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unknown - 15 annexed2026 18 budget primitif 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (unknown - 15 annexed2026 18 budget primitif 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Fiscalité,
COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE VOUGY
Commune
Numéro SIRET : 21740312000017
Poste comptable : Service de gestion Comptable de Bonneville
Budget primitif
relatif à l'exercice 2026
voté par Nature
Budget principal
Instruction budgétaire et comptable M. 57
applicable aux collectivités territoriales, leurs groupements et leurs établissements publics
Page 1 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Sommaire
I - Informations générales
À - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 8
IT - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 9
B1 - Présentation des AP votées 10
B2 - Présentation des AE votées 11
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 12
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 15
D1 - Balance générale - Dépenses 17
D2 - Balance générale - Recettes 19
IT - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 21
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 25
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 28
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 29
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 30
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 58
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 60
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 63
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 68
IV - Annexes
A - Présentation croisée
Al - Section d'investissement - Vue d'ensemble Sans Objet
A1.01 - Opérations non ventilables Sans Objet
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux Sans Objet
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité Sans Objet
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Sans Objet
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Sans Objet
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) Sans Objet
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA Sans Objet
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat Sans Objet
A1.906 - Fonction 6 - Action économique Sans Objet
A1.907 - Fonction 7 - Environnement Sans Objet
A1.908 - Fonction 8 - Transports Sans Objet
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble Sans Objet
A2.01 - Opérations non ventilables Sans Objet
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux Sans Objet
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité Sans Objet
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Sans Objet
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Sans Objet
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) Sans Objet
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI Sans Objet
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat Sans Objet
A2.936 - Fonction 6 - Action économique Sans Objet
A2.937 - Fonction 7 - Environnement Sans Objet
A2.938 - Fonction 8 - Transports Sans Objet
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 71
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 72
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 76
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 78
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 79
Page 2 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 81
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes 82
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 83
B3.1 - Etat des provisions constituées 84
B3.2 - Etalement des provisions 86
B4 - Etat des charges transférées 87
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 88
B6 - Prêts 89
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 90
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus 91
B7.3 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8 - Subventions versées 92
B9 - Etat du personnel 94
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Sans Objet
B11.1 - Liste des organismes de regroupement Sans Objet
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 98
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 99
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 100
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux 102
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D42 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 103
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l'instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 — Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d'élus en fonctionnement ;
les opérations d'ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d'AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie || apparaissent alors dans les états de la partie 111 « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT)
Page 3 + 9524
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ANNWNNOI COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
1 — INFORMATIONS GENERALES Ï
| EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT -— RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) | Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D'’INVESTISSEMENT — TOTAL (1) 287 847,55
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 119 850,98
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 167 996,57
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT — TOTAL (11) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. A imputer uniquement en cas de reprise des résultats anticipés ou définitifs de l'exercice
précédent.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l'émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d’un titre au 31/12 de l'exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(à) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 7 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
| | — INFORMATIONS GENERALES |__| | EXECUTION DU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT — RAR RECETTES C3 __
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT -— TOTAL (111) 268 120,75
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 268 120,75
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT — TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA/ Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. A imputer uniquement en cas de reprise des résultats anticipés ou définitifs de l'exercice
précédent.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d’un titre au 31/12 de l'exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 8 6 °324
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| I|- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il | | EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET -— SECTION D’INVESTISSEMENT C1 |
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Pour mémoire,
LS Restes à réaliser Propositions Vote de TOTAL Chap. Libellé budget , Lu N-1 nouvelles (2) l'assemblée (= RAR + vote)
précédent (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 29 222,00 0,00 36 000,00 36 000,00 36 000,00
204) (y compris opérations) (3)
204 Subventions d'équipement versées (y 5 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
compris opérations) (3) (8)
21 Immobilisations corporelles (y compris 1 006 402,42 119 850,98 575 000,00 575 000,00 694 850,98
opérations) (3)
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation (y compris opérations) (3)
(4)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 1 929 502,78 167 996,57 2 072 634,20 2 072 634,20 2 240 630,77
(y compris opérations) (3)
Total des dépenses d'équipement 2 970 127,20 287 847,55 2 783 634,20 2 783 634,20 3 071 481,75
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 400,00 0,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 139 000,00 0,00 142 000,00 142 000,00 142 000,00
18 Cpte de liaison : affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(BArégie) (5)
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 140 400,00 0,00 143 000,00 143 000,00 143 000,00
45... Chapitres d'opérations pour compte 130 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
de tiers (6)
Total des dépenses réelles d'investissement 3 240 527,20 287 847,55 2 926 634,20 2 926 634,20 3 214 481,75
040 Opérations ordre transf. entre 0,00 0,00 0,00 0,00
sections (7)
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 130 000,00 130 000,00 130 000,00
Total des dépenses d’ordre 0,00 130 000,00 130 000,00 130 000,00
d'investissement
| TOTAL 3 240 527,20 287 847,55 3 056 634,20 3 056 634,20 | 3 344 481,75 |
+
| D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 122 437,01 |
| TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 3 466 918,76 |
(1) Voir état 1-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l'exercice N.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu'elle crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 12 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
| Il — PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il | EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET — SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Pour mémoire,
a Restes à réaliser Propositions Vote de TOTAL Chap. Libellé budget , nn N-1 nouvelles (2) l'assemblée (= RAR + vote)
précédent (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 450 000,00 268 120,75 8 000,00 8 000,00 276 120,75
le 138) (3)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 1 200 000,00 0,00 1 200 000,00 1 200 000,00 1 200 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (13) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 1 650 000,00 268 120,75 1 208 000,00 1 208 000,00 1 476 120,75
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 83 976,00 0,00 92 947,64 92 947,64 92 947,64
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (6) 1 026 594,67 0,00 142 163,81 142 163,81 142 163,81
138 Autres subventions invest. non transf. (3) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 300 000,00 0,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
Total des recettes financières 1 410 570,67 0,00 535 111,45 535 111,45 535 111,45
45... Chapitres d'opérations pour le compte de 130 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
tiers (9)
Total des recettes réelles d'investissement 3 190 570,67 268 120,75 1 743 111,45 1 743 111,45 2 011 232,20
021 Virement de la section de 719 044,13 1 094 875,96 1 094 875,96 1 094 875,96
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre 20 000,00 230 810,60 230 810,60 230 810,60
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10) 0,00 130 000,00 130 000,00 130 000,00
Total des recettes d’ordre d'investissement 739 044,13 1 455 686,56 1 455 686,56 1 455 686,56
| TOTAL 3 929 614,80 268 120,75 3 198 798,01 3 198 798,01 | 3 466 918,76 |
+
| R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
| TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 3 466 918,76 |
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de | AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR 1 325 686.56
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l'exercice N.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(7) Le compte 138 n'est pas un chapitre mais une subdivision du chapitre 13.
Page 13 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 — DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 14 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Il —- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
| EQUILIBRE FINANCIER — SECTION DE FONCTIONNEMENT C2 |
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Pour mémoire, . .
Chap. Libellé budget Restes à réaliser Propositions Vote de TOTAL
précédent (1) N-1 nouvelles (2) l'assemblée (= RAR + vote)
011 Charges à caractère général (3) 764 000,00 0,00 777 000,00 777 000,00 777 000,00
012 Charges de personnel et frais 613 000,00 0,00 622 000,00 622 000,00 622 000,00
assimilés (3)
014 Atténuations de produits 99 000,00 0,00 77 000,00 77 000,00 77 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion 242 879,80 0,00 264 577,92 264 577,92 264 577,92
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
d'élus
Total des dépenses de gestion courante 1 718 879,80 0,00 1 740 577,92 1 740 577,92 1 740 577,92
66 Charges financières 51 000,00 0,00 56 000,00 56 000,00 56 000,00
67 Charges spécifiques (3) 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00
68 Dotations aux provisions, 1 000,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses réelles de 1 771 879,80 0,00 1 798 577,92 1 798 577,92 1 798 577,92
fonctionnement
023 Virement à la section 719 044,13 1 094 875,96 1 094 875,96 1 094 875,96
d'investissement (4)
042 Opérations ordre transf. entre 20 000,00 230 810,60 230 810,60 230 810,60
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00
section (4)
Total des dépenses d'ordre de 739 044,13 1 325 686,56 1 325 686,56 1 325 686,56
fonctionnement
| TOTAL 2 510 923,93 0,00 3 124 264,48 3 124 264,48 | 3 124 264,48 |
+
| D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
| TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 3 124 264,48 |
(1) Voir état 1-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l'exercice N.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
Page 15 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
| Il —- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET I | | EQUILIBRE FINANCIER — SECTION DE FONCTIONNEMENT C2 |
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Pour mémoire,
, ou Restes à réaliser Propositions Vote de TOTAL Chap. Libellé budget _ Lu N-1 nouvelles (2) l'assemblée (= RAR + vote)
précédent (1)
013 Atténuations de charges (3) 33 000,00 0,00 38 000,00 38 000,00 38 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes 7 700,00 0,00 9 400,00 9 400,00 9 400,00
diverses
73 Impôts et taxes (sauf le 731) 1 260 910,00 0,00 1 255 910,00 1 255 910,00 1 255 910,00
731 Fiscalité locale 314 000,00 0,00 320 000,00 320 000,00 320 000,00
74 Dotations et participations (3) 390 975,00 0,00 443 924,00 443 924,00 443 924,00
75 Autres produits de gestion 85 000,00 0,00 87 000,00 87 000,00 87 000,00
courante (3)
Total des recettes de gestion courante 2 091 585,00 0,00 2 154 234,00 2 154 234,00 2 154 234,00
76 Produits financiers 25,00 0,00 25,00 25,00 25,00
77 Produits spécifiques (3) 0,00 0,00 211 010,60 211 010,60 211 010,60
78 Reprises amort., dépréciations, 0,00 0,00 0,00 0,00
prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes réelles de fonctionnement 2 091 610,00 0,00 2 365 269,60 2 365 269,60 2 365 269,60
042 Opérations ordre transf. entre 0,00 0,00 0,00 0,00
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00
section (4)
Total des recettes d'ordre de 0,00 0,00 0,00 0,00
fonctionnement
| TOTAL 2 091 610,00 0,00 2 365 269,60 2 365 269,60 | 2 365 269,60 |
+
| R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | 758 994,88 |
| TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 3 124 264,48 |
Pour information :
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
. , des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à DÉGAGE AU PROFIT DE LA SECTION 1 325 686,56
D'INVESTISSEMENT (6) financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état 1-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l'exercice N.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(6) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 -— DI 040.
Page 16 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Il —- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
| BALANCE GENERALE - DEPENSES D1 |
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 000,00 0,00 1 000,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non 142 000,00 0,00 142 000,00
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d'équipement 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 36 000,00 0,00 36 000,00
204 | Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 100 000,00 0,00 100 000,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 694 850,98 0,00 694 850,98
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 2 240 630,77 0,00 2 240 630,77
018 | RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Armortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3... Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 | Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers (6) 0,00 130 000,00 130 000,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d'investissement — Total 3 214 481,75 130 000,00 3 344 481,75
+
| D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 122 437,01 |
| TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES | 3 466 918,76 |
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 777 000,00 777 000,00
012 | Charges de personnel et frais assimilés (9) 622 000,00 622 000,00
014 | Atténuations de produits 77 000,00 77 000,00
016 | APA 0,00 0,00
017 | RSA/ Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 264 577,92 0,00 264 577,92
6586) (9)
6586 | Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 56 000,00 0,00 56 000,00
67 Charges spécifiques (9) 1 000,00 210 810,60 211 810,60
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 1 000,00 20 000,00 21 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 1 094 875,96 1 094 875,96
Dépenses de fonctionnement - Total 1 798 577,92 1 325 686,56 3 124 264,48
+
| D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 |
| TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 3 124 264,48 |
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57.
Page 17 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 18 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Il —- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
| BALANCE GENERALE -— RECETTES D2 |
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 | Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 92 947,64 0,00 92 947,64
13 | Subventions d'investissement (reçues) (3) 276 120,75 0,00 276 120,75
15 | Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 | Emprunis et dettes assimilées (sauf 1688 non 1 200 000,00 0,00 1 200 000,00
budgétaire)
18 | Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 | Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 63 422,79 83 422,79
22 | Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 | Immobilisations en cours(sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00
018 | RSA 0,00 0,00 0,00
26 | Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 | Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 | Amortissement des immobilisations 20 000,00 20 000,00
29 | Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 | Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
8... | Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 | Chapitres d'opérations pour compte de tiers (5) 0,00 130 000,00 130 000,00
481 | Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 | Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 | Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 | Virement de la section de fonctionnement 1 094 875,96 1 094 875,96
024 | Produits des cessions d'immobilisations 300 000,00 300 000,00
Recettes d'investissement -— Total 1 869 068,39 1 455 686,56 3 324 754,95
+
| R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 | +
| R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT | 142 163,81 |
| TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES | 3 466 918,76 |
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 | Atténuations de charges (8) 38 000,00 38 000,00
016 | APA 0,00 0,00
017 | RSA/ Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 | Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 9 400,00 9 400,00
71 | Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 | Production immobilisée 0,00 0,00
73 | Impôts et taxes (sauf 731) 1 255 910,00 1 255 910,00
731 | Fiscalité locale 320 000,00 320 000,00
74 | Dotations et participations (8) 443 924,00 443 924,00
75 | Autres produits de gestion courante (8) 87 000,00 0,00 87 000,00
76 | Produits financiers 25,00 0,00 25,00
77 | Produits spécifiques (8) 211 010,60 0,00 211 010,60
78 | Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 | Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement -— Total 2 365 269,60 0,00 2 365 269,60
Page 19 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
| FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d’ordre (2) | TOTAL |
+
| R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 758 994,88 |
| TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES |
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
3 124 264,48 |
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 20 IX
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ANNWNNOI COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Il —- VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT — VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d'ensemble des chapitres des opérations d'équipement
N° Libellé de l'opération | N° AP | Pour mémoire RAR N-1 Propositions Vote de Pour Pour
Opération (1) réalisations nouvelles l'assemblée information information
cumulées au Crédits gérés | Crédits gérés
O1/01/N dans le cadre hors AP
d’une AP
100 EDF-PTT 1 256 949,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
107 AmÜnagement giratoire 167 559,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
115 AmÜnagt Mairie 212 290,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
119 Extension Groupe 3 576 735,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Scolaire
120 Rue des 3 Arbres 109 113,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
123 Rue de l'Industrie 750 500,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
125 Chauffage S. 12 380,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Polyvalente
126 Maison MONTERO 41 728,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
127 AmÜnagement Rue 725 409,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Hermy
128 AmÜnagement terrain 92 750,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
129 RÜfection Route 44 329,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Nationale
130 AlgÜco 51 093,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 AmÜnagement zone tri 33 901,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
sÜlectif
132 AmÜnagement Mairie 43 717,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
133 RÜhabilitation LAVOIR 4 263,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 AmÜnagement 40 380,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SKATE-PARK
135 Const vestiaire foot 899 011,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
136 Restructuration Ücole 293 061,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
primaire
137 RÜhabilitation bÔtiment 179 475,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
communal
138 RÜfection poste 42 661,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
139 Mur anti-bruit 99 289,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Mat. Mob. Bureau 49 790,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Mat. Mob. Scol & Divers 513 650,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
85 RÜserves Foncibres 913 014,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
86 Bois et ForÜts 328,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
89 Voirie 904 352,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
90 SignalUtique industrielle 9 161,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 11 066 901,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l'opération d'équipement est afférente à une AP.
Page 28 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Il —- VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Cet état ne contient pas d'information.
Page 29 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Il — VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT -— DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 100
LIBELLE : EDF-PTT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 1 256 949,86 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 1 256 949,86 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 1 193 364,43 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 63 585,43 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 268 571,60 | c 0,00 0,00 0,00
13 Subventions 268 571,60 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1323 Subv. non transf. Départements 177 172,96 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non 91 398,64 0,00 0,00 0,00
trans.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d) — (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 30 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Il — VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 107
LIBELLE : AmUnagement giratoire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 167 559,72 | a 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 8 176,00 0,00 0,00 0,00
204)
2031 Frais d'études 8 176,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 159 383,72 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 159 383,72 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d) = (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Il — VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 115
LIBELLE : AmÜnagt Mairie
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 212 290,36 | a 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 28 704,00 0,00 0,00 0,00
204)
2031 Frais d'études 28 704,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 183 586,36 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 183 586,36 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d) = (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Il — VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 118
LIBELLE : TENNIS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
art. au 01/01/N nouvelles
DEPENSES
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations
22 Immobilisations en affectation
23 Immobilisations en
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 6 097,96 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 6 097,96 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1323 Subv. non transf. Départements 6 097,96 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d) (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Il — VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 119
LIBELLE : Extension Groupe Scolaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Réalisations cumulées Vote de l'assemblée Chap. /
art.
Libellé
DEPENSES
20
204
21
22
23
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
Immobilisations
Immobilisations
Immobilisations en
Constructions
au 01/01/N
3 576
en affectation
3 576
3 576 735,65 0,00
Propositions
nouvelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 1 671 000,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions 171 000,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1323 Subv. non transf. Départements 171 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00
1641 Empruntis en euros 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d)— (a +b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 34 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
II —- VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 120 LIBELLE : Rue des 3 Arbres
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 109 113,15 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 109 113,15 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 109 113,15 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 25 916,33 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 25 916,33 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1323 Subv. non transf. Départements 25 916,33 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d) = (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 35 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
II —- VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 123 LIBELLE : Rue de l'Industrie
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 750 500,97 | a 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 750 500,97 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 17 259,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 733 241,97 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d)- (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 36 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Il — VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 125
LIBELLE : Chauffage S. Polyvalente
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
art. au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 12 14) a
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations
22 Immobilisations en affectation
23 Immobilisations en 12 14
Constructions 12 380,14 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 8 168,34 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 8 168,34 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1328 Autres subventions d'équip. non 8 168,34 0,00 0,00 0,00
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d)— (a +b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 37 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
II —- VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 126 LIBELLE : Maison MONTERO
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 41 728,69 | a 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 41 728,69 0,00 0,00 0,00
21321 Immeubles de rapport 41 728,69 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 25 414,24 | c 0,00 0,00 0,00
13 Subventions 25 414,24 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1321 Subv. non transf. Etat, établ. 19 329,00 0,00 0,00 0,00
nationaux
1328 Autres subventions d'équip. non 6 085,24 0,00 0,00 0,00
trans.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 38 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Il — VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 127
LIBELLE : AmÜnagement Rue Hermy
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
art. au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 725
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations
22 Immobilisations en affectation
23 Immobilisations en 725
Install., matériel et outill. technique 725 409,26 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 75 244,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 75 244,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1323 Subv. non transf. Départements 75 244,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d) = (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 39 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Il — VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 128
LIBELLE : AmÜnagement terrain
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
art. au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 92
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations
22 Immobilisations en affectation
23 Immobilisations en 92
Install., matériel et outill. technique 92 750,87 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d) (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Il — VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 129 LIBELLE : RÜfection Route Nationale
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
art. au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 44
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations
22 Immobilisations en affectation
23 Immobilisations en 44
Install., matériel et outill. technique 44 329,20 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d) (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II —- VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 130
LIBELLE : AlgUco
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 51 093,32 | a 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 51 093,32 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 51 093,32 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 10 000,00 | c 0,00 0,00 0,00
13 Subventions 10 000,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1328 Autres subventions d'équip. non 10 000,00 0,00 0,00 0,00
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d)— (a +b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II —- VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 131
LIBELLE : AmUnagement zone tri sUlectif
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 33 901,12 | a 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 33 901,12 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 33 901,12 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d) (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II —- VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 132
LIBELLE : AmÜnagement Mairie
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 43 717,16 | a 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 43 717,16 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 43 717,16 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d) (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Il — VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 133
LIBELLE : RÜhabilitation LAVOIR
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
art. au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 4 13] a
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations
22 Immobilisations en affectation
23 Immobilisations en 4 13
Install., matériel et outill. technique 4 263,13 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d) (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 45 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Il — VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 134
LIBELLE : AmÜnagement SKATE-PARK
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
art. au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 40 11|{a
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations
22 Immobilisations en affectation
23 Immobilisations en 40 11
Install., matériel et outill. technique 40 380,11 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 7518,27 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 7 518,27 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1322 Subv. non transf. Régions 7 518,27 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d) = (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Il — VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 135 LIBELLE : Const vestiaire foot
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 899 011,27 | a 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 899 011,27 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 799 119,55 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 99 891,72 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d)- (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 47 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Il — VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 136
LIBELLE : Restructuration Ucole primaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
art. au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 293 061
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations
22 Immobilisations en affectation
23 Immobilisations en 293 061
Constructions 293 061,63 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d) (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II —- VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 137 LIBELLE : RÜhabilitation bôtiment communal
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 179 475,44 | a 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 162 931,51 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 3 381,53 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 159 549,98 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 16 543,93 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 16 543,93 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Il — VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 138
LIBELLE : RÜfection poste
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
art. au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 42 661
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations
22 Immobilisations en affectation
23 Immobilisations en 42 661
Constructions 42 661,81 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d) (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Il — VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 139 LIBELLE : Mur anti-bruit
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
art. au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 99
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations
22 Immobilisations en affectation
23 Immobilisations en gg
Constructions sur sol d'autrui 99 289,94 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d) (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II —- VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 77
LIBELLE : Mat. Mob. Bureau
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 49 790,98 | a 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 49 790,98 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 49 790,98 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d) (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II —- VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT N° : 78
LIBELLE : Mat. Mob. Scol & Divers
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 513 650,52 | a 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 513 650,52 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 13 477,01 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 93 634,12 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 406 539,39 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 2 125,00 | c 0,00 0,00 0,00
13 Subventions 2 125,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1323 Subv. non transf. Départements 2 125,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II —- VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 85
LIBELLE : RÜserves Foncibres
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 913 014,55 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 913 014,55 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 889 975,33 0,00 0,00 0,00
2117 Bois et forêts 23 039,22 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 1 994,00 | c 0,00 0,00 0,00
13 Subventions 1 994,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1328 Autres subventions d'équip. non 1 994,00 0,00 0,00 0,00
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d)— (a +b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 54 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Il — VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 86
LIBELLE : Bois et Forts
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
art. au 01/01/N nouvelles
DEPENSES
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations
Bois et forêts 328,93
22 Immobilisations en affectation 0,00
23 Immobilisations en
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d) (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 55 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Il — VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 89
LIBELLE : Voirie
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 904 352,09 | a 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 25 606,24 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 25 606,24 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 878 745,85 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 878 745,85 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 40 528,80 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 40 528,80 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1323 Subv. non transf. Départements 15 244,90 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non 21 414,90 0,00 0,00 0,00
trans.
1345 Amendes radars automatiques et de 3 869,00 0,00 0,00 0,00
police
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d)— (a +b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 56 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Il — VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 90
LIBELLE : SignalUtique industrielle
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
art. au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 9 161
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations
22 Immobilisations en affectation
23 Immobilisations en 9 161
Install., matériel et outill. technique 9 161,36 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c + d) (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 57 8S
984
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ANNWNNOI COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
IV —- ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Solde d'exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001) -122 437,01 -122 437,01 montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit -19 726,80 -19 726,80
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement -142 163,81 -142 163,81 Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Affectation au 1068 (C) 142 163,81 142 163,81
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde 1)
-142 163,81 -142 163,81
(Solde II = C + Solde 1)
exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité 0,00
Solde négatif : absence de ressources propres provenant des
0,00
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Propositions nouvelles Vote
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources
propres (D)(3) 141 500,00 141 500,00
Ressources propres externes et internes de l'exercice
(E)(G3) 1 507 823,60 1 507 823,60
Couverture de l'annuité de la dette (Solde III = E - D)
Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les
ressources de l'exercice, vérifier la couverture par les
éventuelles ressources disponibles des exercices
antérieurs (cf. solde |l)
1 366 323,60 1 366 323,60
(1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu reprise des résultats, anticipée ou classique
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Les RAR étant intégrés au calcul des ressources propres provenant des exercices antérieurs, seuls les crédits de l'exercice sont à inscrire. Le détail des crédits est présenté aux états
suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette”
Page 98 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
IV —- ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE -— DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = À + B 141 500,00 141 500,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 140 500,00 140 500,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 130 000,00 130 000,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 10 500,00 10 500,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 1 000,00 1 000,00
10... Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10... Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement 1 000,00 1 000,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
Page 99 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
IV — ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE -— RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 1 507 823,60 | III 1 507 823,60
Ressources propres externes de l’année (a) 92 947,64 92 947,64
10222 FCTVA 82 947,64 82 947,64
10226 Taxe d'aménagement (3) 10 000,00 10 000,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 1 414 875,96 1 414 875,96
15... Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26... Participations ef créances raftachées
27... Autres immobilisations financières
28... Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 4 800,00 4 800,00
2804111 Subv. Etat : Bien mobilier, matériel 2 780,00 2 780,00
28041412 | Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 340,00 340,00
28041511 | Subv. Grot : Bien mobilier, matériel 3 110,00 3 110,00
28041582 | Autres grpts - Bâtiments et installat° 6 720,00 6 720,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00
281578 Autre matériel technique 600,00 600,00
28158 Autres inst. matériel,outil. techniques 950,00 950,00
281831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00
281838 Autre matériel informatique 700,00 700,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00
29... Dépréciations des immobilisations
31... Matières premières (et fournitures) (5)
33... En-cours de production de biens (5)
35... Stocks de produits (5)
39... Dépréciation des stocks el en-cours
481... Charges à rép. sur plusieurs exercices
49... Dépréciation des comptes de tiers
59... Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 300 000,00 300 000,00
021 Virement de la section de fonctionnement 1 094 875,96 1 094 875,96
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
Page 100 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
afférentes.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d'un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
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ANNWNNOI COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
V — ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 19
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : O
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 25/02/2026
Présenté par Le Monsieur le Maire (1),
A Vougy, le 04/03/2026
Délibéré par l'assemblée le Conseil Municipal(2)}, réunie en session Ordinaire
À Vougy, le 04/03/2026
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3).
AZZOPARDI Karen
BOUACHRAOUI Saïda
CAPRI Brigitte
DEPOISIER Fabrice
DEPOISIER Mathieu
DUCROUX Elisabeth
GENOVA Antonio
GLIERE Emeline
LAURENSON David
LEDRU Sindy
MASSAROTTI Yves
MENEGON Daniel
PASQUALIN Martine
PEPIN Nathalie
SCANU Stéphane
SIMONIN Marc
TINJOUD Denis
VALENTINI Christian
VOTTERO Cédric
Page 103 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
V —- ARRETE ET SIGNATURES
>|< ARRETE ET SIGNATURES
Certifié exécutoire par Le Monsieur le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 10/03/2026, et de la publication le
10/03/2026
A Vougy, le 10/03/2026
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de ..., de la Collectivité territoriale unique de ..., de la métropole de .…, du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
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