Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 19 janvier 2023
Document publié le Jeudi 19 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 19 janvier 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Liste des délibérations examinées
Conseil Communautaire du 19 janvier 2023
N° Objet
1 Convention de servitude de réseau souterrain ENEDIS – Le Champ de Grinhard à Mayenne
ADOPTÉE
2 RESSOURCES HUMAINES - DAC – élargissement de la cotation d’un emploi de professeur d’enseignement artistique à temps non complet au cadre d’emplois des professeurs d’enseignement artistique territoriaux (6h hebdomadaires)
ADOPTÉE
3 RESSOURCES HUMAINES – DAME – élargissement de la cotation d’un emploi de responsable du service instructeur droits des sols à temps complet ADOPTÉE
4 RESSOURCES HUMAINES – DAME – élargissement de la cotation d’un emploi de chargé de mobilité à temps complet
ADOPTÉE
5 CULTURE - Construction du pôle culture et jeunesse intercommunal de Lassay-Les- Châteaux : approbation des études d’avant-projet sommaire et autorisation de dépôt des demandes de subvention
ADOPTÉE
6 CULTURE – Convention d’objectifs avec l’association d’Atmosphères 53 ADOPTÉE 7 CULTURE – Exercice 2023 – Subventions de fonctionnement < 23 000 € ADOPTÉE 8 Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) – Adoption du nouveau règlement de service
ADOPTÉE
9 Déchets – Avenant pour le contrat de reprise des déchets d’emballages ménagers en verre (OI France SAS)
ADOPTÉE
10 Terre de jeux 2024 ADOPTÉE 11 Marchés publics – Maîtrise d’œuvre pour des travaux de réaménagement des bassins du camping intercommunal (22MOE10) - Avenant – Autorisation de signature ADOPTÉE
12 FINANCES - Budget annexe parc d'activités des Haras - Décision modificative n° 2 de clôture sur l'exercice 2022
ADOPTÉE
13 FINANCES - Budget annexe parc d'activités de Coulonges - Décision modificative n° 2 de clôture sur l'exercice 2022
ADOPTÉE
14 FINANCES - Budget annexe parc d'activités du Berry - Décision modificative n° 2 de clôture sur l'exercice 2022
ADOPTÉE
15 FINANCES - Budget annexe parc d'activités de Poirsac III - Décision modificative n° 2 de clôture sur l'exercice 2022
ADOPTÉE
16 FINANCES - Budget annexe parc d'activités de Montrieux - Décision modificative n° 2 de clôture sur l'exercice 2022
ADOPTÉE
17 FINANCES - Budget annexe parc d'activités de la Lande - Décision modificative n° 2 de clôture sur l'exercice 2022
ADOPTÉE
18 FINANCES - Budget annexe parc d'activités de l'Orgerie - Décision modificative n° 2 de clôture sur l'exercice 2022
ADOPTÉE
19 FINANCES - Budget annexe zone d'activités des Chevreuils - Décision modificative n° 2 de clôture sur l'exercice 2022
ADOPTÉE
20 FINANCES - Budget annexe zone d’activités de Lassay - Décision modificative n° 2 de clôture sur l'exercice 2022
ADOPTÉE
21 FINANCES - Budget annexe zone d’activités de la Chapelle au Riboul - Décision modificative n° 2 de clôture sur l'exercice 2022
ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 23 janvier 2023