-MANDRIER SUR MER a été assemblé dans le réfectoire de l’ancien restaurant scolaire, Rue Anatole France, sous la présidence de M. Gilles VINCENT, Maire.
14-PRESENTATION DE LA NOUVELLE COMPOSITION DU COMITE TECHNIQUE
Monsieur le Maire rappelle que par délibération du Conseil Municipal en date du 4 juin 2018, le maintien du paritarisme au sein du Comité Technique a été défini en fixant un nombre de représentants de la collectivité égal à celui des représentants titulaires et suppléants. Le nombre de représentants titulaires du personnel au sein du Comité Technique a été fixé à 3.
Considérant que le Conseil Municipal a été renouvelé suite aux élections municipales du 15 Mars 2020 et qu’ainsi le mandat des représentants élus au Comité Technique prend fin en même temps que leur mandat électif ou fonction, il convient par suite de procéder à leurs remplacements.
Monsieur le Maire informe l’Assemblée délibérante sur la désignation des membres du collège des élus à laquelle il a procédé, en tant que Président du Comité Technique.
Représentants titulaires Représentants suppléants
- Mme Annie ESPOSITO ;
- M. Damien FRANCESCHINI ;
- M. Xavier QUENET.
- Mme Catherine DEFAUX ;
- M. Michel CHAMBELLAND ;
- M. Denis CLAVE.
Après avoir donné toutes précisions utiles, Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de bien vouloir prendre acte de la nouvelle composition du Comité Technique. 2
Le Conseil délibérant,
- OUI l’exposé de Monsieur le Maire,
- VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
- Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 28 juillet 2014.
PREND ACTE
- De la nouvelle composition du Comité Technique.
Fait à Saint-Mandrier-sur-Mer, le 1er octobre 2020, pour extrait conforme.
Signé : Le Maire
Gilles VINCENT