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Déliberation - liste deliberations fevrier 1566717
Déliberation - liste deliberations nov 1480772
Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations nov 1480772)
Thèmes du document : Économie et finances, Consommateurs, Démocratie,
Pôle culture : modification et actualisation des documents de
règlement
Votée à
l’unanimité
Plan de financement pour les travaux de la tranche 2 de l’église
Votée à
l’unanimité
Plan de financement pour la Maison de Santé
Votée à
l’unanimité
Avenant pour les travaux de la BNPA
Votée à
l’unanimité
Budget Camping 04006 DM3 Régularisation crédits fonctionnement
Votée à
l’unanimité
Budget Principal 04000 DM3 Régularisation crédits capital emprunt
dotations subvention
Votée à
l’unanimité
Budget BNPA 04011 – DM1 Ecritures régularisation crédits
fonctionnement
Votée à
l’unanimité
Emprunt locaux commerciaux OTI
Votée à
l’unanimité
Indemnité gardiennage de l’église
Votée à
l’unanimité
Validation du Document Unique d’Evaluation des Risques
Professionnels (DUERP) mises à jour 2024 et 2025
Votée à
l’unanimité
Avenant de la convention Camping municipal - Loisirs Acrobatiques
Votée à
l’unanimité
Convention Commune – Ste Phoenix France Infra /installation d’une
antenne de télécommunication
Trois abstentions
Stéphanie PEIX
Yann BOISLEVE
Jérôme ESCALLIER