Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation du 12 janvier 2026
Convocation - Convocation du 9 octobre 2023
Convocation - Convocation CM 101022
Convocation - Convocation du 11 septembre 2023
Convocation - Convocation du 13 fevrier 2023
Convocation - Convocation du 10 juin 2024
Convocation - Convocation du 8 decembre 2025
Convocation - Convocation du 17 fevrier 2025
Procès Verbal - Convoc 16 06 25
Convocation - Convocation du 12 juillet 2023
Convocation - Convocation du 12 octobre 2026
Document publié le Lundi 12 octobre 2026 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 12 octobre 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE CHARQUEMONT
25140
Charquemont, le 5 octobre 2026
Tél. 03 81 68 67 27
secretariat@charquemont.fr
www.charquemont.fr
Villes et Villages Fleuris
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à une réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 12 octobre 2026 à 20h
Salle du Conseil municipal en MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
1- Arrêt du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 25 août 2026
2- Bilan forêt avec la participation de l’agent ONF
3- Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
4-°_ Réhabilitation et extension des locaux de l'Hôtel de Ville — Avenants aux marchés de travaux
5- Montant de l'attribution de compensation de la commune au titre de l’année 2026
6- Liste des dépenses à imputer au compte 623 - Nomenclature M57 abrégée
7-_ Désignation d’un référent communal dans le cadre du réseau de référents « Frelons à pattes
jaunes » en Bourgogne Franche Comté
8- Commissions municipales
9- Affaires diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes
cordiales salutations.
Le Maire,
Roland MARTIN