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Déliberation - 178 signature d avenants aux conventions pluriannuelle d objectifs et de moyens 20182020 entre la ville d aubervilliers et plusieur 2
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Ref. 201 503 Berger-Levrautt (1012)
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DE
LA
Liberté-Egalité-Fraternité
SEINE-SAINT-DENS Nombre
de
Membres
composant :
Es
Le
Conseil
Municipal
:
53
N°178
En
exercice
:
53
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Présents
:
45
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3
DÉCEMBRE
2020
L'AN
deux
mille
vingt,
le
03
décembre,
le
conseil
municipal
d'Aubervilliers,
convoqué
le
27
novembre
2020,
s'est
réuni
à
l'Embarcadère
à
19h00
sous
la
présidence
de
Madame
Karine
FRANCLET,
Maire.
Etaient
présents
:
FRANCLET
Karine,
SACK
Pierre,
LENZI
Ling,
HADJI-GAVRIL
Michel,
BAZIZ
Yasmina,
MONTEIRO
Miguel,
REMY
Marie-pascale,
DAUVERGNE
Véronique,
MARTIN
Samuel,
BOUZIDI
Zakia,
LESERRE
Jose,
GRANVORKA
Princesse,
DANDRIEUX
Dominique
,
MESSEZ
Marie-francoise
,
LEGENDRE
Jerome,
SACKHO
Kourtoum,
ALLAIN
Philippe,
DESIR
Sandrine,
GODIN
Guillaume,
LOE
Patricia,
Adjoints
au
Maire
AUGY
Thierry,
CHIKHDENE
Zayen,
DA
SILVA
Solene,
DESCAMPS
Alain,
SCHROEDER
Cédric,
GRYNBERG
DIAZ
Sandrine,
GONCALVES
PEIXOTO
Maria
Elisabete,
CHARTIER
Lewis,
VACHER
Annie,
HOCINE
Massinissa,
HOUIS
Margaux,
GILLY
Jean
Paul,
FAUCHEUX
Gilbert,
ANQUETIL
Marie
Amelie,
KARROUMI
Sofienne,
BELAIR
Katalyne,
GUERRIEN
Marc,
NIFEUR
Nadege,
KARMAN
Jean
jacques,
BOUCHA
Safñfia,
NAULEAU
Pierre
yves,
YAOU
Fatima,
DAGUET
Anthony,
NEDELEC
Soizig,
COHEN-HADRIA
Yonel,
Conseillers
Municipaux
et
Conseillers
Municipaux
délégués.
Est
absent
:
BUTT
Zishan.
Représentés
par
:
Monsieur
Damien
BIDAL
Monsieur
Gilbert
FAUCHEUX
Madame
Christiane
DESCAMPS
Monsieur
Alain
DESCAMPS
Madame
Maryse
EMEL
Monsieur
Miguel
MONTEIRO
Monsieur
Franck
LE
ROY
Monsieur
Michel
HADJI-GAVRIL
Madame
Mizgin
OZHAN
Monsieur
Pierre
SACK
Madame
Meriem
DERKAOUI
Monsieur
Anthony
DAGUET
Madame
Evelyne
YONNET-SALVATOR
Monsieur
Yonel
COHEN-HADRIA
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Hadji-Gavril Séance
du
Conseil
Municipal
du
03/12/20
N°178
Direction
Générale
Adjointe
Dynamique
de
la
Ville/
Direction
des
Affaires
Culturelies/Service
Culture
OBJET
: Signature
d'avenants
aux
conventions
pluriannuelle
d'objectifs
et
de
moyens
2018/2020
entre
la Ville
d'Aubervilliers
et
plusieurs
structures
et
association
culturelles
prorogeant
les
conventions
d'une
année
LE
CONSEIL,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le décret
n°
2001-4956
du
06
juin
2001
pris
pour
l'application
de
l'article
10
de
la
loi
du
12
avril
2000
qui
prévoit
qu’une
convention
soit
passée
avec
les
organismes
de
droit
privé
bénéficiant
de
subventions
publiques
annuelles
dépassant
23.000
€;
Vu
la
délibération
n°
253
du
13
décembre
2017
autorisant
Madame
la
maire
à
signer
les
conventions
piuriannuelle
d'objectifs
et
de
moyens
2018/2020
avec
les
associations
Villes
de
Musiques
du
Monde,
Centre
d'Arts
Plastiques
Camille
Claudel
(CAPA),
Les
laboratoires
d'Aubervilliers,
cinéma
Le
Studio
et
les
S.AR.L
Théâtre
d'Aubervilliers
dénommé
Théâtre
de
la
Commune
—
Centre
dramatique
national
d'Aubervilliers,
Zingaro
- Théâtre
Equestre ;
Vu
la
délibération
n°
059
du
28
mars
2018
autorisant
Madame
la
Maire
à
signer
la
convention
pluriannuelle
d'objectifs
et
de
moyens
2018/2020
avec
l'association
Les
Poussières
;
Vu
le
projet
d’avenants
aux
conventions
pluriannuelles
d'objectifs
et
de
moyens
2018/2020
avec
les
associations
et
structures
culturelles
suivantes:
Villes
des
Musiques
du
Monde,
Centre
d'Arts
Plastiques
Camille
Claudel
(CAPA),
Les
Laboratoires
d'Aubervilliers,
cinéma
Le
Studio,
Les
Poussières,
Théâtre
d'Aubervilliers
dénommé
Théâtre
de
la
Commune
-
Centre
Dramatique
Nationat
d'Aubervilliers
(S.A.R.L)
et
Zingaro
- Théâtre
Equestre
(S.A.R.L),
tels
qu'ils
figurent
en
annexe
de
la
présente
délibération
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
proroger
d'une
année
les
conventions
pluriannuelles
d'objectifs
et
de
moyens
2018/2020
avec
les
associations
Villes
de
Musiques
du
Monde,
Centre
d'Arts
Plastiques
Camille
Claudel
(CAPA),
Les
laboratoires
d'Aubervilliers,
cinéma
Le
Studio,
Poussières
et
les
S.A.R.L
Théâtre
d'Aubervilliers
dénommé
Théâtre
de
la
Commune
—
Centre
dramatique
nationat
d'Aubervilliers,
Zingaro
- Théâtre
Equestre
;
Vu
le
budget
communal
de
l'exercice
en
cours ;
Adoption
à
l'unanimité
par
52
pour
DELIBERE : APPROUVE
les
avenants
aux
conventions
piuriannuelles
d'objectifs
et
de
moyens Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
2018/2020,
tels
qu'ils
figurent
en
annexe
de
la
présente
délibération,
afin
de
proroger
d'une
année
lesdites
conventions
avec
les
associations
et
structures
culturelles
suivantes
:
-
Villes
des
Musiques
du
Monde
(association)
-__
Centre
Arts
Plastiques
Camille
Claudel
(association)
-
Les
Laboratoires
d’Aubervilliers
(association)
-
Cinéma
Le
Studio
(association)
-__
Poussières
(association)
-
Théâtre
d'Aubervilliers
dénommé
Théâtre
de
la
Commune
—
Centre
dramatique
national
d'Aubervilliers
(SARL)
-__Zingaro
(SARL)
- Théâtre
Equestre
AUTORISE
Madame
le
Maire,
ou
en
cas
d'absence
ou
d’empêchement,
son
représentant
délégué,
à
signer
les
avenants
aux
conventions
pluriannuelles
d'objectifs
et
de
moyens
2018/2020
avec
les
associations
et
structures
culturelles
suivantes :
-__
Villes
des
Musiques
du
Monde
(association)
-_
Centre
Arts
Plastiques
Camille
Claudel
(association)
-
Les
Laboratoires
d'Aubervilliers
(association)
-
Cinéma
Le
Studio
(association)
-
__Poussières
(association)
-
Théâtre
d'Aubervilliers
dénommé
Théâtre
de
la
Commune
—
Centre
dramatique
national
d'Aubervilliers
(SARL)
-__Zingaro
(SARL)
- Théâtre
Equestre
Reçue
en
préfecture
le
: 10/12/20
Le
Maire,
{
Accusé
en
préfecture
:
|
NY?
93-219300019-20201203-Imc118144-CC-1-1
Karine FRA
SE
Publiée
le
: 10/12/20
Certifiée
exécutoire
: 10/12/20