Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du CM 02.05.2023
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations du CM 06.02.2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM 12.06.2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM 06.02.2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM 12.06.2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM 06.03.2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM 27.03.2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM 06.03.2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM 02.05.2023
Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune de Plougourvest.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM 02.05.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Cybersécurité, Données personnelles,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
MARDI
02
MAI
2023
COMMUNE
DE
PLOUGOURVEST
Date
de
convocation:
Le mardi
deux
Mai
deux
mil
vingt-trois,
le Conseil
Municipal
de la
commune
de
18/04/2023
PLOUGOURVEST,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à la
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire,
Jean
JEZEQUEL,
en
session
ordinaire.
Membres: En
exercice:
12
Rene
12 |
Etaient
présents:
JEZEQUEL
Jean,
LE FOLL
Sylvie,
JEZEGOU
Romain,
CORVEZ
Christelle,
ROHOU
Gilles,
QUELENNEC
Marie-Françoise,
OULHEN
Jean-François,
MIOSSEC
Maryse,
Votants:
12 |
MONSIGNY
Bertrand,
PAUGAM
Jean-Luc,
PRIGENT
Yolande,
ROLLAND
Laëtitia.
Absents
excusés:
NEANT
Date
d'affichage
de
la liste
des
délibérations
: 09/05/2023
Secrétaire
de
Séance:
Christelle
CORVEZ
01-05-2023
Mandat
au
CDG29
pour
le contrat
groupe
de
Titres
Restaurant
Approuvé
02-05-2023
ALSH-
versement
d'un
second
acompte
2023
pour
les
frais
de
Approuvé
fonctionnement
03-05-2023
Echanges
fonciers
entre
la Commune
de
Plougourvest
et la
SCI
QUERE
Approuvé
04-05-2023
Vente
de
la parcelle
AB
N°85
située
rue
de
l'Etang
à l'entreprise
29
Energies
Approuvé
+ de
Plougourvest
05-05-2023
Résultat
de
consultation
: attribution
des
lots
de
travaux
de
viabilisation
pour
Approuvé
le lotissement
du
Moulin
06-05-2023
Fixation
du
prix
de
vente
au
m?
du
Lotissement
communal
du
Moulin
Approuvé
07-05-2023
Régularisation
d'échanges
fonciers
Impasse
du
Guillec
Approuvé
08-05-2023
Rapport
de
la commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
Approuvé
(CLECT)
relatif
au
transfert
de
la compétences
« financement
de
la
contribution
au
SDIS
en
lieu
et place
des
communes
»
09-05-2023
Adhésion
au
service
du
délégué
à la
protection
des
données
du
CDG29-
Approuvé
Avenant
1
10-09-2023
Travaux
de
régénération
sur
les
terrains
de
football
gazonnés
Approuvé
POUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
Monsieur
le Maire,
T
JEZEQUEL
Secrétaire
de
Séance,