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Déliberation - liste deliberations 120224 762629
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 120224 762629)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Démocratie,
Président de séance : Christian DURAND Conseil municipal du 12 février 2024 Scrétaire de séance : Maxence EINAUDI Salle de la médiathèque, 19h00
VOTE Observations
Approbation du Procès-verbal du 15 janvier 2024 adoptée
DCM2024-017 Election d’un nouvel adjoint au maire adoptée 2 abstentions
DCM2024-018 Modification des commissions municipales adoptée
DCM2024-019 Convention de gestion de flux des réservations de logements sociaux avec OPH05 adoptée
DCM2024-020 Mise à jour du Règlement du Camping Municipal adoptée
DCM2024-021 Convention de servitude d’occupation et de passage sur une parcelle communale au profit d’Enedis – Raccordement de production pour Monsieur Rouison adoptée
DCM2024-022 Attribution du lot n°5 éclairage – électricité : marché de travaux église Saint-Victor adoptée 1 vote contre
DCM2024-023 Attribution suivi archéologique – maché de travaux église Saint-Victor adoptée 1 vote contre
DCM2024-024 Régularisation foncière – Echange Commune-Chaussinant adoptée
DCM2024-025 Ouverture anticipée des crédits Budget Principal / Matériel de bureau plieuse adoptée
DCM2024-026 Ouverture anticipée des crédits Budget BNPA / Vitrine réfrigérée adoptée
DCM2024-027 Ouverture anticipée des crédits Budget Eau / Système télésurveillance Réservoir du Martouret adoptée
DCM2024-028 Vente Tondeuse adoptée
DCM2024-029 RH Validation de la mise à jour n°1 du règlement intérieur de la collectivité adoptée
DCM2024-030 RH Délibération approuvant les nouvelles modalités du CET (Compte Epargne temps) adoptée
DCM2024-031 RH Validation de la mise à jour n°1 du règlement de formation de la collectivité adoptée
DCM2024-032 RH Délibération approuvant les nouvelles modalités du CPF (Compte personnel de formation) adoptée
DCM2024-033 RH Marché assurance statutaire - Commune de Chorges et de son CCAS – modification de la couverture portant sur le temps partiel thérapeutique – suite à proposition de l’assureur adoptée
Liste des Délibérations