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Déliberation - liste des deliberations
Procès Verbal - 2024 12 17 proces verbal conseil municipal
Déliberation - 2024 12 17 liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 12 17 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Nuÿ\
Û
République
Française
ul
où
Le
Département
de
l'Yonne
| il
VILLENEUVE SUR
YOAME
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SOUMISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément
à l’article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
17
décembre
à
19
heures
30
minutes,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Nadège
NAZE,
Maire.
Présent{e)s
: Mme
NAZE,
Mme
SIMON,
M.
ALLUIN,
M.
LOISEAU,
Mme
PELTIER,
Mme
HOURLIER,
Mme
LETIN,
Mme
AUTRET,
Mme
RICHARDSON,
M.
PÉANNE,
M.
PARCINEAU,
Mme
GOBET,
M.
MÉLAISNE,
M.
THOMAS,
Mme
LOPEZ.
Absent(e)s
excusé(e)s
: M.
KASPAR,
Mme
ZEPPA
(pouvoir
à
Mme
PELTIER),
M.
FERNANDÈS
(pouvoir
à
Mme
NAZE),
M.
COCHARD
(pouvoir
à
M.
ALLUIN),
M.
VERGNAUD,
M.
BRIET
(pouvoir
à
Mme
AUTRET),
M.
BURGUIÈRE
(pouvoir
à M.
THOMAS),
Mme
SZEWZYK,
M.
ANDRÉ.
Absent(e)s
: Mme
ROLLOT,
M.
HERVÉ,
M.
BOULLEAUX,
Mme
EL
HAOUCHI,
Mme
BERTRAND.
Secrétaire
de
séance
: M.
Fabrice
LOISEAU,
qui
accepte,
est élu
secrétaire
de
séance
à l'unanimité.
Date
de
convocation
: 10
décembre
2024
Date
d'affichage
: 20
décembre
2024
N°
de
Sujet
Résultat
du
vote
délibération 202494
| Attributions
de
compensation
définitives
2024
selon
le
rapport
Unänimité
de
la CLETC
2024.95
Classement
de
chemins
ruraux
dans
le
domaine
public,
appellation
de
voies
sans
nom
et
mise
à
jour
du
tableau
de
Unanimité
classement
des
voiries
et du
linéaire
de
voies
communales
2024.96
,
.
A
Motion
du
conseil
départemental
sur
les
finances
des
3 abstentions
collectivités
territoriales
La
Maire
Nadège
NAZE