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Déliberation - 20251216 02 Organisation sejour au ski 2026 Participation des familles
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Déliberation - 20251216 02 Organisation sejour au ski 2026 Participation des familles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 19/12/2025
oÏGNIÈRES da Reçu en préfecture le AIRE € LO ÉCO SOLIDAIRE PAR NATURE Publié le
ID : 078-217801687-20251219-20251216_02-DE
DELIBERATION N°20251216_02
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 décembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le seize décembre à 19 heures 45 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Coignières s'est réuni en salle du Conseil Municipal, sur la convocation de
M. Didier FISCHER, Maire, en date du dix décembre 2025.
Étaient présents :
M. Didier FISCHER -— Maire
M. Cyril LONGUEPEE, Mme Sophie PIFFARELLY, M. Mohamed MOKHTARI, M. Marc MONTARDIER, Mme Eve MOUTTOU, M. Salah KRIMAT, Mme Catherine JUAN — Adjoints au Maire
Mme Nathalie GERVAIS, M. Xavier GIRARD, M. Maxime PETAUTON, M. Olivier RACHET, Mme Christine RENAUT, M.Jamel TAMOUM, M.Stéphane THILLAY, Mme Anne-
Marie TIBERKANE, Mme Leïla ZENATI — Conseillers Municipaux
Étaient représentés :
M. Brahim BEN MAIMOUN donne pouvoir à M. Jamel TAMOUM, Mme Florence COCART donne pouvoir à Mme Sophie PIFFARELLY, Mme Yasemin DONMEZ donne pouvoir à Mme Eve MOUTTOU, Mme Aliya JAVER donne pouvoir à M. Salah KRIMAT,
Mme Sylvie MAUDUIT donne pouvoir à Mme Leila ZENATI,
M. Samir MOUSTAATIF donne pouvoir à M. Marc MONTARDIER, Mme Rahma M'TIR donne pouvoir à Mme Catherine JUAN,
Mme Sandrine MUTRELLE donne pouvoir à M. Xavier GIRARD, M. Nicolas ROBBE donne pouvoir à M. Olivier RACHET,
Étaient absents :
M. Nicolas GROS DAILLON
POINT N°02 : ORGANISATION DU SEJOUR SKI 2026 ET FIXATION DE LA PARTICIPATION DES FAMILLES
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment son article L.2121-29 ; Vu le Projet élaboré par le service Action Jeunesse portant organisation d’un séjour ski de 8 jours
et 7 nuits pendant les vacances d'hiver 2026 :
Vu l'Avis de la Commission culture, patrimoine et jeunesse en date du 3 décembre 2025 :
Vu le contrat de réservation N°457 du 03/12/2025 ;
Considérant la volonté de la municipalité, de faire perdurer le projet de séjour de ski piloté par le
service jeunesse de l'Action Jeunesse ;
Considérant qu'il est proposé d'organiser un séjour de ski en direction des jeunes de 11 à 17 ans du 28 février au 7 mars 2026, soit 8 jours et 7 nuits sur place à Serre Chevalier (Haute Alpes)
Page 1 sur 2 lei Envoyé en préfecture le 19/12/2025
Reçu en préfecture le 19/12/2025
Publié le S LG
ID : 078-217801687-20251219-20251216_02-DE
Considérant que le départ en car s'effectuera le samedi 28 février 2026 et que le retour est prévu le samedi 7 mars 2026 ;
Considérant que le séjour est ouvert à 19 jeunes (dans une logique de mixité aussi bien en matière habitat qu'en genre) avec 3 encadrants de la Commune ;
Considérant qu'il est demandé d'approuver l'organisation du séjour et de fixer la participation des jeunes au séjour ;
Considérant que la Commune souhaite favoriser les loisirs variés, mêlant activités sportives, culturelles, visites, séjours, pendant les congés scolaires pour les jeunes 11-17 ans et pratiquer une tarification accessible à tous ;
Considérant que l'organisme GECTURE SARL SCOLVOYAGES fournit une prestation complète (hébergement, pension complète, forfait, matériel et transport) pour un montant total de 16260 € TTC;
Considérant que le coût de revient par jeune au séjour est de 785 €;
Considérant que la Commune participera à hauteur de 606,23 € par jeune et que la fixation de la participation demandée aux jeunes à ce séjour 2026 est de 178,77 € (soit un ajustement comparé à N-1, de + 1% s'agissant de l'inflation constatée au 30/11/2025 ;
Considérant que les jeunes, en contrepartie, devront s'impliquer dans certaines activités communales (foulées couleurs, fête de Coignières et un été à Coignières).
Après avoir entendu l'exposé de M. Salah KRIMAT, rapporteur,
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
A l'unanimité,
ARTICLE 1 — FIXE la participation de chaque jeune à ce séjour à 178,77 €. L'encaissement pourra être réalisé au sein de la régie unique de la Ville de Coignières.
ARTICLE 2 - AUTORISE M. le Maire où son adjoint délégué à signer et à prendre tout acte en rapport avec la présente délibération.
ARTICLE 3 - PRÉCISE que la dépense correspondante sera prélevée au budget de l'exercice en cours.
Le Maire,
Le présent acte peut faire l'objet d'une voie de recours gracieuse auprès de son auteur, ou contentieuse devant le Tribunal Administratif de Versailles - 56 Av. de Saint-Cloud, 78000 Versailles, ou par le biais de l'application informatique Télérecours,
accessible par le lien suivant : http:/mww.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa publication, voire lorsqu'elle a été expressément prescrite, à compter de sa notification pour la ou les personnes directement visées.
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