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Déliberation - CM 20230213 LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune d'Écully.
Lien du pdf (Déliberation - CM 20230213 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie, Culture et patrimoine,
ve &.
Parures
| : d £ \ille CU CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 13 FEVRIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO OBJET - RESULTAT DU VOTE Budget principal de la Commune d'Ecully - Compte de Re . 2023-001 gestion 2022 Unanimité par 33 voix pour
2023-002 | Budget annexe Cinéma d'Ecully - Compte de gestion 2022 Unanimité par 33 voix pour 2023-003 | Budget annexe Espace Ecully - Compte de gestion 2022 Unanimité par 33 voix pour Budget principal de la Commune d'Ecully - Compte Lie j AO administratif 2022 et détermination des résultats DRE PAPER 2023-005 Budget annexe Cinéma d'Ecully - Compte administratif 2022 Unanimité par 31 voix pour et détermination du résultat
2023-006 Budget annexe Espace Écully - Compte administratif 2022 Unanimité par 31 voix pour et détermination du résultat
Par 27 voix pour, 4 voix contre
2023-007 Budget principal - Budget Primitif 2023 et intégrations des | (groupe Ecully Naturellement) résultats et des restes à réaliser de 2022 et 2 abstentions (groupe Ecully pour tous)
ts ; Le Par 29 voix pour et 4
ann | ne tn nana | anis (rue Eu Naturellement) Budget principal - Attribution de subventions municipales et Par 27 voix pour et 3
2023-009 | participation aux associations dans le cadre du budget | abstentions (M. Jacquemont, primitif 2023 M. Fridrici et M. Le Normand) Budget annexe Cinéma d'Ecully - Budget Primitif 2023 et ne . os intégrations du résultat et des restes à réaliser de 2022 Sentier es voi peur Budget annexe Espace Écully - Budget Primitif 2023 et Ta | Aer intégrations du résultat et des restes à réaliser de 2022 Lnarinné pars Mois eUr 2023-012 | Admission en non-valeur de produit irrécouvrable Unanimité par 33 voix pour 2023-013 | Apurement du compte 1069 Unanimité par 33 voix pour Constitution d'un groupement de commandes et
2023-014 autorisation de signer les accords-cadres relatifs à |achat et Unanimité par 32 voix pour la livraison de matériels de petit outillage pour les services
municipaux
Autorisation de déposer une déclaration préalable pour les
2023-015 | travaux de réhabilitation énergétique du Groupe scolaire Unanimité par 31 voix pour de Charrière Blanche
2023-016 no de la Maison Payen située au 7 avenue Edouard Unanimité par 33 voix pour
: : SRG Par 29 voix pour et 4 2023-017 ee avec la société ECO CO2 pour abstentions (groupe Ecully
prog Naturellement)
Entrée de la commune de la Tour de Salvagny dans le Lu . PHASE Réseau des Bibliothèques Ouest Nord Hosni pars RRREU
Mise en place de la vidéo-verbalisation sur la commune PAT AE NX pOur El + 2023-019 |, abstentions (groupe Ecully d'Ecully Naturellement)r 2023-020
Demande d'un soutien financier dans le cadre du fonds
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