Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2025 086 CTG ET COF avec CAF annexe
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 20251218
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 20240924
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 20250409
Déliberation - CM 20230704 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 27062024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 20260204
Déliberation - CM 20221215 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - CM 20220920 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - CM 20221116 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations 20260922
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Écully.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 20260922)
Thèmes du document : Banque, Associations, ONG et mouvements politiques, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL – 22 SEPTEMBRE 2026
LISTE DES DÉLIBERATIONS
NUMÉRO OBJET RÉSULTAT DU VOTE
2026-074 Autorisation donnée au Maire de signer les conventions de mise à disposition à titre « essentiellement gratuit » Unanimité 32 voix pour
2026-075 Attribution d’un mandat spécial et remboursement de frais à Monsieur Christophe MOREL-JOURNEL, Adjoint au Maire Unanimité 32 voix pour
2026-076 Fixation des durées d’amortissement des immobilisations Unanimité 32 voix pour
2026-077 Refacturation des fluides du budget annexe Cinéma d’Écully au budget principal de la Ville Unanimité 32 voix pour
2026-078 Admissions en non-valeur des produits irrécouvrables et créances éteintes Unanimité 32 voix pour
2026-079 Décision modificative n°2 du budget principal de la Ville d’Écully Unanimité 32 voix pour
2026-080 Entrée dans le capital de la société publique locale « MLAC » (Métropole de Lyon Aménagement Construction) Unanimité 31 voix pour
2026-081 Subvention exceptionnelle à l’Association sportive du Collège Laurent Mourguet Unanimité 32 voix pour
2026-082 Règlement financier valant contrat de prélèvement automatique SEPA pour les factures de la restauration scolaire Unanimité 32 voix pour 2026-083 Actualisation du règlement de fonctionnement du Conseil Consultatif de la Famille Unanimité 32 voix pour (vote
public à main levée)
Unanimité 32 voix pour
2026-084 Renouvellement de l’agrément des Relais Petite Enfance et actualisation du règlement de fonctionnement Majorité 31 voix pour
1 voix contre (Un nouvel
élan pour Écully !)
2026-085
Conventions de mise à disposition des locaux du bailleur social
ALLIADE HABITAT au bénéfice de la Ville à destination d’un
Établissement d’Accueil du Jeune Enfant et d’un Relais Petite
Enfance
Unanimité 32 voix pour
2026-086
Garantie d’emprunt accordée à ALLIADE HABITAT dans le cadre
du financement de l’acquisition de 3 logements PLAI et 7 logements
PLUS au 1 place du Pérollier
Unanimité 32 voix pour
2026-087 Garantie d’emprunt accordée à ALLIADE HABITAT dans le cadre du financement de la réhabilitation des tours nord des Sources Unanimité 32 voix pour
2026-088 Garantie d’emprunt accordée à ALLIADE HABITAT dans le cadre du financement de la réhabilitation des tours centre des Sources Unanimité 32 voix pour
2026-089 Garantie d’emprunt accordée à ALLIADE HABITAT dans le cadre du financement de la réhabilitation des tours sud des Sources Unanimité 32 voix pour
2026-090
Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône
Méditerranée Corse au titre du 12ᵉ programme d'intervention
(2025-2030) – Désimperméabilisation et végétalisation des cour
d’école du groupe scolaire des Cerisiers
Unanimité 32 voix pour
2026-091
Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône
Méditerranée Corse au titre du 12ᵉ programme d'intervention
(2025-2030) – Renaturation de la place du Marché
Unanimité 32 voix pour
2026-092 Instauration d’une aide financière à la destruction des nids de frelons asiatiques sur le territoire communal Majorité 30 voix pour
2 abstentions (Écully
humaniste)
2026-093
Demande de subvention au titre du Fonds d’accélération de la
transition écologique dans les territoires dit « Fonds vert » -
Programme « rénovation énergétique des bâtiments locaux » -
Plan fraîcheur Enfance
Unanimité 32 voix pour 2026-094
Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur de la
reprise et la rénovation d’un commerce de tabac-presse sur le
territoire communal
Majorité 29 voix pour
3 abstentions (Un nouvel
élan pour Écully et Écully
humaniste)
2026-095 Ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2027 Unanimité 32 voix pour
2026-096 Approbation d’une convention de mécénat financier entre la Ville d’Écully et le Crédit Mutuel Unanimité 32 voix pour
2026-097 Contrat de partenariat entre le Cinéma d’Écully et l’Institut Lumière dans le cadre du festival de cinéma Unanimité 32 voix pour
2026-098 Présentation du rapport annuel de la Société Publique Locale (SPL) « Le Service funéraire » - Exercice 2025 Unanimité 32 voix pour
Le Maire,
Sébastien MICHEL