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Déliberation - CM 20221116 Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune d'Écully.
Lien du pdf (Déliberation - CM 20221116 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Banque,
6 £ \}ille EcUIly
CONSEIL MUNICIPAL - MERCREDI 16 NOVEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO OBJET RESULTAT DU VOTE 2022-071 | Approbation du plan de sobriété énergétique Unanimité par 31 voix pour 2022-072 me modificative n°1 de l'exercice 2022 du budget Unanimité par 31 voix pour
2022073 Décision modificative n°1 de l'exercice 2022 du budget Unanimité par 31 voix pour annexe du cinéma
2022-074 Décision modificative n°1 de l'exercice 2022 du budget Unanimité par 31 voix pour annexe de l'Espace Ecully
2022-075 er en non-valeur des produits irrécouvrables pour la Unanimité par 31 voix pour
Admission en non-valeur des produits irrécouvrables pour a. ë 2022-076 l'Espace Ecully Unanimité par 31 voix pour
2022-077 | Ouverture de provisions au budget principal de la ville Unanimité par 31 voix pour Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les
2022-078 | dépenses d'investissement 2023 avant le vote du budget Unanimité par 31 voix pour primitif 2023
Autorisation de versements d'acomptes de subventions au
2022-079 | Centre Communal d'Action Sociale et à des associations | Unanimité par 31 voix pour avant le vote du budget primitif 2023
2022-080 | Déclaration préalable pour la création du terrain de football Unanimité par 31 voix pour Acquisition d'un local d'activité situé au 20 à 24 chemin de di se ; 2022-081 Charière Élanchié Unanimité par 31 voix pour
Convention de servitude de passage d'une canalisation sur te . 2022082 le chemin rural FONT JACOU appartenant à la Commune Enanitniie per 21 voix pour Convention avec la Fondation « 30 millions d'amis » pour ee | 2022-083 l'année 2023 Unanimité par 29 voix pour
Renouvellement Convention Voisins Vigilants et Solidaires . : 2022-084 pour les années 2023 et 2024 Unanimité par 31 voix pour
2022-085 Mise en place de tarif pour la mise à disposition à titre Unanimité par 31 voix pour onéreux de la salle du Cèdre
2022-086 Adhésion à la plateforme PELEHAS d'enregistrement des Unanimité par 31 voix pour demandes de logement social
2022-087 Règlement d attribution des places dans les établissements Unanimité par 31 voix pour d'accueil des jeunes enfants
2022-088 Contrat enfance jeunesse 2019-2022 : postes de chargés Unanimité par 31 voix pour de coopération convention territoriale globale - avenant n°4
Le maire,
TT
Sébastien MICHEL