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Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Maurens.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM062025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
République FRANCAISE
Département de la DORDOGNE
Commune de EYRAUD-CREMPSE-MAURENS
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mercredi 18 juin 2025
Date de convocation : Jeudi 12 juin 2025
L'An deux mil vingt-cinq et le mercredi 18 juin à 20h30 le conseil municipal de cette commune, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, salle de la mairie de Maurens, sous la présidence M. Alain OLLIVIER, Maire de Eyraud-Crempse-Maurens.
Présents : Mmes WYSS, BEAUGIER, ANTOINE, BONNEAU, GUIRMANDIE, HARI, QUINTARD Mrs OLLIVIER, DELAGE, VICTORIEN, VILLEPONTOUX JP, ARNAUD, DUBREUCQ, MEYNARD, LEPAPE, SAINTOBERT, VILLEPONTOUX J.
Absents excusés : Mme PETIT donne pouvoir à Mme BEAUGIER, Mr FONTAYNE donne pouvoir à Mr VICTORIEN
Absents : Mmes MOREAU, DUEZ
Secrétaire de séance : Nathalie Antoine
Nombre de Membres
En exercice : 21
Présents : 17
Votants : 19
Le procès-verbal de la réunion du mercredi 14 mai 2025 est adopté à l’unanimité.
Le Maire ouvre la séance.
Le Maire propose d’ajouter à l’ordre du jour le vote de la taxe d’aménagement, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité des membres présents.
Le procès-verbal est adopté à l’unanimité avec les modifications suivantes deux mots barrés à la page 33. Liste des délibérations prises par le conseil municipal lors de cette séance :
D2025-53 RENOVATION ENERGETIQUE LOGMENT
D2025-54 RENOVATION ENERGETIQUE BATIMENTS COMMUNAUX
D2025-55 COUT DES ELEVES DU RPI
D2025-56 TRANSPORT SCOLAIRE
D2025-57 RPQS
D2025-58 RIFSEP
D2025-59 CONTRAT D’APPRENTISSAGE
D2025-60 RENOVATION CLASSE ECOLE PRIMAIRE
D2025-61 FIXATIONS DES TARIFS APPLICABLES POUR LES PRESTATIONS EFFECTUEES PAR LA COMMUNE
D2025-62 DECISION MODIFICATIVE
D2025-63 TAXE D'AMENAGEMENT