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unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 6 juillet 2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 6 juillet 2023)
Thèmes du document : Santé, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Liste des délibérations examinées
Conseil Communautaire du 6 juillet 2023
N° Objet
1 Bilan 2022 et avenir de la micro-crèche « Aid’ à dom » située à Mayenne ADOPTÉE 2 Administration générale – Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Les Possibles
ADOPTÉE
3 Santé - Part variable de la rémunération des médecins du centre de santé à temps non complet et pour une durée inférieure à trois ans
ADOPTÉE
4 DEJAS – Accompagnants des élèves en Situation de Handicap (AESH) et création de vacations pour les temps périscolaires dans les écoles publiques de Mayenne ADOPTÉE
5 RESSOURCES HUMAINES – Actualisation de l’organigramme-cible ADOPTÉE 6 RESSOURCES HUMAINES – Actualisation du règlement en matière de santé et de sécurité au travail
ADOPTÉE
7 Création de l’EPIC Office de Tourisme Vallée de Haute Mayenne ADOPTÉE 8 Demande de subvention de l’association Compostelle 53 & Autres Chemins ADOPTÉE 9 Création Commission Consultative Paritaire de l’Energie – Désignation des représentants ADOPTÉE 10 Environnement - Avenir du barrage de Brives ADOPTÉE 11 Constitution de servitudes supportées par Mayenne Communauté au profit de LOCOGEN EXPLOITATION pour l’installation d’un parc photovoltaïque solaire sur le site de Guelaintin à St Fraimbault-de-Prières
ADOPTÉE
12 CULTURE – Nouvelle convention du Pays d’art et d’histoire Coëvrons-Mayenne ADOPTÉE 13 Economie – Association MADE IN MAYENNE – Adhésion ADOPTÉE 14 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – MAYENNE - Achat de foncier – Acquisition du terrain appartenant à M. et Mme LENAIN
ADOPTÉE
15 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Mayenne – Réserve foncière – Acquisition des terrains appartenant à M. Bertrand LEVESQUE
ADOPTÉE
16 Tarifs de la maison des alternants ADOPTÉE 17 Vente des locaux de la Poste Place du Champ de Foire 53 100 Lassay les Châteaux ADOPTÉE 18 Attribution de bourses BNSSA ADOPTÉE 19 Tarification évènementielle centre aquatique ADOPTÉE 20 Déchets – Programme Local de Prévention des déchets (PLPDMA) ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 7 juillet 2023