Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=187366&path=PVCM 2025
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=187364&path=PVCM 2025
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=181338&path=PVCM 2024
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=229204&path=Projet PVCM CM 0
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=53644&path=06 2021
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=53621&path=11 2019
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=234695&path=Projet PVCM CM 0
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=53609&path=10 2018
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=53619&path=07 2019
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=53636&path=05 2021
Procès Verbal - cms 2025
Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Saint-Romain-de-Popey.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Transports,
1/4
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Communauté de L’OUEST RHODANIEN
Commune de SAINT-ROMAIN DE POPEY
PROJET DE PROCES-VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 MARS 2025
L’an deux mille vingt-cinq,
Le quatre mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Romain-de-Popey dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Guy JOYET, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : le 27 janvier 2025.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19
Présents : 10
Votants : 15
Présents :
M. JOYET Guy (Président).
M. Jean-Michel COQUARD ; M. PERRIN Michel ; Mme COLLOMB Annie ; M. BISSUEL Bruno ; M. NOVE-JOSSERAND Bertrand ; Mme. GIRARD Rachel ; Mme. Véronique MALLEVAL ; Mme. Monique CHABOT-LACHAL ; M. MICHALLET Daniel
Absents excusés :
Jérémmy SAILLANT a donné pouvoir à Daniel MICHALLET
Colin CHEVALIER a donné pouvoir à Bertrand NOVE-JOSSERAND
Régine CHARLES a donné pouvoir à Ghislaine FERRIERE
Edith Cédric GIRAUD a donné pouvoir à Jean-Michel COQUARD
Edith MICHALLET a donné pouvoir à Monique CHABOT LACHAL
Flora HALEGUA a donné pouvoir à Guy JOYET
Quorum (=9,5, majorité à 10) : atteint (10 présents)
Secrétaire de séance : Véronique MALLEVAL
Lecture du procès-verbal de la réunion du 4 février 2025 par M Michel PERRIN : approbation à l’unanimité après modification proposées par madame CHABOT-LACHAL.
Délibérations prises pour :
1) Autoriser le Maire à signer une convention de servitude pour les travaux d’ENEDIS au lieudit « Bon Jean », cadastrées section C numéros 504, 1699, 1706 et 1845. C’est Maître Julien VUITON, notaire à Bourg-en-Bresse (Ain), qui a été chargé par ENEDIS de rédiger l’acte de convention de servitude sur quatre parcelles citées précédemment dans le cadre de l’enfouissement de la ligne moyenne tension autour du village.
Délibération prise à l’unanimité, soit 15 voix pour (dont 5 voix par procuration) 2/4
2) Nomination d’un référent espèces invasives auprès de l’agence Régionale de Santé et les volatiles néfastes. Monsieur le Maire propose de nommer Monsieur Jean-Michel COQUARD qui est déjà référent ambroisie.
Délibération prise à la l’unanimité, soit 15 voix pour (dont 5 voix par procuration)
3) Nomination d’un référent frelons asiatiques, moustiques tigres, chenilles processionnaires. Monsieur le Maire propose de nommer Monsieur Cédric GIRAUD.
Délibération prise à la majorité, soit 15 voix pour (dont 5 voix par procuration)
1) Rapport des commissions.
Bâtiments :
Guy JOYET fait le point sur les sujets en cours.
MSP : le bâtiment a ouvert ses portes le 24 février dernier. La levée des réserves est prévue le 6 mars prochain. Les finitions auront lieu lorsque les mobile-homes seront retirés. Les premiers retours sur le bâtiment sont les suivants : bonne esthétique et intégration paysagère ; la qualité de l’acoustique et la conception du bâtiment satisfont les praticiens.
Aménagement et accessibilité du cimetière : les travaux sur l’aspect environnemental et de gestion des eaux pluviales pourraient débuter mi-novembre prochain.
Location : la maison Godard est disponible à la location fin mars pour un loyer mensuel de 820€.
Affaires scolaires :
Pascal GIRAUD indique que le choix d’une diététicienne est finalisé. L’offre retenue est la moins disante financièrement.
Un devis de travaux a été fait pour les terrains en herbe et synthétique. Les travaux pourraient être réalisés en juin prochain.
Communication :
Ghislaine FERRIERE indique que les invitations pour le repas qui fera suite au vote du budget le 21 mars prochain ont été envoyées.
Elle fait un retour de l’Assemblée Générale de BVAP. En 2024 plusieurs activités ont été organisées dont une pour les Journées du Patrimoine. En 2025, l’association prévoit : un concert, une activité de troc, une conférence sur la thématique Terre et Vin, une balade, un Forum, le Téléthon.
Associations :
Michel PERRIN fait un retour sur l’Assemblée Générale du Club Age d’Or qui s’est tenue le 25/02. Le nombre d’adhérents est en hausse. Un excédent de 3700€ permettra de financer de nouvelles activité en 2025. En 2024, les activités notables sont un voyage en Charente, un repas dansant, un concours de belotte. En 2025, une soirée au restaurant est prévue en avril, un voyage au Tyrol et un repas dansant.
Manifestations : 3/4
Ghislaine FERRIERE annonce les manifestations à venir :
Samedi 9/03 : Chaudière par les Chasseurs
Lundi 11/03 : Soirée jeux
Samedi 15/03 : Course de vélos par ACTP
Dimanche 16/03 : Chaudière par les Classe en 5
Samedi 22/03 : Soirée Tennis (salle polyvalente)
Samedi 28/03 : Soirée Concert par St Romain en Fête
Samedi 6 : Vide grenier ADEC
Voirie :
Jean-Michel COQUARD fait le point sur les travaux en cours :
Enfouissement ligne Haute tension par ENEDIS :
- Les travaux sont terminés Route de Pontcharra : le transformateur reste à poser. - Parking salle polyvalente : l’opération a bien avancé.
- Route de la gare 3ème tranche : début des travaux le 8/02 avec une circulation règlementée.
Il présente les aménagements suivants :
- la Chatonnière : arrêt des car
- les Gouttes : financement par le Sytral de la création d’une chicane pour arrêts des bus - route départementale vers la Salle Polyvalente : projet avec le Département et le Sytral d’un aménagement d’une chicane pour sécurisation de l’arrêt de bus et favoriser la manoeuvre des cars
Présentation de la démarche performantielle avec diminution de 14 points lumineux et de l’éclairage public.
Dégradation de la Croix de Gine : suite à la détérioration de ce calvaire par un camion, le devis de reconstruction est présenté à l’assurance du véhicule. Accord du propriétaire du terrain pour repousser la croix sur sa propriété pour limiter la dangerosité.
Finances :
Michel PERRIN informe le conseil de la réunion qui s’est tenue avec la CAF concernant la micro-crèche. A aujourd’hui, celle-ci est en déficit. Jusqu’à présent et depuis 15 ans, elle n’avait jamais demandé de subvention à la commune.
Michel PERRIN présente l’hypothèse de mobiliser le PSU qui est une aide au fonctionnement versée par les CAF aux gestionnaires d'établissements d'accueil des jeunes enfants et permettrait de résoudre les difficultés financières de la micro-crèche. C’est à la commune de prendre la décision de mobiliser ou pas ce PSU. La décision doit être en 2025.
Les membres du Conseil Municipal reviendront sur le sujet dans l’année en cours.
Questions et informations diverses :
La prochaine réunion publique du Conseil Municipal se tiendra le 21 mars 2025 :
- 17h45 : CCAS
- 18h30 : Commune
- 20h00 : Repas élus et personnels 4/4
Questions diverses : demande de D. Bonnefoy pour corriger le compte-rendu du Conseil Municipal du 4 février dernier : « rue de la Tour de Varenne » et non « la Tour de Varenne ». Le compte-rendu sera modifié selon la demande.
Présentation des permis de construire et des déclarations préalables déposés depuis la dernière réunion de conseil municipal.
Date de la prochaine réunion du Conseil Municipal :
Réunion privée du conseil municipal : 11 Mars 2025
Vote du budget CCAS et Principal : 21 Mars 2025
Fin de la séance : 21h00
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Procès-verbal approuvé lors de la séance du conseil municipal du 21 Mars 2025 Signatures :
Le Maire La secrétaire de séance Guy JOYET Véronique MALLEVAL