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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Na
ï
Département
de
l'Yonne
République
Française
ul
DS VILLENEUVE SUR
YOAZME
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SOUMISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément
à l’article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
17
mai
à
20
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Nadège
NAZE,
Maire.
Présent(e)s
: Mme
NAZE,
M.
ALLUIN,
M.
FERNANDÈS,
M.
LOISEAU,
Mme
PELTIER,
Mme
HOURLIER,
M.
COCHARD,
Mme
LETIN,
Mme
RICHARDSON,
M.
PÉANNE,
M.
PARCINEAU,
M.
HERVÉ,
Mme
GOBET,
M.
MÉLAISNE,
M.
BURGUIÈRE,
M.
THOMAS,
M.
ANDRÉ,
Mme
LOPEZ.
Absent(e)s
excusé(e)s
: M.
KASPAR
(pouvoir
à
M.
LOISEAU),
Mme
SIMON
(pouvoir
à
M.
PARCINEAU),
Mme
ZEPPA
(pouvoir
à Mme
PELTIER),
Mme
AUTRET
(pouvoir
à Mme
LETIN),
M.
VERGNAUD
(pouvoir
à Mme
NAZE),
M.
BRIET
(pouvoir
à M.
ALLUIN).
Absent(e)s
: Mme
ROLLOT,
M.
BOULLEAUX,
Mme
EL
HAOUCHI,
Mme
BERTRAND,
Mme
SZEWZYK.
Secrétaire
de
séance
: M.
Fabrice
LOISEAU,
qui
accepte,
est élu
secrétaire
de séance
à l'unanimité.
Date
de
convocation
: 7 mai
2024
Date
d'affichage
: 24
mai
2024
N°
de
Sujet
Résultat
du
vote
délibération 2024.44
|
Tarifs
des
transports
scolaires
des
collégiens
23
voix
pour,
1
contre
2024.45
|
Service
jeunesse :
tarif
des
séjours
d'été
inscrits
dans
le
nn
2
Le
Unanimité
dispositif « colos
apprenantes
»
Pour
la Maire
empêchée,
L'adjointe