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Compte-Rendu - 190301 CR du 01 mars 2019
Document publié le Vendredi 1 mars 2019 par la commune de Romagne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 190301 CR du 01 mars 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
Page 1 sur 7
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er MARS 2019
Nombre de conseillers :
En exercice : 15 L’an deux mil dix neuf
Présents : 8 le 1er Mars 2019, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la com-
Pouvoirs : 0 mune de Romagne dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la
Votants : 8 mairie, sous la présidence de M. PORCHET Bernard, Maire.
Date de convocation : 22/03/2019
Présents : Bernard PORCHET, Chantal LACHENAUD, Claude BIBAULT, Elisabeth FAVRON, Claudine
BOSSEBOEUF, Claudy LACOMBE, Laurence BERTRAND, Jean HUGAULT
Absents : Véronique DOZIAS, Angélique THENAUD, Mikael BASSOMPIERRE, Jeanne PASLIER,
Philippe GOUMARD, Cindy FARRUGIA, Emmanuelle RIVEREAU ;
Secrétaire : Elisabeth FAVRON
PARTIE DÉLIBÉRATIVE
• CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Vu les articles 22 et 23 du code des marchés publics, le conseil municipal décide de procéder à
l’élection de trois membres titulaires et trois membres suppléants.
Sont proclamés élus les membres titulaires suivants : Jean HUGAULT, Claudine
BOSSEBOEUF, Élisabeth FAVRON
Sont proclamés élus les membres suppléants suivants : Claude BIBAULT, Chantal
LACHENAUD, Claudy LACOMBE
• CONTRAT A DUREE DETERMINEE D’UN ADJOINT ADMINISTRATIF DE 2EME CLASSE
– AGENT NELLY DROUILLET
Le Maire rappelle aux membres du Conseil les différents contrats de travail passés entre la
commune de Romagne et Mme Nelly DROUILLET depuis le 2 Janvier 2014, jusqu’à ce jour, dans le
cadre des emplois aidés.
Compte tenu du besoin lié à l’accroissement temporaire d’activité au sein du secrétariat, le Maire
souhaite qu’un contrat à durée déterminée d’un an, puisse être proposé à Mme Nelly DROUILLET à
raison de 35 heures hebdomadaires et ce à compter du 1er Mars 2019 jusqu’au 29 Février 2020.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité par les membres du Conseil, lesquels autorisent le
Maire à procéder à la signature du contrat à durée déterminée à intervenir entre Mme Nelly
DROUILLET et la commune de Romagne.
• ACCEPTATION CHÈQUE GROUPAMA SUITE VANDALISME
Après avoir pris connaissance du courrier de GROUPAMA Centre Atlantique
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur Claude BIBAULT,
Le conseil municipal, à l’unanimité accepte le règlement de 391.23 € de GROUPAMA Centre atlantique
suite aux actes de vandalisme perpétrés au centre bourg – vestiaires du stade
• INDEMNITÉ DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTSPage 2 sur 7
Le maire rappelle que conformément à l'article L.2123-17 du code général des collectivités
territoriales, les fonctions de maire, d'adjoint et de conseiller municipal sont gratuites.
Cependant, des indemnités peuvent leur être octroyées en application des articles L.2123-
20 et suivants du code général des collectivités territoriales.
Le maire précise qu'en application de l'article L.2123-20 du code général des collectivités
territoriales, « les indemnités maximales pour l'exercice des fonctions de maires et adjoints
au maire des communes sont fixées par référence au montant du traitement
correspondant à l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique ».
Par ailleurs, en application de l'article L2123-20-1 du code général des collectivités
territoriales « toute délibération du conseil municipal concernant les indemnités de fonction
d'un ou de plusieurs de ses membres, à l'exception du maire, est accompagnée d'un
tableau annexe récapitulant l'ensemble des indemnités allouées aux autres membres du
conseil municipal ».
En outre, le maire rappelle qu'en aucun cas, l'indemnité versée à un adjoint ne peut
dépasser l'indemnité fixée pour le maire et que l'indemnité versée à un adjoint peut
dépasser le maximum prévu à l'article L.2123-24, à condition que le montant total des
indemnités maximales susceptibles d'être allouées au maire et aux adjoints ne soit pas
dépassé.
Enfin, la précédente délibération indemnitaire faisait expressément référence à l’indice brut
terminal 1015, une nouvelle délibération est nécessaire pour tenir compte de
l’augmentation de cet indice servant de base au calcul des indemnités de fonction.
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2123-20 à
L.2123-24-1,
Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à 4,
Considérant que les articles L.2123-23 et L.2123-24 du code général des collectivités
territoriales fixent des indemnités maximales pour l’exercice des fonctions de maire et
d’adjoints par référence au montant du traitement correspondant à l’indice brut terminal
de l’échelle indiciaire de la fonction publique et en appliquant à cet indice les barèmes 2
Population Maires Adjoints
Commune de Romagne
De 500 à 999 h 31% 8,25%
Considérant que la commune dispose de 4 adjoints,
Considérant que la commune compte 971 habitants est la population totale du dernier recensement,
Considérant qu'il y a lieu de déterminer le taux des indemnités de fonction allouées au
maire et aux adjoints,
Après en avoir délibéré,
DÉCIDE à l’unanimité
Article 1er -
À compter du 1er avril, le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints est,
dans la limite de l'enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités
maximales susceptibles d'être allouées aux titulaires de mandats locaux par les articles
L.2123-23 et L.2123-24 précités, fixé aux taux suivants :
-maire : 31 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique
- 1er adjoint : 8.25 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique
- 2e adjoint : 8.25 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique
- 3e adjoint : 8.25 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publiquePage 3 sur 7
- 4e adjoint : 8.25 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique
Article 2 -
L'ensemble de ces indemnités ne dépasse pas l'enveloppe globale prévue aux articles L.
2123-22 à L. 2123-24 du code général des collectivités territoriales.
Article 3 -
Les indemnités de fonction seront automatiquement revalorisées en fonction de l'évolution
de la valeur du point de l'indice et payées mensuellement.
Article 4 -
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget communal.
Article 5 -
Un tableau récapitulant l'ensemble des indemnités allouées aux membres du conseil
municipal est annexé à la présente délibération.
Fait et délibéré à Romagne, le 1er mars 2019
ANNEXE- TABLEAU RÉCAPITULATIF DES INDEMNITÉS DES ÉLUS DE
LA COMMUNE DE ROMAGNE A COMPTER DU 1er avril 2019
FONCTION NOM ET PRÉNOM % DE L’INDICE
maire Porchet Bernard 31 %
1ère adjointe Lachenaud Chantal 8.25 %
2ème adjoint Hugault Jean 8.25 %
3ème adjoint Lacombe Claudy 8.25 %
4ème adjoint Bibault Claude 8.25 %
• DEMANDE DE SUBVENTION CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L’ARTISANAT
Après avoir pris connaissance du courrier de la chambre de métiers et de l’artisanat,
Après en avoir débattu,
Le conseil municipal décide de ne pas donner suite à la demande de subvention formulée par la chambre
de métiers et de l’artisanat
• CRÉATION D’UN BAR RESTAURANT ÉPICERIE – MARCHÉ COMPLÉMENTAIRE
LOT COUVERTURE
Après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire lequel :
Rappelle la nécessité compte tenu de son état, de procéder à la réfection de la
couverture du bâtiment formant l’angle de la rue de la Vallée et la Grand’rue
Donne lecture du courrier de la maîtrise d’œuvre MOREAU Architecte et associés
concernant la consultation lancée auprès de trois entreprises de charpente
couverture
Après avoir examiné les propositions de prix de ces 3 entreprises à savoir :
Entreprise TOP RÉNOV : 11 665.50 € H.T. 13 998.60 € T.T.C.
Entreprise ROUSSEAU : 12 352.50 € H.T 14 823.00 € T.T.C
Entreprise GIRAUD : 13 423.00 € H.T 16 107.60 € T.T.CPage 4 sur 7
Le conseil municipal décide, à l’unanimité, d’attribuer les travaux à la SARL TOP RÉNOV
1 route de Montmorillon 86400 SAVIGNÉ pour un montant H.T. de 11 665.50 € soit la somme
T.T.C. de 13 998.60 €
Le conseil autorise monsieur le maire ou à défaut la première adjointe à procéder à la
signature de ce devis et du marché complémentaire au lot couverture
• CRÉATION D’UN BAR RESTAURANT ÉPICERIE – RACCORDEMENT BASSE
TENSION ÉLECTRIQUE
Après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire,
Après avoir examiné le devis établi par SRD GROUPE ÉNERGIES VIENNE,
Le conseil municipal, à l’unanimité :
Accepte le contenu et le coût de ce devis soit la somme H.T. de 3 966.95 € T.T.C.
4 760.34 €
Autorise le maire ou à défaut la première adjointe à procéder à la signature de ce devis pour
acceptation
• TRAVAUX D’AMÉLIORATION ÉNERGÉTIQUE DU CABINET MÉDICAL – EXAMEN
DE 3 DEVIS
Après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire, lequel rappelle aux membres du conseil :
Que le chauffage à circulation d’eau chaude du cabinet médical est assuré par une
ancienne chaudière au fioul
Que cette chaudière est tombée en panne courant semaine 52 et n’a pu faire l’objet
d’une réparation compte tenu de sa vétusté. Un chauffage de dépannage par
convecteurs électriques a été installé afin que le médecin puisse poursuivre ses
consultations
Qu’il y a lieu, sans plus tarder à procéder à l’installation d’une pompe à chaleur objet de
l’étude du BET PB FLUIDES et du contenu de la délibération du conseil municipal en
date du 23.11.2018 concernant les travaux d’amélioration énergétique de la mairie,
agence postale, bibliothèque et cabinet médical.
Qu’un dossier de demande d’aide a été déposé auprès de l’État en date du 9 janvier 2019
déclaré complet le 16 janvier 2019
Qu’une consultation a été lancée début janvier après de 3 entreprises : SARL GIRAUD,
R FICHET et SARL MPS
Après avoir examiné les propositions de prix de ces 3 entreprises à savoir :
SARL GIRAUD : montant de d’offre 12 647, 71 € H.T.
montant de la variante 1050.00 € H.T.
Entreprise FICHET : montant de l’offre 13 794.75 € H.T.
montant de la variante 1050.00 € H.T.
SARL MPS : montant de l’offre 13 508.20 € H.T.
montant de la variante 1115.00 € H.T.
Le conseil municipal décide, à l’unanimité :Page 5 sur 7
D’attribuer les travaux à l’entreprise SARL GIRAUD 10 route de Niort 86400
SAVIGNÉ pour un montant H.T. global de 13 697.71 € (12 647.71+1 050.00) soit un
montant T.T.C de 16 437.25 €
D’autoriser le maire ou à défaut la première adjointe à procéder à la signature de ce
devis pour acceptation
• TRAVAUX INTÉRIEURS D’ACCESSIBILITÉ – MAIRIE – ÉGLISE – SALLES DES
FETES – EXAMEN DEVIS DE L’ENTREPRISE ROUSSEAU
Après avoir entendu l’exposé de monsieur Jean Hugault 2ème adjoint,
Après avoir examiné le devis établi par l’entreprise ROUSSEAU, le conseil municipal, à
l’unanimité,
- Accepte le contenu et le coût du devis de l’entreprise ROUSSEAU les Bernards
86510 BRUX soit la somme de 2 822.00 € H.T. – 3 386.40 € T.T.C.
- Autorise le maire ou à défaut le 2ème adjoint à procéder à la signature de ce devis
pour acceptation
• TRAVAUX INTÉRIEURS D’ACCESSIBILITÉ – SALLES DES FETES – EXAMEN
DEVIS DE L’ENTREPRISE VAILLIER
Après avoir entendu l’exposé de monsieur Jean Hugault 2ème adjoint,
Après avoir examiné le devis établi par LA SARL ROLAND VAILLIER 86400 SAVIGNÉ,
Le conseil municipal, à l’unanimité,
- Accepte le contenu et le coût du devis soit la somme de 696.60 € H.T. – 835.92 €
T.T.C.
- Autorise le maire ou à défaut le 2ème adjoint à procéder à la signature de ce devis
pour acceptation
• PROPOSITION D’HONORAIRES – PB FLUIDES CHAUFFAGE DU CABINET
MÉDICAL
Après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire lequel précise aux membres du conseil que
la mission proposée par BP FLUIDES porte sur les études et le suivi des travaux nécessaires
au remplacement de la chaudière fioul du cabinet médical par une pompe à chaleur air/eau.
Après avoir examiné le devis établi par le BET PB FLUIDES 48 rue de la Vincenderie 86180
Buxerolles,
Le conseil municipal, à l’unanimité,
Accepte le contenu et le coût de ce devis soit la somme de 800.00 € H.T. 960.00 €
T.T.C.
Autorise le maire ou à défaut la première adjointe à procéder à la signature de ce devis
pour acceptation
• PROPOSITION D’HONORAIRES – PB FLUIDES GITE DE GROUPES DEUXIÈME
TRANCHE
Après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire lequel précise aux membres du conseil que
cette proposition d’honoraires comprend une mission de conception et de suivi des travaux
pour le remplacement des luminaires, des appareils de chauffage et la révision de la VMC dansPage 6 sur 7
le cadre de la seconde phase des travaux de réhabilitation de la ferme du Vignaud pour
l’aménagement d’un gite de groupes,
Après avoir examiné le devis établi par BP FLUIDES 48 rue de la Vincenderie à Buxerolles,
Le conseil municipal, à l’unanimité,
Accepte le contenu et le coût de ce devis soit la somme de 900.00 € H.T. 1080.00 €
T.T.C.
Autorise le maire ou à défaut la première adjointe à procéder à la signature de ce devis
pour acceptation
• AVIS SUR LE PROJET DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE SUD
VIENNE (SCOT)
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le maire,
Après avoir pris connaissance du courrier du Syndicat mixte SCOT SUD VIENNE,
Le conseil municipal émet un avis favorable sur le projet du SCOT SUD VIENNE arrêté
AUTRES DÉCISIONS
• ORIENTATION BUDGÉTAIRES 2019
BUDGET PRINCIPAL
Après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire,
Après avoir examiné les plans de financement en leur possession,
Le conseil municipal décide, à l’unanimité, d’inscrire les opérations suivantes
• Projet de réhabilitation et travaux d’amélioration énergétique de la maison des
associations
• Travaux d’amélioration énergétique, mairie, agence postale, bibliothèque, cabinet
médical
• Travaux d’accessibilité cadre AdAp. Travaux d’accessibilité voirie espaces publics
• Réfection d’une partie des couvertures école cantine.
• CONSTRUCTION D’UN PYLONE TÉLÉPHONIQUE MOBILE PARCELLE 32 SECTION
YD LE GUREAU
Monsieur Jean HUGAULT deuxième adjoint remet à chaque membre du conseil :
Un courrier de Madame la Préfète de la Vienne co-signée par le président du
conseil Départemental concernant la liste des sites prioritaires établie lors de la
réunion de l’équipe projet du 4 septembre 2018. La commune de Romagne figure
comme site prioritaire. Couverture du bourg et le site touristique de la vallée des
singes.
Le communiqué de presse du 15.11.2018 avec deux nouveaux sites retenus pour
2018 le Domaine de ROIFFÉ et la VALLÉE DES SINGES à Romagne, l’état se
mobilise pour la couverture mobile dans la Vienne. Ce pylone devrait être installé
courant du 4ème trimestre 2019.
• INSTALLATION ET EXPLOITATION SUR LE TERRITOIRE D LA COMMUNE DE
BLANZAY D’UN PARC ÉOLIENPage 7 sur 7
Le conseil municipal sera appelé à donner son avis sur ce projet dès l’ouverture de l’enquête
publique et au plus tard dans les 15 jours suivant la clôture du registre d’enquête.
• PROPOSITION D’ACHAT D’UN CHEMIN RURAL LIEU DIT CHEZ SICAULT
Cette demande fera l’objet d’un nouvel examen
PARTIE INFORMATIVE
• Comptes administratif et budgets
Vote lors de la réunion de conseil du 29 mars
• Suivi de l’exécution des budgets
La balance générale des comptes (tous budgets) commentée par le maire est annexée au
dossier de réunion de conseil. Trésorerie disponible 498 996.05 €
• Bar restaurant épicerie – gite de groupes et magasin de producteur locaux
- Information sur l’avancement des travaux
• Projets maison des associations, couverture école, chauffage, mairie, bibliothèque,
agence postale, cabinet médical
- Dossier de demande de subvention déclarée complet par la sous préfecture
AUTRES INFORMATIONS
• Courrier Département de la Vienne concernant le grand débat national.
• Compte-rendu de la réunion du grand débat nationales 2 et 4 février 2019 à Romagne
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CIVRAISIEN EN POITOU
• Le compte rendu des réunions est consultable auprès du secrétariat
MANIFESTATION
• Calendrier des manifestations 1er semestre
INVITATIONS
• Déjeuner des plus de 70 ans le 16 mars
RÉUNIONS
• Prochaine réunion de conseil le 29 mars
QUESTIONS DIVERSES
• Néant