Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - liste délibérations conseil municipal 21.03.26
Conseil Municipal - liste délibérations conseil municipal 02.02.26
Ordre du Jour - liste délibérations conseil municipal 02.02.26
Déliberation - liste deliberations conseil municipal 30 03 2026
Déliberation - liste deliberations conseil municipal 30 03 2026
Déliberation - Deliberations conseil municipal 05.06.2026
Déliberation - liste deliberations conseil municipal 27.04.2026
Déliberation - liste deliberations conseil municipal 27.04.2026
Déliberation - deliberations conseil municipal 21.03.2026
Déliberation - liste deliberations conseil municipal 24.06.2024.d
Conseil Municipal - liste délibérations conseil municipal 05.06.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste délibérations conseil municipal 05.06.26)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
1
Conseil Municipal du 5 juin 2026 – Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATION N°2026-092. Examinée le 05/06/2026
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
Madame Marie-Laure NOUGIER élue Secrétaire de séance.
DELIBERATION N°2026-093. Examinée le 05/06/2026
DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR CONSTITUER LE COLLEGE ELECTORAL DES ELECTIONS SENATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2026
Résultats du scrutin :
La liste « Pierrelatte Demain », avec 25 voix/33, a obtenu 7 sièges de suppléant. La liste « Agir pour Pierrelatte », avec 8 voix/33, a obtenu 2 sièges de suppléant.
Ont été proclamés Suppléants :
- Monsieur Philippe MICHEL
- Mme Ambre VERGNE
- Monsieur Rudy MICHELAS
- Madame Laurence CHAIX
- Monsieur Ludovic SABATHEZ
- Madame Sabrina CURIEN
- Monsieur Patrice LOVICHI
- Madame Nicole TREFOULET
- Monsieur Lyass DAN