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Déliberation - 15 12 2011 ODJ41n
Document publié le Jeudi 15 décembre 2011 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 15 12 2011 ODJ41n)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 15 décembre 2011 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI quinze décembre deux mille onze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 08 décembre 2011, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM- OUALI, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean- Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Jean- Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jacqueline CHAPON à Alain MARTINET, Pascal GENET à Isabelle LAVEST, Patricia AUCOUTURIER à Cyril CINEUX, Sandrine BERGEROT-RAYNAL à Pascaline BIDOUNG, Fatima CHENNOUF- TERRASSE à Alain LAFFONT, Corinne NAJIM à Jacques LANOIR
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Monsieur Jean-Philippe VALENTIN entre en séance à partir de la question n° 2. Monsieur Michel FANGET donne pouvoir à Madame Christine PERRET et quitte la séance à partir de la question n° 2.
Madame Odile VIGNAL donne pouvoir à Madame Danielle AUROI et quitte la séance à partir de la question n° 7. Monsieur Jean-Michel DUCLOS donne pouvoir à Madame Sandrine CLAVIERES et quitte la séance à partir de la question n° 7.
Madame Odile SAUGUES donne pouvoir à Monsieur Olivier BIANCHI et quitte la séance à partir de la question n° 7.
A partir de la question n° 7, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint. ----------------------------------------------------
Rapport N° 41
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ÉCOLES D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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Chantal MERCIER-COURTY, Bernard DANTAL, Olivier BIANCHI, Yves REVERSEAU et Roger GIRARD ne prennent pas part au vote.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’attribuer une subvention aux Ecoles d’Enseignement Supérieur suivantes :
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’ARCHITECTURE DE CLERMONT-FERRAND : 10 000 €
Dans le cadre de la convention triennale de partenariat avec l’Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Clermont-Ferrand (ENSACF) en vigueur depuis le 1er janvier 2010, la Ville apporte son soutien à l’école dans le domaine des échanges internationaux avec des institutions chargées de l’enseignement de l’architecture dans le monde (Ecole d’Architecture d’Erevan en Arménie, réseaux d’écoles et facultés d’architecture d’Amérique Latine,…), de l’aide sociale aux étudiants au travers du Fonds Madeleine Simonet et de la diffusion de la culture architecturale.
ECOLE SUPERIEURE D’ART CLERMONT METROPOLE : 40 000 €
Le nouvel établissement public de coopération culturelle (EPCC) « Ecole Supérieur d’Art de Clermont Métropole » dont la Ville est membre assure de façon complémentaire aux activités d’enseignement artistique plusieurs actions territoriales dans le domaine de la formation continue (organisation de cours publics et d’expositions régulières dans l’espace « le Grand Atelier »).
DELIBERATION
Les propositions mises aux voix sont adoptées à l’unanimité et converties en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 22 décembre 2011
Le Maire,
Serge GODARD