Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION CM 08 04 2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 04 06 2024
Déliberation - RECAPITULATIF DELIBERATIONS 11 04 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 23 06 2025
Déliberation - RECAPITULATIF DELIBERATIONS 27 02 2023
Déliberation - liste deliberations
Convocation - CONVOCATION CM 12 04 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 05 02 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - RECAPITULATIF DELIB
Déliberation - Liste Deliberation du 08 04 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Versols-et-Lapeyre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberation du 08 04 2025)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Budget,
VERSOLS
ET
LAPEYRE
- Commune
Liste
des
délibérations
de
la
séance
du
08
avril
2025
Président
de
la
séance
: Marc
DESOTEUX
Secrétaire
de
la
séance
: Sandrine
CAMBON
Présents
: Marc
DESOTEUX,
Henri
CABANES,
Guillaume
JEAN,
François
RICARD,
Audrey
VAYSSIERE,
Bernard
BOUELLOT,
Sandrine
CAMBON,
Jean-Pierre
HERVAS,
Sandrine
HAUTCLOCQ,
Françoise
NORMAN
Représentés
:
Absents
et
excusés
:
Ordre
du
jour
:
1/ Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du 20
janvier
2025
2] Vote
des
CFU
Commune-
Eau-Assainissement-Production
énergie
photovoltaïque
3/ Affectation
des
résultats
Commune
- Eau
- Assainissement
- Production
énergie
photovoltaïque
3/
Vote
des
taux
des
3
taxes
(TFB,
TFNB,
THRS)
4/ Vote
des
budgets
primitifs
2025
Commune
- Eau
- Assainissement
- Production
énergie
photovoltaïque 5/ Mise
à
disposition
d'une
salle
communale
pour
des
réunions
publiques
6/
Questions
diverses
Délibérations
du
conseil
:
Délibération
sur
le
compte
unique
financier
- VERSOLS
ET
LAPEYRE
2024
(N°
DE_2025
010)
Résultat
du
vote
: adoptée
Délibération
sur
le
compte
unique
financier
- SCE
EAU
VERSOLS
ET
LAPEYRE
2024
{N°
DE_2025
011)
Résultat
du
vote
: adoptée
Délibération
sur
le
compte
unique
financier
- SCE
ASSAIN.
VERSOLS
ET
LAPEYRE
2024
(N°
DE 2025
012)
Résultat
du
vote
: adoptée Délibération
sur
le
compte
unique
financier
-
PRODUCTION
D'ENERGIE
PHOTOVOLTAIQUE
2024
(N°
DE
2025
013)
Résultat
du
vote
: adoptée
Délibération
pour
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
- VERSOLS
ET
LAPEYRE
2024
(N°
DE 2025
014)
Résultat
du
vote
: adoptée
Délibération
pour
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
- SCE
EAU
VERSOLS
ET
LAPEYRE
2024
(N°
DE 2025
015)
Résultat
du
vote
: adoptée
Délibération
pour
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
-
SCE
ASSAIN.
VERSOLS
ET
LAPEYRE
2024
(N°
DE
2025
016)
Résultat
du
vote
: adoptée
Délibération
pour
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
-
PRODUCTION
D'ÉNERGIE
PHOTOVOLTAIQUE
2024
(N°
DE
2025
017)
Résultat
du
vote
: adoptée
Vote
des
taux
d'impostion
des
taxes
directes
locales
pour
2025
(N°
DE
2025
018)
Résultat
du
vote
: adoptée
Délibération
sur
le
budget
primitif
-
VERSOLS
ET
LAPEYRE
2025
(N°
DE_2025_019TER) Résultat
du
vote
: adoptée
Délibération
sur
le
budget
primitif
-
SCE
EAU
VERSOLS
ET
LAPEYRE
2025
(N°
DE_2025 020BIS) Résultat
du
vote
: adoptée
Délibération
sur
le
budget
primitif
- SCE
ASSAIN.
VERSOLS
ET
LAPEYRE
2025
(N°
DE_2025_021BIS) Résultat
du
vote
: adoptée
Délibération
sur
le
budget
primitif
- PRODUCTION
D'ENERGIE
PHOTOVOLTAIQUE
2025
(N°
DE
2025
022)
Résultat
du
vote
: adoptée
Mise
à
disposition
de
la
salle
communale
pour
des
réunions
d'information
(N°
DE_2025
023)
Résultat
du
vote
: adoptée
Marc
DESOTEUX
Président
de
séance
Sandrine
CAMBON
Secrétaire
de
séance
CT