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Déliberation - Liste des deliberations du CM 06.02.2023
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Plougourvest.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM 06.02.2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
LUNDI
06 FEVRIER
2023
COMMUNE
DE
PLOUGOURVEST
Baie de sonyootion
Le lundi six décembre
deux
mil vingt-trois,
le Conseil
Municipal
de la commune
de
24/01/2023
PLOUGOURVEST,
légalement convoqué,
s'est réuni à la mairie, sous la présidence
Membres:
de
Monsieur
le Maire,
Jean
JEZEQUEL,
en
session
ordinaire.
En
exercice:
12
Présents:
10
|
Etaient présents:
JEZEQUEL
Jean,
QUELENNEC
Marie-Françoise,
OULHEN
Jean-François,
Vans
12
LE
FOLL
Sylvie,
CORVEZ
Christelle,
MIOSSEC
Maryse,
MONSIGNY
Bertrand,
PRIGENT
Yolande,
PAUGAM
Jean-Luc.
Absents
excusés:
ROHOU
Gilles“
pouvoir
donné
à Romain
JEZEGOU
ROLLAND
Laëtitia*
pouvoir
donné
à Jean
JEZEQUEL
Date
d'affichage
de
la liste des
Lu
,
|
.
délibérations
: 07/02/2023
Secrétaire
de
Séance:
LE
FOLL
Sylvie
01_02_2023
SDEF
: audits technique
des
installations thermiques
sur les équipements
de
Approuvé
la commune
02_02_2023
SDEF
: Géoréférencement
des
réseaux
d'éclairage
public-
Programme
2022
Approuvé
03_02_2023
Création
administrative
de la voirie « le Clos de Pontigou
»
Approuvé
04_02_2023
Matériel
communal :
vente
de
chaises,
tables
et rallonges
Approuvé
05_02_2023
Clôture du
Budget
Lotissement des Alouettes
Approuvé
06_02_2023
Refonte
de l'éclairage du Centre d'Activités
Approuvé
07_02_2023
Sollicitation
de
la subvention
« Fonds
Vert
»
Approuvé
08_02_2023
Souscription
à l'assurance
dommage-ouvrage
pour la construction
de la salle
Approuvé
intergénérationnelle
du
Pouldu
09_02_2023
Validation
des
plans
du
lotissement
du
Moulin
et lancement
du
permis
Approuvé
d'aménager
10_02_2023
Vente
de la propriété située
au 4, rue du Stade
Approuvé
POUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
Secrétaire
de
Séance,
LE
FOLL
Sylvie
Monsieur
le Maire,
Jean
JEZEQUEL